Santé et sécurité au travail : ressources thématiques à télécharger

1. Dispositifs relatifs à la prévention des risques professionnels

Guide académique SST « Les dispositifs relatifs à la prévention des risques professionnels » (septembre 2025)

2. Principaux registres obligatoires

La sécurité au quotidien – 1e degré

La sécurité au quotidien – 2d degré

DSDEN 77
DSDEN 93
DSDEN 94

Registre de Santé et de Sécurité au Travail (RSST)

Affiche RSST

Modèle RSST 2026

Registre de signalement d’un Danger Grave et Imminent (RDGI)

Circulaire DGI 2025-038

Annexe 1 - Modèle académique fiche signalement DGI

Annexe 2 - Affiche registre signalement danger grave et imminent

Annexe 3 - Doc Synthèse Parcours gestion DGI_EPLE

Annexe 3 bis - Doc Synthèse Parcours gestion DGI_ServicesAcadémiques

Annexe 4 - Modèle_compte-rendu_enquête_rdgi - Situation 1

Annexe 4 bis - Modèle_compte-rendu_enquête_rdgi - Situation 2

Annexe 5 - Liste représentants personnel - Formations specialisées_2025-2026

Registre Public d’Accessibilité

Registre Public d'accessibilité

Fiche synthèse registre accessibilité

Notice Accessibilité 2022

Plan Particulier de Mise en Sûreté Unifié (PPMSU)

Circulaire Rectorat -Rappel des Consignes de Sécurité dans les écoles et EPLE

Circulaire MENJ-PPMS unifié - 8 juin 2023

PPMS unifié fascicule 1 - 2024

PPMS unifié fascicule 2 - 2024

PPMS unifié fascicule 3 - 2024

3. Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)

Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) dans les écoles, EPLE et services

Contacter le service santé et sécurité au travail pour toute demande d'information : [email protected]

Circulaire relative à l’élaboration du DUERP dans la fonction publique-juin 2024

4. Risques psychosociaux

Protocole d’accord relatif aux RPS dans la fonction publique

Guide méthodologique d'aide à l'identification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique

Référentiels de formation portant sur les RPS dans la FP

Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux

La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique

Dispositif recueil et traitement VDHAS

5. Sécurité incendie

1^er degré

Guide des directeurs d’école - Sécurité des écoles

ONS - La surveillance incendie à l’école

ONS – Le registre sécurité incendie – 1er degré

ONS – Le service de surveillance incendie – 1er degré

ONS – Les exercices d’évacuation incendie – 1er degré

ONS – Les extincteurs – 1er degré

ONS – Les plans et consignes de sécurité incendie – 1er degré

ONS – Les secours faciliter leur accès et leur intervention – 1er degré

ONS – Le responsable unique sécurité – 1er degré

2^d degré

ONS – Le système de sécurité incendie ne fonctionne pas quoi faire

ONS – Sécurité incendie dans les internats

ONS – Le service de sécurité incendie au collège et au lycée

Documents communs

La commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité

Les espaces d'attente sécurisées (EAS) dans les établissements d'enseignement

6. Surveillance de la qualité de l’air intérieur

Guide d’accompagnement de la surveillance de la QAI – février 2023

Guide d’application pour la surveillance du confinement de l’air – juin 2023

Plaquette surveillance QAI

Plaquette surveillance CO2

Décret n°2022-1689

Décret n°2022-1690

7. Risques chimique et biologique

Guide académique La sécurité dans les laboratoires de sciences (2025)

Brochure - Risques et sécurité en Physique-Chimie

ONS – La prévention du risque chimique

ONS – Les produits chimiques utilisés pour l’enseignement PARTIE 1 stockage

ONS – Les produits chimiques utilisés pour l’enseignement PARTIE 2 déchets – 2nd degré

ONS – Les agents biologiques - 2nd degré

ONS – Plaquette Risques et sécurité en Sciences de la Vie et de la Terre et en Biologie

8. Risque amiante

Guide Créteil amiante académique - 2020

Guide Amiante – Chefs de service – MENJ-2020

Guide Amiante – Agents – MENJ – 2020

Auto-questionnaire d'exposition à l'amiante

9. Risques liés à l’environnement de travail

1^er degré

ONS – L’éclairage des locaux

ONS – La cour de récréation et le préau

ONS – La gestion des sanitaires

ONS – La pollution des sols

ONS – Le radon

ONS – Les abords de l’école

ONS – Les ambiances thermiques

ONS – Les champs électromagnétiques

ONS – Les végétaux

2^d degré

ONS – Les abords de l’établissements

ONS – Les interventions des entreprises extérieures

ONS – Utilisation des locaux hors temps scolaires

10. Risques liés aux activités

ONS – Le temps de repos en maternelle

ONS – Les déplacements réguliers

ONS – Les élevages

ONS – Les équipements de jeux

ONS – Les équipements sportifs les buts

ONS – Les sorties pédagogues avec activités sportives – 1er degré

11. Risques pour les jeunes âgés de 15 à 18 ans

Dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes de plus de quinze ans et moins de dix-huit ans

La procédure de dérogation relative aux travaux réglementés

Déclaration de dérogation aux travaux interdits en vue d’accueillir des jeunes mineurs en formation professionnelle

12. Acteurs de la prévention des risques professionnels

1^er degré

Le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN)

Les conseillers de prévention académiques et départementaux

Les assistants de prévention de circonscription

L'inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST)

L'inspecteur de l'éducation nationale (IEN)

Le directeur d'école

Le médecin de prévention

Les médecins scolaires

L'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

2^d degré

Le recteur

Le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN)

Les conseillers de prévention académiques et départementaux

Les directeurs délégués aux formations technologiques et professionnelles (Chefs de Travaux)

L'inspecteur du travail

L'inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST)

L'inspecteur de l'éducation nationale (IEN)

Le chef d'établissement

L'adjoint gestionnaire / secrétaire général

Les assistants de prévention

Le médecin de prévention

Le personnel infirmier

Les agents adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement (ATTEE)

Les médecins scolaires

13. Instances internes au sein des établissements d’enseignement scolaire

La CHS - Code de l'éducation

1^er degré

Le conseil d'école

Le conseil des maîtres

2^d degré

Le conseil d'administration

La commission hygiène et sécurité

Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté

14. Intervention des entreprises extérieures

Guide académique relatif aux travaux dans les écoles (2025)

Guide académique relatif aux travaux dans les EPLE (2025)

Plan de prévention-reglementation-INRS

Exemple Plan de prévention

Protocole de sécurité-chargement-dechargement-reglementaiton - INRS

Exemple Protocole de chargement-dechargement-INRS

Permis de feu - INRS

Permis de feu - formulaire

15. Documents complémentaires

Préventomètre VDHASS

Guide d’accompagnement pour le traitement d’intention suicidaire de personnels

Les accidents de service ou de travail

Les maladies professionnelles

Lettre de nomination de l'assistant de prévention établissement