Décembre
[DPE] - détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants et d'éducation du second degré – Année scolaire 2019-2020
- demande de changement de discipline
circulaire n° 2018-116
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3
[DAFPEN] Congé de formation professionnelle pour les personnels enseignants d'éducation et d'orientation du second degré au titre de l'année scolaire 2019-2020
circulaire n° 2018-108
[DAP] Tableaux d'avancement pour le corps des infirmier(e)s de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et le corps des infirmier(e)s des services médicaux des administrations de l'Etat (catégorie B)
circulaire n° 2018-110 C
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4
[DAP] Listes d'aptitude et tableaux d'avancement des personnels relevant de la filière administrative – au titre de l'année 2019
circulaire n° 208-114
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7
[DAP] Liste d'aptitude pour les corps de la filière ITRF et procédure de détachement, d'intégration et d'intégration directe au titre de l'année 2019
circulaire n° 2018-109
Annexe C2a | Annexe C2c | Annexe C2e | Annexe C7c
[DAP] Tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe et à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe, au titre de l'année 2019
circulaire n° 2018-113
Annexe 1 | Annexe 2
[DEEP] Contractualisation et recensement des maîtres en situation de handicap
circulaire n° 2018-112
Annexe 1 | Annexe 2
[DEEP] Notation administrative des MA CD et des DA
circulaire n° 2018-111
[DE] Subvention OFAJ année civile 2019 pour l'organisation d'échanges
scolaires de groupes avec l'Allemagne au domicile du partenaire et de rencontres en tiers-lieu
circulaire n° 2018-105
Annexe 1 | Annexe 2
[DPE] Recrutement de professeurs, conseillers principaux d'éducation et psychologues de l'Éducation nationale du 2nd degré bénéficiaires de l'obligation d'emploi
circulaire n°2018-107
Annexe
Novembre
[DAP] Mouvements inter académiques des personnels relevant de la
filière ATSS – rentrée scolaire 2019
circulaire n° 2018-106
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3
[DPE] Organisation et mise en oeuvre des rendez-vous de carrière – Année 2018/2019
circulaire n° 2018-104
[DPE] Exercice de fonctions à temps partiel des personnels enseignants, d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2018/2019
circulaire n° 2018-103
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5
[DE] Opération Ecole Ouverte 2019 : appel à candidatures
circulaire n° 2018-095
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4
[DE] Préparation, présentation et transmission des budgets 2019
circulaire n° 2018-094a
Notice technique | Annexe 1 | Annexe 2-1 | Annexe 2-2 | Annexe 3
[DPE] Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale. Phase inter académique – rentrée 2019
circulaire n° 2018-101
Arrêté | Annexe 1 | Annexe 2 | Note d'information
[OFFRE DE FORMATION] Sections sportives scolaires – Préparation de la rentrée 2019
circulaire n° 2018-102
[DPE) Intervenants extérieurs
circulaire n° 2018-100
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5
[DEEP] Tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des maîtres contractuels de l'échelle de rémunération de professeur des écoles au titre de l'année scolaire 2018 – 2019
circulaire n° 2018-099
[DEEP] Tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des maîtres contractuels des échelles de rémunération de professeur agrégé, professeur certifié, PEPS et PLP au titre de l'année scolaire 2018 – 2019
circulaire n° 2018-098
[DEEP] Liste d'aptitude pour l'accès des maîtres contractuels à l'échelle de rémunération des Chaires Supérieures au titre de l'année scolaire 2018 – 2019
circulaire n° 2018-097
Annexe
[DEEP] Tableaux d'avancement à la hors classe des maîtres contractuels des échelles de rémunération de professeur agrégé, professeur certifié, professeur d'EPS et de PLP au titre de l'année scolaire 2018 – 2019
circulaire n° 2018-096
Octobre
[DE] Préparation de rentrée 2019. Mise en oeuvre de la réforme du lycée. Enquête en ligne
circulaire n° 2018-089
Annexe
[BP] Congés et autorisations d'absence des personnels des services académiques pour l'année scolaire 2018-2019
circulaire n° 2018-093
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4
[DAMESOP] Affectation des instituteurs et des professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2019 – 2020 (entrée, maintien, sortie)
circulaire n° 2018-091
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5
[DAMESOP] Affectation des personnels titulaires enseignants, d'éducation du second degré et des psychologues de l'Éducation nationale sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) au titre de la rentrée scolaire 2019 – 2020 (entrée, maintien, sortie)
circulaire n° 2018-092
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4
[DE] Préparation de la rentrée 2019 – Postes spécifiques ministériels
circulaire n° 2018-086
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 2 bis | Annexe 3
[COORDINATION PAYE] Saisie dans l'application MOSART des retenues sur salaire pour service non fait - grèves
circulaire n° 2018-090
Annexe
[DPE] Recrutement des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques DDFTP (ex chefs de travaux) : appel à candidature
circulaire n° 2018-087
Annexe 1 | Annexe 2
[DEEP] Transformation des contrats à durée déterminée (CDD) des délégués auxiliaires en contrat à durée indéterminée (CDI)
circulaire n° 2018-088
Annexe
Septembre
[BPID] Mobilité des personnels de direction – rentrée 2019
1) Mouvement général
2) Recrutement dans les établissements Rep+, les Erea et les ERPD
circulaire n° 2018-082
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe D
[DE] Pérennisation du dispositif du service civique
circulaire n° 2018-076
Annexe 1 | Annexe 2
[DE] Mise en place du conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)
Préparation des élections des représentants des lycéens au conseil académique de la vie lycéenne (CAVL)
circulaire n° 2018-083
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4
[DPE] Levée du dispositif de rentrée 2018 et de la cellule d'accueil et de conseil aux chefs d'établissement
circulaire n° 2018-085
PJ
[BPID] Recrutements et détachements à un poste dans un établissement relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture – rentrée scolaire 2019
circulaire n° 2018-081
[DE] Application STS-Web – Année scolaire 2018-2019
circulaire n° 2018-084
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3
[DES] Paiment des bourses d'enseignement supérieur 2018-2019
circulaire n° 2018-077
annexe 1 | annexe 2
[DAMESOP) Action sociale
circulaire n° 2018-080
[DPE] Gestion des HSE de suppléance
circulaire n° 2018-079
[DE] Election des instances représentatives de l'établissement
circulaire n° 2018-078
Annexe 1.1 | Annexe 1.2 | Annexe 1.3 | Annexe 1.3 bis | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5
[BPID] Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayottte – rentrée scolaire 2019
circulaire n° 2018-075
[DE] Métier de secrétaire d'EPLE
circulaire n° 2018-074
annexe
Août
[DE] Financement des aides accordées aux étudiants ou élèves handicapés présentant une déficience auditive inscrits en section de techniciens supérieurs, en classe préparatoire aux grandes écoles ou en classe de CAP et Bac pro
circulaire n° 2018-063
[DAF] Assujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) de l'avantage en nature logement des personnels de l'État
circulaire n° 2018-028
Annexe 1 C Annexe 2 | Annexe 3
[DES] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseigement supérieur libre privés
circulaire n° 2018-073'
Annexes A et B | Annexe C
[DES] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement supérieur technique privés ou consulaires de l'académie de Créteil
circulaire n° 2018-073
Annexe A | Annexe B | Annexe C | Annexe D
[BPID] Concours de recrutement des personnels d'encadrement (Personnels de direction – IA-IPR – IEN) – session 2019
circulaire n° 2018-071
[COORDINATION PAYE] Remboursement des frais de transport domicile – travail dans l'académie de Créteil. Année 2018-2019
circulaire n° 2018-072
PJ
[COORDINATION PAYE] Paiement du supplément familial de traitement (SFT) dans l'académie de Créteil
circulaire n° 2018-069
PJ1 | PJ2 | PJ3 | PJ4 | PJ5 | PJ6 | PJ7
[PAPP] Constat des effectifs des établissements privés hors contrat à la rentrée scolaire 2018 pour les élèves du second degré, les étudiants de classes préparatoires et de sections de techniciens supérieurs
circulaire n° 2018-067
annexe
[DEEP] Paiement du supplément familial de traitement (SFT)
circulaire n° 2018-070
PJ1 | PJ2 | PJ3 | PJ4 | PJ5 | PJ6 | PJ7
[PAPP] Constat des effectifs des établissements publics et privés sous contrat à la rentrée scolaire 2018 pour les élèves du second degré, les étudiants de classes préparatoires et de sections de techniciens supérieurs
Circulaire n° 2018-068
Juillet
[DRH] Circulaire télétravail
Circulaire n° 2018-064
PJ1
PJ2
[DPE] Affectations des personnels enseignants -dispositif de rentrée 2018- modalités d'accueil et d'accompagnement des personnels nouvellement nommés
Circulaire n° 2018-065
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3
Juin
[DPE] Saisie des demandes de suppléance des personnels enseignants, d'éducation, de documentation et des conseillers d'orientation psychologues.
Circulaire n° 2018-062
[DAF] Congés bonifiés (DOM et St Pierre et Miquelon) Recensement des demandes et constitution des dossiers (départs hiver 2018 – été 2019)
Circulaire n° 2018-060
Fiche 1 | Fiche 2 | Dossier | Annexe
[DEEP] Rentrée scolaire 2018-2019
Circulaire n° 2018-059' (premier degré)
Pièce 1 | Pièce 2 | Pièce 3 | Pièce 4 | Pièce 5 | Pièce 6 | Pièce 7 | Pièce 8 | Pièce 9 | Pièce 10 | Pièce 11 | Pièce 12 | Pièce 13 | Pièce 13 bis
Annexe 1 | Rappel
[DEEP] Rentrée scolaire 2018-2019
Circulaire n° 2018-059 (second degré)
Pièce 1 | Pièce 2 | Pièce 3 | Pièce 4 | Pièce 5 | Pièce 6 | Pièce 7 | Pièce 8 | Pièce 9 | Pièce 10 | Pièce 11
Annexe 1 | Rappel
[DEEP] Evaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l'enseignement privé (RETREP)
Circulaire n° 2018-058
[DAAC-DE] Appel à projets « mise en oeuvre du parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC)» pour 2018-2019
Circulaire n° 2018-057
Annexe
[PENSIONS] Admission à la retraite des personnels titulaires du second degré année scolaire 2019/2020
Circulaire n° 2018-056
Organigramme
[SG] Appel à projets cordées Bac Pro - BTS - dispositif d'accompagnement des élèves issus de la voie professionnelle et souhaitant intégrer une STS.
Circulaire n° 2018-055
Structure type projet | Demande de moyens
[SG] offre de formation rentrée scolaire 2019 (privé)
Circulaire n° 2018-049'
Annexe
Mai
[SG] offre de formation rentrée scolaire 2019 public
Circulaire n° 2018-049
Annexe
[DAP] Tableau d'avancement pour le corps des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation au titre de l'année 2018.
Circulaire n° 2018-054
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5
[DAP] Tableau d'avancement pour le corps des adjoints techniques de recherche et de formation au titre de l'année 2018
Circulaire n° 2018-053
Annexe
[DE] Déploiement de l'apprentissage ATSS - rentrée 2018
Circulaire n° 2018-052
Guide / ZR et communes
[DAP] Déploiement de l'apprentissage ATSS - rentrée 2018
Circulaire n° 2018-051
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4
Avril
[DAP] Reconduction des agents contractuels ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques - Année scolaire 2018/2019
Circulaire n° 2018-050
Annexe 1 | Annexe 2
[DAP] Entretiens professionnels des personnels IATSS 2017-2018
Circulaire n°2018-044
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6
[DPE] Affectation des enseignants, conseillers principaux d'éducation et psychologues de l'éducation nationale 2nd degré non titulaires à la rentrée scolaire 2018
Circulaire n° 2018-048
Annexe 1 | Annexe 2
[DPE] Accès à la classe exceptionnelle des psychologues de l'Education Nationale Année 2018/2019 – Seconde campagne avec effet au 1er septembre 2018
Circulaire n° 2018-047
Annexe
[DPE] Accès à la classe exceptionnelle des personnels enseignants et d'éducation du second degré de l'Education Nationale Année 2018/2019 – Seconde campagne avec effet au 1er septembre 2018
Circulaire n° 2018-046
Annexe 1 | Annexe 2
[DPE] Affectation en service partagé de professeurs du second degré dans l'enseignement supérieur
Circulaire n° 2018-045
[DE] Crédits relatifs à la gratuité de l'enseignement : droits de reprographie, carnets de correspondance et manuels scolaires. Année scolaire 2018-2019
Circulaire n° 2018-043
Mars
[DAP] Mouvement intra académique 2018 des personnels administratifs (Attachés d'administration de l'Etat, secrétaires d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur), des personnels médico-sociaux (Infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, assistants de service social des administrations de l'Etat), des adjoints techniques de recherche et de formation
Circulaire n° 2018-039 ADDITIF
Annexe
[DPE] Avancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l'enseignement supérieur
Circulaire n° 2018-042
[BPID] Liste d'aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA – rentrée scolaire 2018 Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA – rentrée scolaire 2018
Circulaire n° 2018-036
Annexe 1 (inscription LA) | Annexe 2 (demande mutation) | Annexe 3 (liste postes vacants)
Circulaire n° 2018-041
Annexe
[DAP] Mouvement intra académique 2018 des personnels administratifs (Attachés d'administration de l'Etat, secrétaires d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur), des personnels médico-sociaux (Infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, assistants de service social des administrations de l'Etat), des adjoints techniques de recherche et de formation.
Circulaire n° 2018-039
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8
[DPE] Phase intra-académique du mouvement des personnels enseignants du 2nd degré, des personnels d'éducation et d'orientation - Rentrée 2018
Circulaire n° 2018-038
Arrêté
Calendrier des opérations de la phase intra-académique 2018
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 | Annexe 9 | Annexe 10
Fiche 1 | Fiche 2 | Fiche 3 | Fiche 4 | Fiche 5 | Fiche 6 | Fiche 7 | Fiche 8
[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2018 – 2019 de la liste d'aptitude pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur des écoles.
Circulaire n° 2018-035
Annexe
[DAP] Congé de formation professionnelle au titre de l'année scolaire 2018-2019
Circulaire n° 2018-034
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3
[DAP] Réunions d'information relatives aux préparations aux épreuves des concours internes d'ADJAENES, de SAENES classe normale et d'AAE et des examens professionnels de SAENES classe supérieure et classe exceptionnelle et d'APAE en 2018/2019
Circulaire n° 2018-031
Février
[COORDINATION PAYE] Rétablissement de la journée de carence dans la fonction publique
Circulaire n° 2018-030
[DAP] Liste d'aptitude pour l'accès aux corps des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat.
Circulaire n° 2018-033
Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e
[DAP] Tableau d'avancement au grade de médecin hors classe au titre de l'année 2017 Tableau d'avancement au grade de médecin hors classe au titre de l'année 2018 Tableau d'avancement au grade de médecin 1ère classe de l'éducation nationale au titre de l'année 2018
Circulaire n° 2018-032
Annexe C2b / Annexe C2bis / Annexe C2c
[DE] Préparation, présentation et transmission des comptes financiers de l'exercice 2017
Circulaire n° 2018-026
Annexe 2 | Annexe3 | Annexe 4
[DAP] Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - année scolaire 2018-2019
Circulaire n° 2018-029
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3
[BPID] Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2018
Circulaire n° 2018-025
Annexe 1 : demande IEN 1er degré | Annexe 2 : demande IEN ET-EG-IO | Annexe 3 : avis supérieur hiérarchique | Annexe 4 : notice explicative | Annexe 5 : calendrier | Annexe 6 : tableaux récapitulatif
Janvier
[ISST] Mesures de prévention des risques dans les laboratoires de sciences des établissements scolaires
Circulaire n° 2018-009
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3
[BPID] Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de classe normale au titre de l'année 2018.
Circulaire n° 2018-024
Annexe 1
[BPID] Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie–inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2018
Circulaire n° 2018-019
Annexe 1 | Annexe 2
[DEEP] Mouvement des maîtres et documentalistes exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 2nd degré - Rentrée scolaire 2018 - 2019.
Circulaire n° 2018-023
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Calendrier
[DEEP] Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 1er degré. Rentrée scolaire 2018 - 2019.
Circulaire n° 2018-022
Annexe 1 | Annexe 2 | Calendrier
[DEEP] Exercice des fonctions à temps partiel et réintégration à temps complet – année scolaire 2018-2019.
Circulaire n° 2018-021
Annexe A | Annexe B | Annexe C
[DEEP] CONGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE des maîtres contractuels ou agréés et délégués auxiliaires des établissements d'enseignement privés pour l'année scolaire 2018 - 2019.
Circulaire n° 2018-020
Annexe 1 | Annexe 2
[BPID] Détachement dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale (IEN), rentrée scolaire 2018.
Circulaire n° 2018-015
Annexe 1 | Annexe 2
[BPID] Accès au corps des personnels de direction dans le grade de classe normale par voie de détachement
Circulaire n° 2018-017
Annexe
[BPID] Mouvement 2018 des inspecteurs de l'éducation nationale
Circulaire n° 2018-014
Annexe 1 | Annexe 2
[SAIO] Campagne d'information dans le cadre du Plan Étudiants.
Circulaire n° 2018-018
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3
[DE] Préparation de la rentrée 2018 – Postes spécifiques académiques.
Circulaire n° 2018-016
Annexe 1 | Annexe 2
[BPID] Mouvement 2018 des inspecteurs d'académie – inspecteurs pédagogiques régionaux;
Circulaire n° 2018-008
Fiche de voeux
[PAPP] Enquête Insertion dans la Vie Active 2018 (IVA).
Circulaire n° 2018-011
[DPE] Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude
Circulaire n° 2018-013
[DAP] Tableaux d'avancement pour le corps des adjoints techniques des établissements d'enseignement au titre de l'année 2018.
Circulaire n° 2018-012
Annexe 1 : fiche de candidature | Annexe 2 : critères de promotion
[DPE] Promotion de corps par voie de liste d'aptitude et / ou d'intégration des personnels enseignants.
Circulaire n° 2018-010
Annexe 1 | Annexe 2
[DEEP] Admission à la retraite des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés : rappel des différentes modalités qui leur sont applicables.
Circulaire n° 2018-007
[DPE] Organisation et mise en oeuvre des rendez-vous de carrière pour les personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale exerçant dans l'enseignement supérieur ou sur des fonctions hors enseignement – Année scolaire 2017-2018
Circulaire n° 2018-006
Grille d'évaluation 5A | Grille d'évaluation 5B
[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2018 - 2019, de la liste d'aptitude pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur agrégé.
Circulaire n° 2018-005
Annexe 1 | Annexe 2
[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2018 - 2019, des listes d'aptitude pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés (AE) des établissements d'enseignement privés sous contrat aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d'éducation physique et sportive.
Circulaire n° 2018-004
Annexe
[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2018 - 2019 des listes d'aptitude exceptionnelles, pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat bénéficiant des échelles de rémunération de maître auxiliaire et d'adjoint d'enseignement, aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS.
Circulaire n° 2018-003
Annexe
[DAP] Tableaux d'avancement pour le corps des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, le corps des infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat (catégorie B) et le corps des assistants de service social des administrations de l'Etat.
Circulaire n° 2018-002
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5
[DAP] listes d'aptitude et tableaux d'avancement des personnels relevant de la filière administrative – au titre de l'année 2018.
Circulaire n° 2018-001
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7