Circulaires

2022

Janvier

[DAFOR] Mise en œuvre du compte personnel de formation pour les personnels enseignants du second degré des établissements publics, les personnels enseignants des établissements privés sous contrat d’association, les conseillers principaux d’éducation, les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé, les psychologues de l’Education nationale et les personnels d’inspection et de direction

Annexe 1

2021

Décembre

[DEEP] Recrutement des personnels en situation de handicap, bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE) dans la fonction publique

Annexe 1 | Annexe 1 docx | Annexe 2 | Annexe 2 docx

[DPAE] Tableaux d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe et à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe, au titre de l’année 2022

Annexe C2g2 | Annexe C2g4

[DPE] Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d’aptitude.

[DPE] Année scolaire 2022-2023 - Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants et d'éducation du second degré - Demande de changement de discipline

 Annexe 1 | Annexe 2 | annexe 3

[DEEP] Modalités de mise en œuvre du temps partiel dans le second degré

Annexe 1 TP 2022 | Annexe 1 TP 2022 (docx) | Annexe 2 Tableau récapitulatif Temps Partiel RS 2022

[DEEP] Évaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l’enseignement privé (RETREP)

Annexe 1

[DPAE] Liste d’aptitude pour les corps de la filière ITRF et procédure de détachement, d’intégration et d’intégration directe au titre de l’année 2022

Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e | Annexe m11d | Annexe c7

[DPAE] Recrutement des personnels ATSS en situation de handicap, bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE) dans la fonction publique

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DPE] Recrutement des personnes en situation de handicap, bénéficiaires de l’obligation d’emploi, en tant que professeurs, conseillers principaux d’éducation et psychologues de l’Éducation nationale du 2nd degré

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DAFOR] Congé de formation professionnelle pour les personnels enseignants, d’éducation des établissements publics du second degré, PSY-EN, AESH et APSH au titre de l’année scolaire 2022-2023

[DAFOR] : Congé de formation professionnelle pour les personnels d’inspection, de direction, administratifs, techniques, sociaux ou de santé au titre de l’année scolaire 2022-2023

[DPAE] Campagne annuelle de mutations inter-académiques et mobilité des personnels relevant de la filière ATSS et des personnels de la filière ITRF - rentrée 2022

 Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe M2b | Annexe M2c | Annexe M2d | Annexe M3bis | Annexe M8 | Annexe M12

Novembre

[DPE] Gestion des HSE de suppléance

[DRRH] Affectation des instituteurs et des professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2022 – 2023 (entrée, maintien, sortie)

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

[DRRH] Affectation des personnels titulaires enseignants du second degré, CPE et psychologues de l’Éducation nationale sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) au titre de la rentrée scolaire 2022 – 2023 (entrée, maintien, sortie)

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DPE] Exercice de fonctions à temps partiel des personnels enseignants du second degré public, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale au titre de l’année scolaire 2022/2023

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6

[Mission académique Education au développement durable] Prix de l’action éco-déléguée de l’année 2022 - Appel à projet Jeunes et éco-engagés

Annexe 1

[DASEM] Action sociale

[DPE] Organisation et mise en oeuvre des rendez-vous de carrière – Année 2021/2022

[DPE] Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale. Phase interacadémique – rentrée 2022

Note de service n°2021-090

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DE] Préparation, présentation et transmission des budgets 2022

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 Annexe 6

 [DEEP] Notation administrative des maîtres auxiliaires du second degré au titre de l’année scolaire 2021-2022

[DEEP] Notation administrative des maîtres auxiliaires du premier degré au titre de l’année scolaire 2021-2022

[DEEP] Transformation des contrats à durée déterminée (CDD) des délégués auxiliaires en contrat à durée indéterminée (CDI)

Annexe 1