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Circulaires rectorales 2017

Circulaires rectorales 2017

Des circulaires empilées

Avril

[DAP] Tableau d’avancement pour le corps des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation au titre de l’année 2017.

Circulaire n° 2017-046

1 Fiche individuelle de proposition (C2b)

2 Etat de services publics (C2bis)

3 Rapport d’aptitude professionnelle (C2c)

4 Rapport d’activité de l’agent (C2e)

5 Conditions de promouvabilité (C)

[PENSIONS] Admission à la retraite des personnels titulaires du second degré année scolaire 2018/2019 - droit à l’information (EIG)

Circulaire n° 2017-045

[DE] Crédits relatifs à la gratuité de l’enseignement : droits de reprographie, carnets de correspondance et manuels scolaires. Année scolaire 2017-2018.

Circulaire n° 2017-036

Mars

[DPE] Recrutement de conseillers d’orientation-psychologues sur les postes de Directeur de centres d’information et d’orientation restés vacant à l’issue des opérations du mouvement

Circulaire n°2017-043

Annexe 1 | Annexe 2

[DAP]  Reconduction des agents non titulaires ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques - Année scolaire 2017/2018

Circulaire n° 2017-042

Annexe 1Annexe 2

[SG]  Offre de formation rentrée scolaire 2018

Circulaire n° 2017-040

Annexe

[DPE] Affectation de professeurs du second degré dans l’enseignement supérieur

Circulaire n° 2017-039

[DPE] Affectation des enseignants, conseillers principaux d’éducation et conseillers d’orientation psychologues non titulaires à la rentrée scolaire 2017

Circulaire n°2017-041

Liste des regroupements de communes | Rapport de fin de suppléance

[BPID] Détachement dans le corps des inspecteurs d’académie–inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2017

Circulaire n° 2017-038

Annexe 1 | Annexe 2 | État des services

[BPID]  Détachement dans le corps des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN), rentrée scolaire 2017

Circulaire n° 2017-037

Annexe 1Annexe 2État des services

[DAP] Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - année scolaire 2017-2018

Circulaire n° 2017-022

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[SAIO] Circulaire relative à la mise en oeuvre de la politique académique d’orientation et d’affectation dans le 2nd degré pour l’année scolaire 2016/2017

Circulaire n° 2017-011

[DAP] congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2017-2018

Circulaire n° 2017-035

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DEEP] Mise en oeuvre de l'article 3 du décret 2014-940 du 20 août 2014 relatif au service des enseignants du second degré – Indemnités pour missions particulières (IMP)

Circulaire n° 2017-032

Annexe 1 | Annexe 2

[DPE] Notation administrative des personnels d'enseignement, d'éducation et d'orientation pour l'année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2017-034

[DAP] Mouvement intra académique 2017 des personnels administratifs (Attachés d'administration de l'Etat, secrétaires d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur), des personnels médico-sociaux (Infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, assistants de service social des administrations de l'Etat) , des adjoints techniques de recherche et de formation.

Circulaire n° 2017-021

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7

[DPE] Phase intra-académique du mouvement des personnels enseignants du 2nd degré, des personnels d'éducation et d'orientation – Rentrée 2017

Circulaire n° 2017-033

Arrêté | Calendrier

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 | Annexe 9

Fiche 1 | Fiche 2 | Fiche 3 | Fiche 4 | Fiche 5 | Fiche 6 | Fiche 7 | Fiche 8

[DE] Préparation, présentation et transmission des comptes financiers de l'exercice 2016

Circulaire n° 2017-023

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[BPID] Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2017

Circulaire n° 2017-029

Annexe 1 : demande d'inscription 1er degré | Annexe 2 : demande d'inscription ET-EG-EIO | Annexe 3 : avis supérieur hiérarchique | Annexe 4 : tableau excel | Annexe 5 : note explicative | Annexe 6 : calendrier 

 

Février

[DEEP] Stages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires

Circulaire n° 2017-026

Annexe A | Annexe B | Annexe C | Annexe D

[DEEP] Demandes d'autorisation de cumul d'activités.

Circulaire n° 2017-027

Pièce 12 | Pièce 12 bis

[DEEP] Retraite - précisions relatives à la limite d'âge et à la retraite progressive..

Circulaire n° 2017-028

[DAF] Assujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) de l'avantage en nature logement des personnels de l'État.

Circulaire n° 2017-025

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DAP] Réunions d'information relatives aux préparations aux épreuves des concours internes d'ADJAENES, de SAENES classe normale et d'AAE et des examens professionnels de SAENES classe supérieure et classe exceptionnelle et d'APAE en 2017/2018

Circulaire n° 2017-030

[BPID] Liste d'aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA – rentrée scolaire 2017 Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA – rentrée scolaire 2017

Circulaire n° 2017-024

Demande d'inscription sur LA | Demande de mutation | Liste postes vacants

[DAP] Liste d'aptitude pour l'accès aux corps des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat.

Circulaire n° 2017-018

Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e

[DAP] Tableau d'avancement au grade de médecin 1ère classe de l'éducation nationale.

Circulaire n° 2017-019

Annexe C2b | Annexe C2c | Annexe C2e

[DAP] Avancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d'enseignement au titre de l'année 2017.

Circulaire n° 2017-020

Annexe 1 (fiche de candidature) | Annexe 2 (critères de promotion)

 

Janvier

[DEEP] Modalités de mise en oeuvre du temps partiel pour l'année scolaire 2017-2018.

Circulaire n° 2017-017

Annexe A | Annexe B | Annexe C

[SAIO] Entrée en 1ère année de l'enseignement supérieur des élèves en situation de handicap ou de troubles de la santé invalidants.

Circulaire n° 2017-016

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

[DPE]  Avancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l'enseignement supérieur

Circulaire n° 2017-015

[DPE] Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, d'éducation physique et sportive du second degré et de l'enseignement supérieur et des conseillers principaux d'éducation - année 2017

Circulaire n° 2017-014

[DEEP] Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 1er degré. Rentrée scolaire 2017 - 2018.

Circulaire n° 2017-013

Annexe 1 | Annexe 2 | Calendrier

[DAFPEN] Session de juin 2017 du certificat de formation générale (CFG)

Circulaire n° 2017-006

[DEEP]  Mouvement des maîtres et documentalistes exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 2nd degré - Rentrée scolaire 2017 - 2018.

Circulaire n° 2017-012

Annexe 1Annexe 2Annexe 3Annexe 4Annexe 5 | Calendrier

[DAP] Tableaux d'avancement pour le corps des infirmier(e)s de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, le corps des infirmier(e)s des services médicaux des administrations de l'Etat (catégorie B) et le corps des assistant(e)s de service social des administrations de l'Etat

Circulaire n° 2017-110

Annexe 1Annexe 2Annexe 3Annexe 4Annexe 5

[DE]  Préparation de la rentrée 2017 – Postes spécifiques académiques

Circulaire n° 2017-009

Annexe 1Annexe 2

[PAPP]  Enquête Insertion dans la Vie Active 2017 (IVA)- Validation des sortants

Circulaire n° 2016-127

[BPID]  Mouvement 2017 des inspecteurs de l'éducation nationale

Circulaire n° 2017-007

Fiche de voeuxNotice explicative

[DAP] listes d'aptitude et tableaux d'avancement des personnels relevant de la filière administrative – au titre de l'année 2017

Circulaire n° 2017-008

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7

[BPID] Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe, au titre de l'année 2017

Circulaire n° 2017-002

Dossier d'inscription

[BPID] Accès au corps des personnels de direction par voie de détachement

Circulaire n° 2017-003

Dossier de candidature

[DAFPIC] Recrutement des conseillers en formation continue - juin 2017

Circulaire n° 2016-130

Affiche

[DEEP] Modalités de mise en oeuvre du temps partiel.

Circulaire n° 2017-105

Annexe 1 | Annexe 2

 

[BPID] Mouvement 2017 des inspecteurs d'académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

Circulaire n° 2017-001

Fiche de voeux

[DPE] Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants et d'éducation du second degré – Année scolaire 2017-2018 - demande de changement de discipline

Circulaire n° 2017-104

Annexe 1 | Annexe 2

[DE] Subvention OFAJ pour l'organisation d'échanges scolaires de groupe avec l'Allemagne, au domicile du partenaire - Année civile 2017

Circulaire n° 2016-129

DirectivesLettre d'information

[DE] Subvention OFAJ pour l'organisation d'échanges scolaires de groupe avec l'Allemagne, au domicile du partenaire - Année civile 2017

Circulaire n° 2016-129' (privé sous contrat)

Directives | Lettre d'information

[DAP] Recrutements réservés de personnels ASS – Session 2016

Circulaire n° 2016-018
Annexe 1 | Annexe 2

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Directions des services départementaux de l'éducation nationale

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