Politique nationale de santé en faveur des élèves

La mission de promotion de la santé en faveur des élèves a pour objectifs de :

• favoriser les apprentissages et la réussite scolaire ;
• veiller au bien-être physique, mental et social des élèves, pour les aider à réaliser leur projet personnel et professionnel ;
• contribuer à la formation du futur adulte et citoyen par une éducation au respect de soi et des autres ;
• réduire les inégalités ;
• prévenir toutes les formes de violence (consultez les pages du CAAEE).

La réalisation de ces objectifs nécessite :

• la participation des familles ;
• la contribution de l'ensemble de la communauté éducative, associée aux personnels de santé et sociaux ;
• le développement des partenariats.

Des actions prioritaires sont définies :

• détecter les difficultés susceptibles d'entraver la scolarité ;
• repérer les situations de maltraitance et contribuer à la protection de l'enfance ;
• permettre un accueil et un accompagnement de tous les élèves en prenant en compte leurs besoins spécifiques ;
• faciliter l'accès aux soins ;
• promouvoir l'éducation à la santé et à la sexualité, la prévention des conduites à risque et addictions ;
• sensibiliser à la nutrition, prévenir les problèmes de surpoids ;
• contribuer à la prise en compte des règles d'hygiène, de sécurité et d'ergonomie ;
• développer chez les élèves des comportements civiques et solidaires : généraliser l'apprentissage des gestes qui sauvent ;
• prévenir les risques infectieux menaçant la collectivité.

En dehors de ces objectifs généraux, des suivis spécifiques s'adressent à des populations particulières :

• les élèves en difficulté ;
• les élèves des zones rurales et des zones d'éducation prioritaire ;
• les élèves en enseignement professionnel ;
• les enfants et adolescents atteints d'un handicap ou de maladies chroniques.

On notera que le niveau d'éducation ou de diplôme sont deux déterminants de l'état de santé d'une population.

La réussite scolaire est un facteur de protection pour la santé de l'élève, et plus tard de l'adulte, en favorisant l'insertion sociale et l'accès à l'emploi.

Ainsi, pour assurer la santé à long terme, la réussite strictement scolaire est plus décisive que le dépistage des pathologies.

Plus d'informations sur le site du ministère

Plan Régional de Santé Publique (PRSP)

La loi du 9 août 2004 relative à la santé publique fait du niveau régional de l'Etat l'unité d'intervention en santé publique.

Le P.R.S.P. d'Ile-de-France a été approuvé par le préfet de région le 10 mai 2006, après avis de la Conférence Régionale de Santé (C.R.S) du 29 mars 2006, en lien étroit avec les spécificités régionales. Il est le document de référence pour 5 ans (2006 - 2010) pour chaque partenaire du système de santé : Etat, assurance-maladie, collectivités territoriales, acteurs de terrain, professionnels et associations.

La mise en œuvre du plan par le Groupement Régional de Santé Publique (G.R.S.P.) se fait selon différents modalités :

• l'éducation pour la santé ;
• les dépistages précoces ;
• des formations.

Les recommandations du PRSP:

• une démarche de prise en charge globale ;
• la considération de l'usager comme acteur de sa santé ;
• la lutte contre le morcellement des interventions (organisation d'actions en synergie) ;
• l'adaptation des messages à l'évolution de la société ;
• une réduction des inégalités.

Pour en savoir plus sur le PRSP, consultez :

• le site des administrations sanitaires et sociales en Ile-de-France.

Les personnels sociaux et de santé

Médecin et infirmier de l'éducation nationale, assistant de service social

Le médecin de l'éducation nationale

C'est un médecin salarié, fonctionnaire de l'Etat, recruté par concours national organisé par le ministère de l'Éducation Nationale (les conditions d'accès au concours sont actuellement définies par le décret 2006-743 du 27 juin 2006).
Il est sous la hiérarchie du Directeur Académique des Services de l'Education Nationale (DASEN).

Il exerce sa mission dans son secteur d'intervention défini par le DASEN, auprès de tous les élèves de la maternelle au lycée. Il travaille en collaboration avec l'infirmière, l'assistante sociale et la secrétaire médico-scolaire, mais aussi en lien avec les parents et tous les professionnels institutionnels (inspecteurs, directeurs d'école, chefs d'établissement, enseignants, C.P.E., COP, RASED...)

Le secret professionnel s'impose à lui pour tout ce qui lui a été confié (ce qu'il a vu, entendu ou compris), ainsi que le respect du code de déontologie médicale.

Le décret du 27 novembre 1991 et la circulaire du 12 janvier 2001 décrivent ses missions :

• bilans de santé ;
• prévention individuelle et collective auprès des élèves ;
• urgences individuelles et collectives ;
• éducation à la santé auprès des élèves et parents ;
• formation des enseignants.

Il a un rôle d'interface avec le système de santé, avec d'autres institutions (justice, protection de l'enfance...) et des associations partenaires.

L'infirmier de l'éducation nationale

L'infirmier de l'Éducation Nationale fait partie intégrante de l'équipe éducative.

Il est sous la responsabilité du chef d'établissement où il exerce.

Il travaille en équipe avec les autres acteurs médicaux et sociaux, en direction de l'ensemble des élèves.

Il est tenu au secret professionnel. (Décret 91-221 du 16 Février 1993).

Par sa formation et sa mission au sein de l'école, il a un rôle éducatif :

• individuel, dans son infirmerie, face à l'élève ;
• collectif, en participant à des actions d'éducation à la santé face à un groupe.

La circulaire 2001-013 du 12 janvier 2003 définit ses missions auprès des élèves :

• accueil et écoute ;
• urgences et soins ;
• dépistage et suivi infirmier ;
• éducation à la santé ;
• hygiène et sécurité ;
• actions spécifiques comme le secourisme.

L'assistant de service social de l'éducation nationale

L'assistant de service social est au cœur du dispositif d'action sociale en faveur des élèves.

Pour en savoir plus sur le dispositif, consultez la page action sociale en faveur des élèves.

Organisation des soins et des urgences au sein des établissements scolaires

Le protocole national sur l'organisation des soins et des urgences dans les écoles et les établissements publics locaux d'enseignement a été publié le 6 janvier 2000.

Il fixe en particulier la liste des médicaments dits d'usage courant, en vente libre en pharmacie, et des médicaments d'urgence.

Seuls le médecin et l'infirmier peuvent donner ces médicaments.

Pour les élèves atteints de maladie chronique ou de handicap, il est possible avec un P.P.S. (Projet Personnalisé de Scolarisation) ou un P.A.I. (Projet d'Accueil Individualisé) de mettre en place un protocole fixant les médicaments à donner par le personnel de santé ou l'adulte responsable.

Les soins donnés aux élèves à l'infirmerie ne sont pas tous liés à des situations d'accident, mais peuvent relever de pathologies infectieuses, allergiques, de malaises ou encore de traitements ambulatoires.

Face à l'une ou l'autre des situations, l'infirmier va devoir évaluer la gravité du problème et décider des mesures à prendre (possibilités de recours au médecin de l'éducation nationale, au médecin traitant ou aux services d'urgence).

En cas d'absence de l'infirmier :

Des consignes concernant les soins et les urgences dans les établissements, en l'absence d'un infirmier ou d'un médecin, sont proposées par l'infirmier aux chefs d'établissement (observer, alerter : appeler le 15, et appliquer les conseils donnés). Elles sont affichées à un endroit visible (armoire à pharmacie, bureau du chef d'établissement, bureau vie scolaire, salle des professeurs...).

Les secouristes de l'établissement, formés au B.N.S. (Brevet National de Secourisme), à l'A.F.P.S. (Attestation de Formation aux Premiers Secours), ou à la P.S.C.1 (prévention secours de niveau 1) sont recensés. Leur liste est affichée et mise à disposition du chef d'établissement.

Par ailleurs, des formations aux premiers secours sont organisées dans les écoles et établissements (site Eduscol).

Bilans de santé des élèves

Un bilan médical obligatoire a lieu lors de la sixième année de l'enfant.

A cette occasion, le médecin scolaire met en œuvre, en collaboration avec l'infirmière de secteur :

• un examen complet de l'enfant ;
• la recherche des antécédents auprès de l'enfant et de son parent présent, en particulier la suite donnée aux avis de la P.M.I. (Protection Maternelle et Infantile) lors du bilan de 4 ans ;
• le dépistage des déficiences sensorielles (auditives, visuelles) qui même légères peuvent entraver la scolarité, et être responsables de troubles de l'attention et du comportement ;
• le dépistage des troubles spécifiques du langage oral ou écrit : les difficultés de l'élève sont repérées par les parents et les enseignants, à partir d'évaluations validées effectuées en classe. A l'issue de ce repérage, le médecin pratique des tests de dépistage des troubles spécifiques des apprentissages. Ce dépistage est prédictif et ne peut à lui seul poser un diagnostic, mais il permettra, en collaboration avec les équipes pédagogiques, de mettre en place des aménagements pédagogiques adaptés et, si besoin, une orientation vers une consultation spécialisée. Ce travail d'équipe est indispensable pour croiser les informations et donner de la cohérence aux actions proposées.

Dérogation aux interdictions de travaux dans l'enseignement technologique ou professionnel

Le nouveau code du travail, en vigueur depuis le premier mai 2008, décrit dans ses articles D4153-15 à D4153-40 les travaux interdits aux mineurs, et dans les articles D4153-41 à D4153-46 les conditions de dérogation qui peuvent être accordés aux élèves de plus de 15 ans et moins de 18 ans, en formation professionnelle ou technologique dans des établissements d'enseignement.

Aucune dérogation ne peut être accordée pour des élèves de moins de 15 ans.

Le médecin de l'éducation nationale donne un avis nominatif, sur l'aptitude médicale de l'élève mineur à effectuer les travaux réglementés nécessaires à sa formation. Une copie de cet avis est remise à l'élève et sa famille.

La dérogation est accordée par l'inspecteur du travail, après avis favorable du médecin de l'Education Nationale et du professeur ou moniteur d'atelier chargé de l'enseignement.

Ces autorisations individuelles sont renouvelables chaque année, et révocables à tout moment si les conditions justifiant leur délivrance cessent d'être remplies.

Dépistages infirmiers pour les élèves

Des dépistages infirmiers sont pratiqués dans le premier degré aux élèves de C.E.2 et C.M.2 en ZEP et zone sensible et, dans le second degré, aux élèves de sixième ou cinquième (s'ils n'ont pas bénéficié de ce dépistage en C.M.2).

Il s'agit de prendre le temps d'aborder la santé du jeune dans sa globalité. C'est à partir de ces dépistages infirmiers que seront déterminés la plupart des examens à la demande adressés au médecin scolaire.

Contenu du dépistage (qui doit être expliqué aux élèves) :

• entretien avec l'élève ;
• examens biométriques ;
• examen bucco-dentaire ;
• surveillance de l'hygiène générale ;
• dépistage des troubles sensoriels ;
• prise de tension artérielle ;
• dépistage des handicaps ou anomalies du squelette ;
• vérification des vaccinations ;
• retranscription des observations infirmières sur le dossier de santé de l'élève ;
• suivi des avis infirmiers donnés aux familles ;
• orientation de l'élève vers le professionnel adapté, si l'urgence le justifie ;
• signalement au médecin de l'Education Nationale des enfants qui semblent avoir besoin d'un suivi médical personnalisé.

Au préalable du dépistage, il est important de rencontrer l'enseignant afin de lui expliquer les objectifs et les modalités du dépistage infirmier, de connaître son point de vue sur l'ensemble de la classe et des élèves en particulier, et lui permettre de faire part des éventuels problèmes rencontrés : problèmes de santé signalés par les parents pouvant nécessiter sa collaboration, problèmes de comportement, suspicion de baisse de l'acuité visuelle ou auditive.

Il est à noter que l'entretien avec le jeune est un moment privilégié, pour évaluer avec lui son état de bien être et lui donner éventuellement des conseils individualisés. Il doit lui permettre de considérer l'infirmière comme une professionnelle susceptible de l'aider en cas de besoin.

L'entretien sera réalisé dans une atmosphère chaleureuse, mettant le jeune en confiance pour lui permettre de s'exprimer librement.

Toute anomalie détectée doit faire l'objet d'un avis infirmier transmis à la famille.

Après l'examen, l'infirmière rencontre l'enseignant pour lui faire part de certaines indications, dans le but d'assurer une bonne insertion des élèves. Elle s'entretient aussi avec et le médecin scolaire des enfants qui posent des difficultés particulières, ou nécessitent une visite médicale.

A la suite de ces examens de santé, l'infirmière étudiera l'opportunité de la mise en place d'une action d'éducation pour la santé adaptée aux besoins de la classe, et assurera un suivi de chaque élève.

Examens médicaux dits « à la demande »

Des examens ponctuels ou de suivi peuvent être réalisés dans le cadre :

• de difficultés scolaires ;
• du suivi des élèves porteurs de handicap ou atteints de maladie chronique, nécessitant des soins ou des adaptations de la scolarité (en particulier : avis sur l'élaboration du parcours de scolarité, avis d'aménagement des examens, avis d'orientation, orientation prioritaire) ;
• de suspicion de maltraitance ou de maltraitance avérée ;
• d'absentéisme des élèves ;
• du dépistage de la souffrance psychique ;
• de troubles du comportement.

Le médecin partage ses observations et recommandations avec les familles. Il est garant du secret médical, travaille en équipe et en réseau afin de faciliter l'accès aux soins, garantir l'efficacité des recommandations et mesures adoptées.

Education à la santé des élèves

La circulaire du premier décembre 2003 au B.O. numéro 46 (site du ministère) : « Santé des élèves, programme quinquennal de prévention et d'éducation » fixe des objectifs prioritaires :

• développer l'éducation à la sexualité ;
• prévenir les conduites addictives ;
• éduquer à la nutrition et prévenir les problèmes de surpoids et d'obésité ;
• généraliser l'apprentissage des gestes qui sauvent.

Toutes les actions entrent dans le cadre du projet d'établissement, plus particulièrement développées au cours des Comités d'Education à la Santé et la Citoyenneté (C.E.S.C.). (circulaire 2006-197 du 30 novembre 2006, site du ministère).

Les actions éducatives favorisent l'approche globale des élèves. Elles ont pour objectif d'acquérir des connaissances et de développer des valeurs telles que :

• l'estime de soi ;
• le respect des autres ;
• la solidarité ;
• l'autonomie ;
• la responsabilité.

Cela leur permettra notamment de mieux analyser et appréhender les multiples messages médiatiques et sociaux qui les assaillent quotidiennement.

Ces projets sont menés avec les différents partenaires des établissements scolaires et extra-scolaires ayant obtenu l'agrément de l'éducation nationale.

Education à la sexualité pour les élèves

L'éducation à la sexualité est un volet particulier de l'éducation à la santé. Elle est définie par l'annexe 14 de la circulaire 2003-027 du 17.02.2003 (site du ministère).

La loi prévoit au collège et au lycée l'organisation de trois séances annuelles d'éducation à la sexualité (par groupe d'âge homogène), en lien avec les enseignements et les activités éducatives.

La loi 2001-588 du 4 juillet 2001 (site Légifrance) relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception, insiste sur l'information et l'éducation à la sexualité.

Par ailleurs, la prévention du SIDA impose de prendre des mesures pour informer les adolescents des risques qu'ils encourent et leur indiquer les moyens de se prémunir.

L'action de l'infirmière est évidemment capitale pour le conseil individuel, puisqu'elle est souvent la personne que les élèves viennent voir spontanément.

Cette éducation à la sexualité ne se substitue pas à la responsabilité des parents et des familles.

Référence : Guide Repère - Education à la Sexualité : Guide d'intervention pour les collèges et les lycées, collection repères du C.N.D.P.

Contraception d'urgence

Le protocole du B.O. 15 du 12 avril 2001 (site du ministère) détermine les modalités d'administration de la contraception d'urgence :

• Lors d'un entretien individuel et confidentiel (sous secret professionnel) avec l'élève mineur ou majeur, l'infirmier informe des différentes possibilités d'accès à la contraception d'urgence (médecins, pharmacies délivrant la contraception d'urgence gratuitement pour les mineurs sans ordonnance, les centres de planification ou les urgences hospitalières) ;
• L'infirmier propose également à l'élève, qui peut le refuser, d'entrer en contact avec ses parents ;
• Si aucune solution proposée n'est acceptée et que l'élève est dans une situation de détresse, l'infirmier pourra à titre exceptionnel administrer la contraception d'urgence ;
• L'infirmier est tenu d'assurer un suivi en lien avec les partenaires (centres de planification...).

Hygiène, maladies transmissibles, vaccinations

Hygiène individuelle

La notion d'hygiène n'est pas innée, elle relève d'un apprentissage partagé entre les familles et les enseignants.

La contamination par les mains est responsable de nombreuses infections, les gastro-entérites en particulier.

L'hygiène individuelle est une marque de respect de soi et des autres. Elle doit être intégrée aux principes de base de l'éducation, et pas seulement aux moments où l'on se trouve confronté à une infection déclarée.

Elle doit être appliquée au quotidien par les élèves et tous les adultes intervenant à l'école, dans l'ensemble des locaux et espaces recevant des élèves.

Les mesures d'hygiène sont d'autant plus importantes que l'école accueille de jeunes enfants, population plus exposée au risque infectieux.

Le lavage des mains :

Il est essentiel pour éviter la transmission des virus et de la plupart des bactéries responsables des maladies infectieuses courantes.

• Comment ?

Un lavage des mains au savon liquide d'une durée de 20 à 30 secondes, suivi d'un rinçage à l'eau courante puis d'un séchage soigneux avec une serviette en papier jetable, permettent de garantir une hygiène efficace.

Les serviettes-tissus en rouleaux sont à proscrire (danger pour des enfants), les appareils séchant peuvent être utilisés, mais le séchage est plus long et ils sont fréquemment en panne.

• Quand ?

Après le passage aux toilettes, avant un repas ou la préparation d'un plat.

Pour en savoir plus sur l'hygiène et la prévention des maladies transmissibles, consultez la brochure « L'hygiène et la santé dans les écoles primaires » (site Eduscol).

Conduites à tenir en cas de maladies transmissibles

Les mesures d'évictions scolaires sont définies par l'arrêté du 3 mai 1989 relatif aux durées et conditions d'éviction, et aux mesures de prophylaxie à l'égard des élèves et du personnel dans les établissements d'enseignement et d'éducation publics et privés en cas de maladie contagieuse (journal officiel du 31 mai 1989).

A consulter :

Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants (site du ministère).

Réalisé par un groupe de travail du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, il détaille les mesures à prendre en tenant compte de l'évolution des connaissances scientifiques, et des avancées thérapeutiques en matière de traitement curatif et prophylactique

Vaccinations

Vaccinations obligatoires

• La primo-vaccination à 2, 3 et 4 mois contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite ;
• Le premier rappel contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite avant l'âge de 18 mois ;
• Les rappels contre la poliomyélite jusqu'à l'âge de 13 ans.

Vaccinations recommandées

Tuberculose

La levée de l'obligation vaccinale par le B.C.G. des enfants et adolescents (décret 2007-1111 du 17 juillet 2007, site Légifrance) est remplacée par une recommandation forte de vaccination généralisée pour les enfants résidant en Ile-de-France (à risque élevé de tuberculose), pratiquée dès le premier mois de vie et jusqu'à l'âge de 15 ans. La revaccination par le B.C.G. (en population générale et pour les professionnels) est supprimée depuis l'arrêté du 13 juillet 2004.

L'intradermo-réaction à la tuberculine à 5 unités n'a pas lieu d'être pratiquée de façon systématique

Infections à papillomavirus

Elle concerne les papillomavirus humains 6, 11, 16, 18.

Ce vaccin est recommandé à toutes les jeunes filles de 14 ans pour la prévention du cancer du col de l'utérus et, par mesure de rattrapage, aux jeunes filles et jeunes femmes de 15 à 23 ans qui n'auraient pas eu de rapports sexuels, ou au plus tard dans l'année suivant le début de leur vie sexuelle.

Rappels contre le tétanos et la diphtérie

Les rappels sont recommandés tous les 5 ans, puis tous les 10 ans après le rappel de 16-18 ans.

Coqueluche

Sont recommandés :

• la primo-vaccination avec le vaccin acellulaire à 2, 3 et 4 mois ;
• le rappel à 16-18 mois ;
• et le rappel entre 11 et 13 ans, en même temps que le troisième rappel diphtérie-tétanos- poliomyélite ;
• ainsi que le rappel chez les adultes qui sont ou vont être au contact de nouveau-nés non encore vaccinés, ou les adultes susceptibles de devenir parents dans les mois ou années à venir.

Hépatite B

Elle est recommandée pour tous les enfants dès l'âge de 2 mois et avant l'âge de 13 ans.

Rougeole, oreillons, rubéole

Le taux actuel de couverture vaccinale de 87% à l'âge de 24 mois est insuffisant pour éliminer la maladie, et un certain nombre d'adolescents et de jeunes adultes n'étant pas immunisés, une épidémie de rougeole peut survenir.

"Bouge... une priorité pour ta santé"

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