Arrêtés 2025/2026

Les arrêtés pour l'année scolaire 2025/2026

2026

Juillet

Arrêté de composition - CSA-A & FS-A - 20 juillet 2026

Arrêté de titularisation - PEPS enseignement privé - Jury juin 2026

Arrêté de prolongation - PEPS enseignement privé - Jury juin 2026

Arrêté de prolongation - Maîtres contractuels enseignement privé - Jury juin 2026

Arrêté de titularisation - Professeurs certifiés enseignement privé - Jury juin 2026

Arrêté de titularisation - PLP enseignement privé - Jury juin 2026

Arrêté TA ADJAENES principal 1ère classe 2026

Arrêté TA ADJAENES principal 2ème classe 2026

Arrêté TA SAENES classe exceptionnelle 2026

Arrêté TA SAENES classe supérieure 2026

Arrêté collectif de prolongation - Professeurs agrégés - 9 juillet 2026

Arrêté collectif de titularisation - Professeurs agrégés - 9 juillet 2026

Arrêté collectif de prolongation - Professeurs certifiés - 9 juillet 2026

Arrêté collectif de titularisation - Professeurs certifiés - 9 juillet 2026

Arrêté collectif de prolongation - CPE - 9 juillet 2026

Arrêté collectif de titularisation - CPE - 9 juillet 2026

Arrêté collectif de titularisation - PEPS - 9 juillet 2026

Arrêté collectif de prolongation - PLP - 9 juillet 2026

Arrêté collectif de titularisation - PLP - 9 juillet 2026

Arrêté de titularisation des professeurs certifiés BOE du second degré

Arrêté de prolongation des professeurs des écoles stagiaires et étudiants fonctionnaires stagiaires - JA2026

Arrêté de titularisation des professeurs des écoles BOE

Arrêté de titularisation des professeurs des écoles prorogés

Arrêté de titularisation des professeurs des écoles stagiaires secteur privé

Arrêté de titularisation des professeurs des écoles stagiaires secteur public

Arrêté collectif - TA APSS 2026

Arrêté collectif - TA INFENES HC 2026

Arrêté collectif - Inscription liste d'aptitude - SAENES 2026

Arrêté de résultats - TA ATRF P1C 2026

Arrêté de résultats - TA ATRF P2C 2026

Arrêté collectif - Agrégés - classe exceptionnelle 2026

Arrêté collectif - Agrégés - hors classe 2026

Arrêté collectif - Certifiés - classe exceptionnelle 2026

Arrêté collectif - Certifiés - hors classe 2026

Arrêté collectif - CPE - classe exceptionnelle 2026

Arrêté collectif - CPE - hors classe 2026

Arrêté collectif - PEPS - classe exceptionnelle 2026

Arrêté collectif - PEPS - hors classe 2026

Arrêté collectif - PLP - classe exceptionnelle 2026

Arrêté collectif - PLP - hors classe 2026

Arrêté collectif - PSYEN - classe exceptionnelle 2026

Arrêté collectif - PSYEN - hors classe 2026

Arrêté de composition - CAPA - AAE - 6 juillet 2026

Arrêté de composition - CAPA - ADJAENES - 3 juillet 2026

Arrêté de composition - CAPA - SAENES - 1er juillet 2026

Juin

Arrêté de composition - CAPA disciplinaire - 25 juin 2026

Arrêté - Résultats tableau d'avancement APAE - 25 juin 2026

Arrêté - Résultats de la liste aptitude AAE - 25 juin 2026

Arrêté - Commission de titularisation des personnels ATSS 2026 - 23 juin 2026

Arrêté de composition - CCP EEO - 15 juin 2026

Arrêté - fixation des effectifs des instances en vue des élections professionnelles 2026 - 3 juin 2026

Arrêté de composition - jury FS - session juin 2026

Arrêté d'avancement d'échelon avec bonification d'ancienneté des psychologues de l'éducation nationale - Campage 2025-2026

Arrêté d'avancement d'échelon avec bonification d'ancienneté des professeurs d'EPS - Campage 2025-2026

Arrêté d'avancement d'échelon avec bonification d'ancienneté des professeurs de lycée professionnel - Campage 2025-2026

Arrêté d'avancement d'échelon avec bonification d'ancienneté des professeurs certifiés - Campage 2025-2026

Arrêté d'avancement d'échelon avec bonification d'ancienneté des professeurs agrégés - Campagne 2025-2026

Arrêté d'avancement d'échelon avec bonification d'ancienneté des conseillers principaux d'éducation - Campagne 2025-2026

Mai

Arrêté - DDFPT - 22 mai 2026

Arrêté de composition - CAPA - 28 mai 2026

Avril

Arrêté de composition - CAPA - corps professeurs - 23 avril 2026

Arrêté - Nombre de contrats CRPE exceptionnel offerts - académie de Créteil - année 2026

Arrêté de composition - CAPA - 14 avril 2026

Arrêté - Élections professionnelles 2026 - Parts respectives femmes hommes - 3 avril 2026

Mars

Arrêté de composition - CAPA - corps professeurs - 16 mars 2026

Arrêté de composition - commission de recrutement pour les BOE - ATSS - 26 mars 2026

Arrêté de composition - commission de recrutement pour les BOE - Enseignants - 8 mars 2026

Arrêté de nomination modifié - membres commission sélection - recrutement PE BOE 77 - mars 2026

Février

Arrêté de composition - CCP EEO - 23 février 2026

Arrêté de composition - CAPA - 17 février 2026

Arrêté de composition - CAPA - ADJAENES - 19 février 2026

Arrêté de nomination - membres commission sélection - recrutement PE BOE 77 - février 2026

Arrêté et annexe - titularisation - FS - JI - 11 février 2026

Arrêté de prolongation - EFS - JI - février 2026

Arrêté de titularisation - Stagiaire - jury décembre 2025

Arrêté de composition - CAPA - SAENES - 12 février 2026

Arrêté de composition - CAPA - AAE - 12 février 2026

Arrêté de composition - CAPA - 5 février 2026

Janvier

Arrêté de composition - CAPA - 19 janvier 2026

Arrêté de composition - jury EFS - session 2026 (11 février 2026)

Arrêté de nomination - Membres commission accueil détachement personnels enseignants éducation psychologues - session 2026

2025

Décembre

Arrêté de composition - Représentants de l'administration et du personnel - CAPA - 11 décembre 2025

Arrêté de composition - CCP EEO - 4 décembre 2025

Arrêté de composition - CCP SAE - 4 décembre 2025

Arrêté collectif de prolongation - Agrégés - décembre 2025

Arrêté collectif de titularisation - Agrégés - décembre 2025

Arrêté collectif de prolongation - Certifiés - décembre 2025

Arrêté collectif de titularisation - Certifiés - décembre 2025

Arrêté collectif de titularisation - PEPS - décembre 2025

Arrêté collectif de prolongation - PLP - décembre 2025

Arrêté collectif de titularisation - PLP - décembre 2025

Arrêté de titularisation - PE stagiaires du secteur public - Jury intermédiaire du 3 décembre 2025

Arrêté de composition - CCP - 15 décembre 2025

Novembre

Arrêté de composition - CAPA - novembre 2025

Arrêté d'habilitation - DDFPT - 2026

Arrêté de composition - Commission de recours d'instruction en famille - modificatif au 5 novembre 2025

Arrêté de composition - jury EFS - session décembre 2025

Octobre

Arrêté de composition - CAPA ADJAENES - 14 octobre 2025

Septembre

Arrêté de composition - Commission administrative paritaire académique - Sept2025

Arrêté de composition - Commission de recours d'instruction famille - Sept2025

Arrêté collectif - Hors classe - 1er degré - dpt 94 - 2025

Arrêté collectif - Hors classe - 1er degré - dpt 93 - 2025

Arrêté collectif - Hors classe - 1er degré - dpt 77 - 2025

Arrêté collectif - Classe exceptionnelle - 1er degré - dpt 94 - 2025

Arrêté collectif - Classe exceptionnelle - 1er degré - dpt 93 - 2025

Arrêté collectif - Classe exceptionnelle - 1er degré - dpt 77 - 2025

Arrêté collectif - Hors classe - PLP - Sept2025

Arrêté collectif - Hors classe - PEPS - Sept2025

Arrêté collectif - Hors classe - Certifié - Sept2025

Arrêté collectif - Classe exceptionnelle - PLP - Sept2025

Arrêté collectif - Classe exceptionnelle - PEPS - Sept2025

Arrêté collectif - Classe exceptionnelle - Certifié - Sept2025

Voir les arrêtés de l'année 2024/2025

Mise à jour : septembre 2026

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