Covid-19 | Cadre sanitaire pour l'année scolaire 2022-2023

Arrêtés

Novembre 2022

DPE - Arrêté habilitation - DDFPT 2023.

Octobre 2022

Arrêté du 18 août 2022 relatif au nombre de contrats offerts, au titre de l'année 2023, au second concours interne de professeur des écoles pour l'académie de Créteil

Septembre 2022

Arrêté portant délégation du recteur aux DASEN dans l’accomplissement de certaines opérations électorales

Arrêté fixant la répartition des sièges pour chaque CAPD

Août 2022

Arrete prolongation certifiés

Arrete titularisation PLP

Juillet 2022

ARRETE COLLECTIF_accès au grade des ATRF P2C par tableau d'avancement_2022

ARRETE COLLECTIF_accès au grade des ATRF P1C par tableau d'avancement_2022

ARRETE COLLECTIF_accès au grade des ATEE P2C par tableau d'avancement_2022

ARRETE COLLECTIF_accès au grade des ATEE P1C par tableau d'avancement_2022

Arrêté collectif titularisation PLP 2022 secteur public

Arrêté collectif modificatif de titularisation des certifiés secteur public juin 2022

Arrêté collectif de titularisation des certifiés secteur public juin 2022

Arrêté collectif de prolongation des certifiés secteur public juin 2022

Arrêté PSY - échelon spécial

Arrêté PSY classe exceptionnelle

Arrêté PLP - échelon spécial

Arrêté PLP classe exceptionnelle

Arrêté PEPS - échelon spécial

Arrêté PEPS - Classe exceptionnelle

Arrêté CPE - échelon spécial

Arrêté CPE classe exceptionnelle

Arrêté Professeur certifiés - échelon spécial

Arrêté Professeurs certifiés classe exceptionnelle

Arrêté Professeurs certifiés privé - stagiaires

Arrêté Professeurs certifiés EPS privé - stagiaires

Arrêté collectif titularisation PLP 2022 secteur public

Arrêté collectif prolongation PLP 2022 secteur public

Arrêté collectif de titularisation des PEPS secteur public juin 2022

Arrêté collectif de titularisation des CPE_Juin 2022

Arrêté collectif de titularisation des certifiés secteur public juin 2022

Arrêté collectif de prolongation des PEPS secteur public juin 2022

Arrêté collectif de prolongation des CPE_Juin 2022

Arrêté collectif de prolongation des certifiés secteur public juin 2022

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement professuers certifiés classe exceptionnelle

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement professuers certifiés classe exceptionnelle - Vivier 2

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement professeurs d'éducation physique et sportive classe exceptionnelle

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement professeurs de LP classe exceptionnelle

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement professeurs agrégés classe exceptionnelle

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement à la hors classe des PLP

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement à la hors classe des PEPS

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement à la hors classe des PE 94

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement à la hors classe des PE 93

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement à la hors classe des PE 77

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement à la hors classe des PC

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement à la hors classe des agrégés

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement échelon spécial PLP CE

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement échelon spécial PE CE - 93

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement des PE 94 classe exceptionnelle

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement échelon spécial PEPS CE

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement échelon spécial PE CE - 94

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement échelon spécial PC CE

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement échelon spécial PE CE - 77

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement des PE 93 classe exceptionnelle

Arrêté collectif Etab. Privé - Tableau d'avancement des PE 77 classe exceptionnelle

Arrêté de prolongation des professeurs des écoles stagiaires et étudiants fonctionnaires stagiaires

Annexe PES et EFS privé titularisés

Arrêté collectif de titularisation des professeurs des écoles stagiaires secteur privé

Annexe PES et EFS public titularisés

Arrêté collectif de titularisation des professeurs des écoles stagiaires secteur public

Accès au grade d'adjoint administratif principal de 1ère classe par tableau d'avancement

Accès au grade d'adjoint administratif principal de 2ème classe par tableau d'avancement

Juin 2022

Arrêté de nomination des membres de la commission de recours contre les décisions de refus d'autorisation d'instruction dans la famille pour une durée de deux ans

Accès au corps des SAENES par liste d'aptitude - Rentrée 2022

Accès au grade des SAENES de classe exceptionnelle par tableau d'avancement - Rentrée 2022

Accès au grade des SAENES de classe supérieure par tableau d'avancement - Rentrée 2022

Arrêté collectif- Accès au grade d’infirmier de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur hors classe de catégorie A (INFENES HC) par tableau d'avancement- année 2022

Arrêté collectif- Accès au grade d’infirmier de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe supérieure de catégorie A (INFENES CS) par tableau d'avancement- année 2022

Arrêté collectif- Accès au grade d'assistant principal de service social de catégorie A (APSS A) par tableau d'avancement- année 2022

Arrêté de composition CCMA 28 mars 2022

Arrêté de composition modificatif CCMI 28 mars 2022

Arrêté de promotions à la hors classes des psychologues de l'éducation nationale

Arrêté de promotions à la hors classes des professeurs d'éducation physique et sportive

Arrêté de promotions à la hors classes des professeurs de lycée professionnel

Arrêté de promotions à la hors classes des professeurs certifiés

Arrêté de promotions à la hors classes des conseillers principaux d'éducation

Arrêté collectif - Accès au grade des Attachés Principal d'Administration de l'Etat (APAE) par tableau d'avancement - Rentrée 2022

Arrêté collectif - Accès au corps des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) par liste d'aptitude - Rentrée 2022

Mai 2022

Arrêté représentativité - CAPD - DSDEN 77

Arrêté représentativité - CAPD - DSDEN 94

Arrêté représentativité - CAPD - DSDEN 93

Arrêté réparition Perdir - CCMI - privé - 12 mai 2022

Arrêté répartition Perdir - CCMA - privé - 12 mai 2022

Arrêté répartition maîtres - CCMI - privé - 2 mai 2022

Arrêté répartition maîtres - CCMA - privé - 2 mai 2022

Arrêté parité femmes hommes - Enseignant - 2 mai 2022

Arrêté parité femmes hommes - ATSS - 2 mai 2022

Arrêté de composition jury PES juin 2022

Arrêté de composition jury EFS juin 2022

Février 2022

Arrêté d'avancement d'échelon - Maître auxiliaire 1ère catégorie MA CD

Arrêté d'avancement d'échelon - Adjoint d'enseignement AE

Arrêté d'avancement d'échelon - Professeur agrégé classe normale AGREGE

Arrêté d'avancement d'échelon - Professeur de lycée professionnel classe normale PLP

Arrêté d'avancement d'échelon - Maître auxiliaire 1ère catégorie - MA DA-DI

Arrêté d'avancement d'échelon - Professeur d'EPS classe normale PEPS

Arrêté d'avancement d'échelon - Professeur certifié classe normale CERTIFIE

Arrêté d'avancement d'échelon - Maître auxiliaire 1ère catégorie 77 MA

Arrêté d'avancement d'échelon - Maître auxiliaire 1ère catégorie 93 MA

Arrêté d'avancement d'échelon - Maître auxiliaire 1ère catégorie 94 MA

Arrêté d'avancement d'échelon - Professeur des écoles classe normale 77 PE

Arrêté d'avancement d'échelon - Professeur des écoles classe normale 93 PE

Arrêté d'avancement d'échelon - Professeur des écoles classe normale 94 PE

Arrêté de composition de la CAPA des professeurs certifiés, adjoints d'enseignement et chargés d'enseignement (CERTIFIÉS)

Arrêté de composition de la CAPA des conseillers principaux d'éducation (CPE)

Arrêté de composition de la CAPA des professeurs d'enseignement général des collèges (PEGC)

Arrêté de composition de la CAPA des professeurs de lycée professionnel (PLP)

Arrêté de composition de la CAPA des psychologues de l'éducation nationale spécialité "éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle (PSYEN)

Arrêté de composition jury EFS 2022

Janvier 2022

Arrêté collectif de titularisation CAER Jury intermédiaire

Arrêté de composition jury CAFFA 2022

Décembre 2021

Arrêté de titularisation des professeurs certifiés stagiaires

Arrêté de prolongation des professeurs certifiés stagiaires

Arrêté de titularisation des professeurs de lycée professionnel stagiaires

Arrêté de prolongation d'un professeurs d'éducation physique et sportive stagiaire

Arrêté de titularisation des enseignants fonctionnaires stagiaires

Arrêté de composition de la commission administrative paritaire académique pour les professeurs agrégés

Novembre 2021

Arrêté relatif à la désignation des membres et représentants de la commision consultative mixte académique de l'académie de Créteil

Arrêté relatif à la désignation des membres et représentants de la commision consultative mixte interdépartementale de l'académie de Créteil

Arrêté de composition de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant des fonctions d'enseignement, d'éducation et d'orientation

Arrêté de l'élection des représentants étudiants au CROUS de Créteil

composition commission électorale 09-11

composition commission électorale 29-10

composition du bureau de vote électronique

Candidats aptes à exercer les fonctions de directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques à compter du 1er septembre 2022

Arrêté de composition - Jury EFS - novembre 2021

Octobre 2021

Arrêté de composition de la commission administrative paritaire académique pour les professeurs agrégés

Arrêté de composition de la commission administrative paritaire académique pour les conseillers principaux d'éducation

Conseillers principaux d'éducation inscrits et promus au tableau d'avancement à la hors classe au titre de l'année 2021

Professeurs certifiés inscrits et promus au tableau d'avancement à la hors classe au titre de l'année 2021

Professeurs de lycée professionnel inscrits et promus au tableau d'avancement à la hors classe au titre de l'année 2021

Professeurs d'éducation physique et sportive inscrits et promus au tableau d'avancement à la hors classe au titre de l'année 2021

Psychologues de l'éducation nationale inscrits et promus au tableau d'avancement à la hors classe au titre de l'année 2021

Arrêté collectif - accès au grade des ADJAENES de 1ère classe par tableau d'avancement - rentrée 2021

Arrêté collectif - accès au grade des ADJAENES de 2ème classe par tableau d'avancement - rentrée 2021

Septembre 2021

Arrêté collectif - accès au grade d'assistant de service social de classe supérieure de catégorie A par tableau d'avancement

Arrêté collectif - accès au grade d'assistant principal de service social de catégorie A par tableau d'avancement

Arrêté de composition de jury du concours ASI interne Gestionnaires infrastructures

Arrêté de composition de jury du concours ASI externe Gestionnaires infrastructures

Arrêté modificatif de l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés maîtres contractuels du second degré privé

Arrêté modificatif de prolongation de stage des maîtres contractuels du second degré privé

Août 2021

Conseillers principaux d'éducation promus au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle

Conseillers principaux d'éducation promus au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle

Professeurs certifiés promus au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle

Professeurs certifiés promus au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle

Professeurs de lycée professionnel promus au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle

Professeurs de lycée professionnel promus au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle

Professeurs d'éducation physique et sportive promus au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle

Professeurs d'éducation physique et sportive promus au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle

Psychologues de l'éducation nationale promus au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle

Psychologues de l'éducation nationale promus au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle

Juillet 2021

Arrêté de prolongation de stage des maîtres contractuels du second degré privé

Arrêté de l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'EPS maîtres contractuels du second degré privé

Arrêté de l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés maîtres contractuels du second degré privé

Arrêté de l'accès à l'échelle de rémunération des PLP maîtres contractuels du second degré privé

Arrêté collectif - accès au grade de ATEE P1C (cat.C) par tableau d'avancement

Arrêté collectif - accès au grade de ATEE P2C (cat.C) par tableau d'avancement

Arrêté collectif - accès au grade de ATRF P1C (cat.C) par tableau d'avancement

Arrêté collectif - accès au grade de ATRF P2C (cat.C) par tableau d'avancement

Arrêté collectif de prolongation des certifiés secteur public

Arrêté collectif de titularisation des certifiés secteur public

Arrêté collectif prolongation PLP secteur public

Arrêté collectif titularisation PLP secteur public

Arrêté de titularisation des professeurs des écoles stagiaires du secteur public (un additif est susceptible d'être publié dans les prochains jours)

Arrêté de titularisation des professeurs des écoles stagiaires secteur privé (un additif est susceptible d'être publié dans les prochains jours)

Arrêté de prolongation des professeurs des écoles stagiaires et étudiants fonctionnaires stagiaires (un additif est susceptible d'être publié dans les prochains jours)

Arrêté collectif - accès au grade des infirmiers de classe supérieure (cat.A) par tableau d'avancement

Arrêté collectif - accès au grade des infirmiers hors classe (cat.A) par tableau d'avancement

Juin 2021

Arrêté collectif de prolongation des CPE secteur public

Arrêté collectif de titularisation des CPE secteur public

Arrêté collectif de titularisation des PEPS secteur public

Arrêté collectif - accès au grade des SAENES de classe supérieure par tableau d'avancement

Arrêté collectif - accès au grade des SAENES de classe exceptionnelle par tableau d'avancement

Arrêté collectif - accès au corps des SAENES par liste d'aptitude

Mai 2021

Arrêté rectoral relatif aux pourcentages de bacheliers technologiques pour l'accès aux BUT - Île-de-France

Arrêté rectoral relatif aux pourcentages de bacheliers professionnels pour l'accès aux STS publiques - Île-de-France

Arrêté rectoral relatif aux pourcentages maximaux de bacheliers résidant dans une autre région académique pour les filières non sélectives - Île-de-France

Arrêté collectif - Accès au corps des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) par liste d'aptitude

Arrêté collectif - Accès au grade des Attachés Principal d'Administration de l'Etat (APAE) par tableau d'avancement

Avril 2021

Arrêté de composition de la CAPA des professeurs agrégés (AGRÉGÉS)

Arrêté de composition de la CAPA des professeurs certifiés, adjoints d'enseignement et chargés d'enseignement (CERTIFIÉS)

Arrêté de composition de la CAPA des conseillers principaux d'éducation (CPE)

Arrêté de composition de la CAPA des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive (EPS)

Arrêté de composition de la CAPA des professeurs de lycée professionnel (PLP)

Arrêté de composition de la CAPA des psychologues de l'éducation nationale spécialité "éducation, développement et cnseil en orientation scolaire et professionnelle (PSYEN)

Février 2021

Arrêté de titularisation des étudiantes fonctionnaires stagiaires dans le corps des professeurs des écoles, secteur privé

Arrêté de titularisation des étudiantes fonctionnaires stagiaires dans le corps des professeurs des écoles au 1er septembre, secteur privé

Janvier 2021

Arrêté d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés du second degré privé

Archive des arrêtés 2020
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Mise à jour : novembre 2022

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