Circulaires

2022

Juin

[CT EVS] Élections des parents d'élèves aux instances des établissements scolaires

[Égalité femmes-hommes] Guide de bonnes pratiques "Recruter, accueillir et intégrer sans discriminer"

Annexe 1

[IA IPR] Concours scientifiques - Olympiades de Physique France

[EAFC] Construire des collectifs de travail

Annexe 1

[ASH] RECTIFICATIF de la circulaire n°2022-091- Recueil des candidatures pour les modules de formation d'initiative nationale (MIN) dans le domaine de l'École inclusive - année scolaire 2022-2023

Annexe 1

[EAFC] Mise en oeuvre de la formation initiale à la rentrée scolaire 2022

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DACSES] Enquête annuelle pour le contrôle interne comptable

[ASH] Recueil des candidatures pour les modules de formation d'initiative nationale (MIN) dans le domaine de l'École inclusive - année scolaire 2022-2023 -circulaire n°2022-091

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DEEP] Rentrée scolaire 2022-2023 des personnels enseignants des établissements privés du 2nd degré - circulaire n°2022-090

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 | Annexe 9 | Annexe 10 | Annexe 11 | Annexe 12

[EAFC] Inscription à la formation Premiers Secours Civiques - FFo PSC par campagne collective sur GAIA responsable

[EAFC] Inscription à la formation des formateurs Sauveteurs Secouristes du Travail - FFo SST par campagne collective sur GAIA responsable

[EAFC] Campagne d'avis des chefs d'établissement sur les candidatures individuelles aux préparations aux concours, formations certificatives et diplômantes

Annexe 1

[EAFC] Appel à candidature sur la mission de correspondant de l'école académique de formation continue

Annexe 1

[DEEP] Rentrée scolaire 2022-2023 des personnels enseignants des établissements privés du 1er degré - circulaire n°2022-089

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 | Annexe 9 | Annexe 10 | Annexe 11 | Annexe 12 | Annexe 13

[SAIO] Droit au maintien en Terminale, échec aux examens - circulaire n°2022-088

Annexe 1 | Annexe 2

[ASH] Appel à candidature formatrice et formateur intervenant dans des actions de formation académiques

Annexe 1

[IA IPR] Dispositif Mare Nostrum

[PAPP] Application SIECLE - inscription des élèves dans les bases des établissements pour la rentrée 2022

[EAFC] Campagne de candidatures individuelles aux parcours de formation en avant-première, préparations aux concours, formations certificatives et diplômantes

Brochure | Concours | Campagne PSC | Campagne SST

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement privés hors contrat - circulaire n°2022-087

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Démarches simplifiées

[Service infirmier] Nouvelle application numérique du personnel infirmier - LIEN

[EAFC] Publication des préparations aux concours internes, formations certificatives et des parcours de formation en avant-première

Annexe 1

[DE] Organisation des couplages de blocs de moyens provisoires (Application JUMO)

[DE] Calendrier de gestion

[DAFPIC] Adhésion des EPLE aux GRETA départementaux de l'académie de Créteil - circulaire n°2022-086

Arrêté | Convention Seine-et-Marne | Convention Seine-Saint-Denis | Convention Val-de-Marne

[IA IPR] Information et formation des personnels d'encadrement du 2nd degré "Laïcité et valeurs de la République" - circulaire n°2022-085

[SAIO] Service en ligne pour l'entrée en 1ère année de lycée

[SAIO] AFFELNET - Intégration LSU

Annexe 1

[DAF] Avantage en nature logement des personnels de l'État - campagne 2022- circulaire n°2022-084

Barême AENL | Enquête AENL

[EAFC] Campagne collective FFO SST 2022-2023

[EAFC] Campagne collective FFO PSC 2022-2023

[DRRH] Élections professionnelles - Les arrêtés fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs de chaque instance de l'académie ont été publiées le 30 mai 2022

Lien

[DPAE] Reconduction des agents contractuels ATSS dans le vivier académique - Année scolaire 2022-2023 - circulaire n°2022-083

Annexe 1 | Annexe 2

[DPAE] Entretiens professionnels 2021-2022 des médecins et des personnels affectés en établissement d'enseignement supérieur, en établissements publics locaux d'enseignement et en circonscriptions - circulaire n°2022-082

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

[DPAE] Entretiens professionnels 2021-2022 des personnels IATSS exerçant leur fonction au rectorat et en DSDEN (hors médecins) - circulaire n°2022-081

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[IA IPR] Bilan d'étape des projets d'évaluation des lycées - circulaire n°2022-080

[IA IPR] Réunions d'entente du Grand Oral - circulaire n°2022-079

Mai

[IA IPR] Mise à disposition d'un livret d'appui au recrutement des AED à destination des PERDIR et des CPE

[SAIO] Application SIECLE-Orientation : Phase d'appel

[IEN 2D] Adaptations pour la session 2022 des modalités de certification des diplômes professionnels de niveaux 3 et 4 - circulaire n°2022-078

[EAFC] Accompagnement aux nouvelles modalités d'évaluation des personnels de direction

[EAFC] Circulaire inscriptions des personnels IATSS aux stages de préparation au concours interne au titre de l'année 2022-2023 - circulaire n°2022-077

[CABINET] Circulaire dispositif Devoirs faits - circulaire n°2022-076

[IA IPR] Opération "Un livre pour les vacances" - édition 2022

[SAB] Report - 1ere campagne de bourses - lycée 2022/2023

[DAF] Circulaire frais de déplacement - circulaire n°2022-075

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 |

[IA-IPR] Epreuves anticipées de français - circulaire n°2022-074

[UNSS] Concours de dessin / BD "Dessine tes solutions pour protéger les océans"

[DACSES] Campagne de candidatures pour la vague 4 d'OP@LE

[SAIO] Taux de bacheliers professionnel en STS et taux de boursiers des lycées dans toutes les formations - circulaire n°2022-073

Annexe 1 | Annexe 2

[SAIO] Taux de bacheliers professionnel en STS et taux de boursiers des lycées privés sous contrat - circulaire n° 2022-072

Annexe 1 | Annexe 2

[SAIO] Parcoursup

[EAFC] Enregistrements du séminaire académique

[EAFC] Nouvelle école pour accompagner le développement professionnel

[DE] Vacances apprenantes


lien pour la Seine-et-Marne: https://ppe.orion.education.fr/ilefrance/itw/answer/ngLK7szT-kgI2Hbh9G5_gA
lien pour la Seine-Saint-Denis : https://ppe.orion.education.fr/ilefrance/itw/answer/Hj9yNg0OylkDvZE9A4OINA
lien pour le Val-de-Marne : https://ppe.orion.education.fr/ilefrance/itw/answer/F4BJS4cDlUTLtD3UQxaWIA

[DE] Appel à projets pédagogiques

Annexe 1.1 | Annexe 3.1 | Annexe 4.1 | Annexe 5.2 | Annexe 5.3 | Annexes complètes

[BPID] Appel à candidature de faisant fonction de personnel de direction pour l'année scolaire 2022-2023

Annexe 1

[ASH] Webinaire livret parcours inclusive

Avril

[SAB] Instruction campagne de bourse nationale

[DPE] Accès à la classe exceptionnelle des psychologues de l’Éducation Nationale au titre de l’année scolaire 2022/2023 - circulaire n°2022-071

Annexe 1

[DPE] Accès à la classe exceptionnelle des personnels enseignants et d’éducation du second degré de l’Education Nationale au titre de l’année scolaire 2022/2023 - circulaire n°2022-070

[DEEP] Tableaux d’avancement au grade de la hors classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif appartenant aux échelles de rémunération de professeur agrégé, de professeur certifié, de professeur d’éducation physique et sportive (PEPS) et de professeur de lycée professionnels (PLP) au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-069

[DEEP] Tableaux d’avancement au grade de la hors classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif appartenant à l’échelle de rémunération de professeur des écoles (PE) au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-068

[DEEP] Accès à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des maîtres contractuels et agréés à titre définitif appartenant aux échelles de rémunération de professeur des écoles (PE), professeur certifié, professeur d’éducation physique et sportive (PEPS), professeur de lycée professionnel (PLP) au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-067

[DEEP] Tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des maîtres contractuels et agréés appartenant aux échelles de rémunération de professeur agrégé, professeur certifié, professeur d’éducation physique et sportive (PEPS), professeur de lycée professionnel (PLP) au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-066

[DEEP] Tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des maîtres contractuels et agréés appartenant à l’échelle de rémunération de professeur des écoles (PE) au titre de l’année scolaire 2022 - circulaire n°2022-065

[DEEP] Liste d’aptitude pour l’accès des maîtres contractuels et agréés à l’échelle de rémunération des chaires supérieures au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-064

[SAIO] Affelnet Lycée

[SAIO] Actualisation des Modules Élémentaires de Formations (MEF)

[SAIO] PASSPRO

[SAIO] Siècle-Orientation

[IEN 2D] Webinaire épreuve de contrôle au baccalauréat professionnel - circulaire n°2022-063

Grille Eco-gestion/Eco droit | Grille Français | Grille HG/EMC | Grille MPC | Grille PSE

[DASEM] Circulaire subventions repas 2022 - circulaire n°2022-062

[ASH] Save the date : webminaire - Livret Parcours Inclusif

[DAFPIC] Appel à candidatures pour le programme Manufacto de la Fondation d'entreprise Hermès.

[DOYENS] Évaluation des personnels stagiaires de l'enseignement public et privé du 2nd degré - circulaire n°2022-061

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3Annexe 4

[IEN 2D] Webinaire consacré au chef d'oeuvre - circulaire n°2022-060

Annexe 1 | Annexe 2

[SAIO] Certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire (CLPDS) - Formation 2021-2022

Annexe 1 | Annexe 2

[EAFC] Campagne de demande de financement au titre du compte personnel de formation de diplômes universitaires année 2022-2023

[IA IPR] Organisation épreuves - circulaire 2022-058

[IEN 2D] ERRATUM - Note organisation générale du baccalauréat professionnel gestion - administration et épreuves professionnelles en CCF - session 2022

[SAIO] Organisation de la procédure de recours des étudiants scolarisés en première année de STS - circulaire n°2022-057

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[IA IPR] Lutte contre les violences sexuelles intrafamiliales - circulaire n°2022-056

[DPE] Accès à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des personnels enseignants et d’éducation du second degré de l’Education Nationale au titre de l’année scolaire 2022/2023

[IEN 2D] Baccalauréat professionnel Gestion administration - session 2022

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6

[IEN 2D] CAP Équipier polyvalent du commerce - session 2022

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7

[IEN 2D] Baccalauréat professionnel métiers du commerce et de la vente

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8Annexe 9 | Annexe 10

[IEN 2D] Baccalauréat professionnel métiers de l'accueil - session 2022

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6

[DRRH] Déploiement des référents RH de proximité

Annexe 1 | Annexe 2

[DPE] Note d'information - Gestion du remplacement et des agents contractuels

Annexe

[DPAE] Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des IEN, détachement dans les corps des IA-IPR et des IEN, intégration directe dans les corps des IA-IPR et des IEN - circulaire n°2022-054

[DIVISION DES ETABLISSEMENTS] Instruction OFAJ 2022

Mars

[DIVISION DES ETABLISSEMENTS] Instruction_vacances_apprenantes_2022

Cahier des charges | Lien - réponse enquête

[SAIO] Note Orientation - Affectation

[BPID] Circulaire n°2022-053 - Mobilité et liste d'aptitude des directeurs adjoints en charge de SEGPA - Rentrée Scolaire 2022

Annexe | Demande de mutationPostes vacants 

[DAREIC] Note - Bourses lycées français étranger 2022-2023

Annexe 1Annexe 2Annexe 3Annexe 4Annexe 5Annexe 6Annexe 7Annexe 8Annexe 9Annexe 11 | Modèle avis 1ere | Modèle avis 2nde

[EAFC] Campagne de recrutement Master Gestion des Organisations Scolaires (GEDOS) - 2022-2024

[DAREIC] INVITATION A DESTINATION DES PERSONNELS DE L’ACADÉMIE DE CRÉTEIL - Journée des langues et de l’ouverture européenne

Programme | Guide de connexion

[DPAE] Circulaire n°2022 - 049 - Tableau d'avancement ITRF

Annexe C | Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e  

[SAIO] Circulaire n°2022-048 - Expérimentation du BAC PRO en STS

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DIVISION DES ÉTABLISSEMENTS] Instruction "Je réussis au lycée" - HSE

[DIVISION DES ÉTABLISSEMENTS] Modalités de mise en paiement - HSE AED

Annexe 1 | Annexe 2 

[DIVISION DES ÉTABLISSEMENTS] Campagne d'évaluation des établissements

[SAIO8ème édition de la Semaine de la persévérance scolaire

[SAIO] SIECLE - Orientation

[IA IPR] Gestion des notes du Contrôle en Cours de Formation (CCF) pour les CAP et les baccalauréats général 2022

[DAFOR] Compte Personnel de Formation AESH - circulaire n°2022-042

Plaquette de présentation CPF

[CABINET] Prix littéraire des enseignants 2022

[DPE] Mouvement intra-académique - circulaire n°2022-040

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 | Annexe 9 | Annexe 10 | Annexe 11 | Annexe 12

[DEEP] Stages de la réussite - circulaire n°2022-039

Annexe A | Annexe B  |  Annexe C | Annexe D | Annexe E

[IA IPR] Service National Universel

[SST] Sécurité dans les laboratoires de sciences - circulaire n°2022-037

Annexe 1

[DPE] Tableau d'avancement Hors Classe Certifiés et autres corps - circulaire n°2022-036

Annexe 1

[DPE] Tableau d'avancement Hors Classe Agrégés - circulaire n°2022-035

Annexe 1

[DPAE] Temps partiel - circulaire n°2022-034

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DAAC/DAFPIC] Invitation "ArtExpro", les 20 ans

[IA-IPR] Les cordées de la réussite - circulaire n°2022-033

Annexe 1 | Annexe 2

[CABINET] Plan mathématiques - ressources académiques et nationales - circulaire n°2022-032

[IA-IPR] Appel à candidatures pour les ateliers "Ouvrir l'Ecole aux parents pour la Réussite des enfants" (OEPRE), année scolaire 2022-2023 (ouverture ou renouvellement)

Annexe 1

[DPAE] Mouvement intra-académique - circulaire n°2022-031

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 4a | Annexe 4b | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 | Annexe 9

[PVS] Reprise formation pHARE

[CARDIE] Appel à projets Comité de validation des innovations et expérimentations 2022

[DPE] Lignes Directrices de Gestion - Mobilités - DPE

[1er DEGRÉ] Lignes Directrices de Gestion - Mobilités - 94

[1er DEGRÉ] Lignes Directrices de Gestion - Mobilités - 93

[1er DEGRÉ] Lignes Directrices de Gestion - Mobilités - 77

[DPAE] Lignes Directrices de Gestion - Mobilités

[UNSS] Programme Ethic’Action - circulaire n°2022-030

[DAAC - DAFPIC] Participation à "ArtExpro 2022, les 20 ans"

[IA-IPR] Enseignement de l'EMC et Sciences économiques sociales

[DAAC] Pass-Culture - Activation des comptes Educonnect - circulaire n°2022-029

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[SST] Dispositifs réglementaires, instances et interlocuteurs en matière de santé et sécurité au travail - circulaire n°2022-028

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[IA-IPR] Organisation de l’évaluation spécifique de contrôle continu en SELO, session 2022 - circulaire n°2022-027

Février

[DEEP] Modalités de mise en oeuvre du temps partiel des maîtres du premier degré des établissements d’enseignement privé sous contrat – Année scolaire 2022-2023 - circulaire n°2022-26

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DANE] Calendrier de certification des compétences numériques PIX des élèves de 3ème et de Terminale pour l'année 2022 - circulaire n°2022-025

[INSPECTION PÉDAGOGIQUE RÉGIONALE] Lecture grande cause nationale - Un quart d'heure de lecture le 10 mars 2022 - circulaire n°2022-024

 

[INSPECTION PÉDAGOGIQUE RÉGIONALE] Deuxième campagne de la labellisation académique "Collège lire, écrire, dire" - circulaire n°2022-023

Annexe 1 | Annexe 2

[EDD] Mise en place des CESCE - lancement du label Edusanté dans le cadre d'une expérimentation 2022 croisés avec E3D - circulaire n°2022-022

[DPE] Rentrée scolaire - Voeux et affectations des agents contractuels du 2nd degré - circulaire n°2022-021

Annexe 1 | Annexe 2

[DPE] Temps partiel des agents contractuels du 2nd degré public - circulaire n°2022-020

Annexe1

[SAIO] Inscription à l'examen d'accès au certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire (CPLDS) session 2022 - circulaire n°2022-019

[DACSES] Compte financier 2022 - circulaire n°2022-018

Annexe 1 | Annexe 2

[BPID] Recrutement par liste d’aptitude dans le corps des personnels de direction – rentrée scolaire 2022 - circulaire n°2022-017

Annexe LA 1

[DPAE] Tableaux d’avancement relevant du corps des adjoints techniques des établissements d’enseignement (ATEE) au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-016

Annexe 1 Annexe C2a | Annexe C2c

[DPAE] Tableaux d’avancement relevant du corps des adjoints techniques de recherche et de formation (ATRF) au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-015

Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e

[DPAE] Liste d’aptitude pour l’accès au corps d’Attaché d’Administration de l’Etat (AAE) et tableaux d’avancement pour l’accès au grade des Secrétaires Administratifs de classe supérieure et de classe exceptionnelle de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (SAENES) – au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-014

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e

[DPAE] Liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES) et tableaux d'avancement d'accès aux grades des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ADJAENES P1 et P2 - au titre de l'année 2022 - circulaire n°2022-013

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e

[DPAE] Tableau d’avancement au grade d’Attaché Principal d’Administration de l’État (APAE) au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-012

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e

[DPAE] Tableaux d'avancement pour l'accès au grade hors classe ou classe supérieure relevant du corps des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (INFENES catégorie A) au titre de l'année 2022 - circulaire n°2022-011

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c

[SERVICE JURIDIQUE] Protection fonctionnelle des agents publics de l'Etat et accompagnement des personnels - circulaire n°2022-010

Annexe 1

Janvier

[DPAE] Tableau d’avancement de la filière sociale pour l’accès au grade d’assistant principal de service social des administrations de l’État (APSS) au titre de l’année 2022
Liste d’aptitude pour l’accès au corps des conseillers techniques de service social des administrations de l’État au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-009

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe C2bis | Annexe C2a | Annexe C2c_LA | Annexe C2c_TA | Annexe C2e

[DPAE] Tableau d’avancement pour l’accès au grade de classe supérieure relevant du corps des infirmiers des services médicaux des administrations de l’État (catégorie B) au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-008

Annexe C2bis | Annexe C2c_TA | Annexe C2a

[DPAE] Tableaux d’avancement relevant du corps des médecins de l’éducation nationale au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-007

Annexe C2bis | Annexe C2a_TA | Annexe C2c

[DPAE] Tableau d’avancement au grade de conseiller technique supérieur de service social des administrations (CTSS) de l’État au titre de l’année 2022 - circulaire n°2022-006

Annexe C2bis | Annexe C2a_TA | Annexe C2c

[DEEP] Mouvement des maîtres et documentalistes exerçant dans les établissements d’enseignement privés du 2nd degré - Rentrée scolaire 2022 – 2023 - circulaire n°2022-005

Calendrier | Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

[DEEP] Mouvement des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés du 1er degré - Rentrée scolaire 2022 – 2023 - circulaire n°2022-004

Calendrier | Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DOS] Préparation de la rentrée 2022 – Campagne de modification de la carte des postes spécifiques académiques (SPEA) - circulaire n°2022-003

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DAFPIC] 2022-002 Recrutement des conseillers en formation continue - Juin 2022 - circulaire n°2022-002

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DAFOR] Mise en œuvre du compte personnel de formation pour les personnels enseignants du second degré des établissements publics, les personnels enseignants des établissements privés sous contrat d’association, les conseillers principaux d’éducation, les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé, les psychologues de l’Education nationale et les personnels d’inspection et de direction - circulaire n°2022-001

Annexe 1

2021

Décembre

[DEEP] Recrutement des personnels en situation de handicap, bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE) dans la fonction publique

Annexe 1 | Annexe 1 docx | Annexe 2 | Annexe 2 docx

[DPAE] Tableaux d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe et à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe, au titre de l’année 2022

Annexe C2g2 | Annexe C2g4

[DPE] Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d’aptitude.

[DPE] Année scolaire 2022-2023 - Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants et d'éducation du second degré - Demande de changement de discipline

 Annexe 1 | Annexe 2 | annexe 3

[DEEP] Modalités de mise en œuvre du temps partiel dans le second degré

Annexe 1 TP 2022 | Annexe 1 TP 2022 (docx) | Annexe 2 Tableau récapitulatif Temps Partiel RS 2022

[DEEP] Évaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l’enseignement privé (RETREP)

Annexe 1

[DPAE] Liste d’aptitude pour les corps de la filière ITRF et procédure de détachement, d’intégration et d’intégration directe au titre de l’année 2022

Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e | Annexe m11d | Annexe c7

[DPAE] Recrutement des personnels ATSS en situation de handicap, bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE) dans la fonction publique

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DPE] Recrutement des personnes en situation de handicap, bénéficiaires de l’obligation d’emploi, en tant que professeurs, conseillers principaux d’éducation et psychologues de l’Éducation nationale du 2nd degré

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DAFOR] Congé de formation professionnelle pour les personnels enseignants, d’éducation des établissements publics du second degré, PSY-EN, AESH et APSH au titre de l’année scolaire 2022-2023

[DAFOR] : Congé de formation professionnelle pour les personnels d’inspection, de direction, administratifs, techniques, sociaux ou de santé au titre de l’année scolaire 2022-2023

[DPAE] Campagne annuelle de mutations inter-académiques et mobilité des personnels relevant de la filière ATSS et des personnels de la filière ITRF - rentrée 2022

 Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe M2b | Annexe M2c | Annexe M2d | Annexe M3bis | Annexe M8 | Annexe M12

Novembre

[DPE] Gestion des HSE de suppléance

[DRRH] Affectation des instituteurs et des professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2022 – 2023 (entrée, maintien, sortie)

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

[DRRH] Affectation des personnels titulaires enseignants du second degré, CPE et psychologues de l’Éducation nationale sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) au titre de la rentrée scolaire 2022 – 2023 (entrée, maintien, sortie)

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DPE] Exercice de fonctions à temps partiel des personnels enseignants du second degré public, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale au titre de l’année scolaire 2022/2023

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6

[Mission académique Education au développement durable] Prix de l’action éco-déléguée de l’année 2022 - Appel à projet Jeunes et éco-engagés

Annexe 1

[DASEM] Action sociale

[DPE] Organisation et mise en oeuvre des rendez-vous de carrière – Année 2021/2022

[DPE] Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale. Phase interacadémique – rentrée 2022

Note de service n°2021-090

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DE] Préparation, présentation et transmission des budgets 2022

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 Annexe 6

 [DEEP] Notation administrative des maîtres auxiliaires du second degré au titre de l’année scolaire 2021-2022

[DEEP] Notation administrative des maîtres auxiliaires du premier degré au titre de l’année scolaire 2021-2022

[DEEP] Transformation des contrats à durée déterminée (CDD) des délégués auxiliaires en contrat à durée indéterminée (CDI)

Annexe 1

Octobre

[DPE] Intervenants extérieurs

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

Archive des circulaires 2019

Mise à jour : juin 2022