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Circulaires rectorales 2017

Circulaires rectorales 2017

Des circulaires empilées

Juin

[DEEP] rentrée scolaire 2017-2018 (2nd degré)

Circulaire n° 2017-062'

annexe 1 : calendrier (détail et retour des pièces)

pièce n°1 : procès-verbal d'installation.

pièce n°2 : liste alphabétique des enseignants en fonction dans l'établissement - Rentrée scolaire 2017/2018.

pièce n°3 : dotation horaire globale

pièce n°3 bis : emploi du temps - Année scolaire 2017/2018.

pièce n°4 : liste des pièces à fournir pour la mise en place de la rémunération des maîtres débutants et n'ayant pas de dossier connu dans l'académie de Créteil.

pièce n°5 : casier judiciaire.

pièce n°6 : fiche de renseignements.

pièce n°7 : attestation sur l'honneur de rémunération et de non rémunération par l'état.

pièce n°8 : demande de prise en charge des frais de transport.

pièce n°9 : demande d'autorisation d'absence.

pièce n°10 : relevé d'identité bancaire.

pièce n°11 : demande d'autorisation de cumul de rémunérations.

pièce n°11 bis : demande d'autorisation de cumul d'activités à titre accessoire des agents à temps complet ou à temps partiel - Auto entrepreneur

pièce n°12 : autorisation préalable de candidature à une délégation auxiliaire du 2nd degré.

rappel des règles applicables en matière de transmission des justificatifs de congés maladie , maternité et paternité.

 

[DEEP] rentrée scolaire 2017-2018 (1er degré)

Circulaire n° 2017-062

annexe 1 : calendrier (détail et retour des pièces)

pièce n°1 : procès-verbal d'installation.

pièce n°2 : liste des enseignants en fonction dans l'établissement à la rentrée scolaire 2017/2018.

pièce n°3 : emploi du temps - Année scolaire 2017/2018.

pièce n°4 : liste des pièces à fournir pour la mise en place de la rémunération des maîtres débutants et n'ayant pas de dossier connu dans l'académie de Créteil.

pièce n°5 : casier judiciaire.

pièce n°6 : fiche de renseignements.

pièce n°7 : attestation sur l'honneur de rémunération et de non rémunération par l'état.

pièce n°8 : dossier financier.

pièce n°9 : demande de prise en charge des frais de transport.

pièce n°10 : demande de congé.

pièce n°11 : demande de rémunération du suppléant ou de l'agent temporaire.

pièce n°12 : décharge de service des directeurs d'établissements d'enseignement privé sous contrat.

pièce n°13 : autorisation préalable de candidature à une délégation auxiliaire du 1er degré.

pièce n°14 : relevé d'identité bancaire

pièce n°15 : demande d'autorisation de cumul de rémunérations.

pièce n°15 bis : demande d'autorisation de cumul d'activités à titre accessoire des agents à temps complet ou à temps partiel - Auto entrepreneur

rappel des règles applicables en matière de transmission des justificatifs de congés maladie , maternité et paternité.

 

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement techniques privés hors contrat

Circulaire n° 2017-060

Annexes A et BAnnexe C 

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement à distance privé hors contrat

Circulaire n° 2017-059

Annexes A et BAnnexe D

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement du second degré privés hors contrat

Circulaire n° 2017-058

Annexes A et BAnnexe C

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement du premier degré privés hors contrat.

Circulaire n° 2017-057

Annexes A et BAnnexes CAnnexe D

[DPE] Saisie des demandes de suppléance des personnels enseignants,d'éducation, de documentation et des conseillers d'orientation psychologues.

circulaire n°2017-056

 

Mai

[DAF] Congés bonifiés (DOM et St Pierre et Miquelon) Recensement des demandes et constitution des dossiers (départs hiver 2017 – été 2018)

Circulaire n° 2017-052

Fiche recensement hiver 2017 | Fiche recensement été 2018 | dossier | Annexe employeur

[SG] Appel à projets cordées Bac Pro - BTS - dispositif d'accompagnement des élèves issus de la voie professionnelle et souhaitant intégrer une STS.

Circulaire n° 2017-053

structure type projet | répartition moyens

[DPE] Recueil de candidature de personnels du second degré à la formation préparatoire au Certificat d'Aptitude Professionnelle aux Pratiques de l'Education Inclusive (CAPPEI) et procédure d'affectation

Circulaire n° 2017-054

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DEEP] Offre de formation rentrée scolaire 2018

Circulaire n° 2017-051

Synthèse réunions de filières

[DEEP] Evaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l'enseignement privé (RETREP)

Circulaire n° 2017-050

[DAP] Déploiement de l'apprentissage ATSS - rentrée 2017

Circulaire n° 2017-049

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DE] Appel à projets « mise en oeuvre du parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC) » pour 2017-2018

Circulaire n° 2017-044

[DAP] Entretiens professionnels des personnels IATSS

Circulaire n° 2017-047

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6

 

Avril

[DAP] Tableau d'avancement pour le corps des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation au titre de l'année 2017.

Circulaire n° 2017-046

1 Fiche individuelle de proposition (C2b)

2 Etat de services publics (C2bis)

3 Rapport d'aptitude professionnelle (C2c)

4 Rapport d'activité de l'agent (C2e)

5 Conditions de promouvabilité (C)

[PENSIONS] Admission à la retraite des personnels titulaires du second degré année scolaire 2018/2019 - droit à l'information (EIG)

Circulaire n° 2017-045

[DE] Crédits relatifs à la gratuité de l'enseignement : droits de reprographie, carnets de correspondance et manuels scolaires. Année scolaire 2017-2018.

Circulaire n° 2017-036

Mars

[DPE] Recrutement de conseillers d'orientation-psychologues sur les postes de Directeur de centres d'information et d'orientation restés vacant à l'issue des opérations du mouvement

Circulaire n°2017-043

Annexe 1 | Annexe 2

[DAP]  Reconduction des agents non titulaires ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques - Année scolaire 2017/2018

Circulaire n° 2017-042

Annexe 1Annexe 2

[SG]  Offre de formation rentrée scolaire 2018

Circulaire n° 2017-040

Annexe

[DPE] Affectation de professeurs du second degré dans l'enseignement supérieur

Circulaire n° 2017-039

[DPE] Affectation des enseignants, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation psychologues non titulaires à la rentrée scolaire 2017

Circulaire n°2017-041

Liste des regroupements de communes | Rapport de fin de suppléance

[BPID] Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie–inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2017

Circulaire n° 2017-038

Annexe 1 | Annexe 2 | État des services

[BPID]  Détachement dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale (IEN), rentrée scolaire 2017

Circulaire n° 2017-037

Annexe 1Annexe 2État des services

[DAP] Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - année scolaire 2017-2018

Circulaire n° 2017-022

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[SAIO] Circulaire relative à la mise en oeuvre de la politique académique d'orientation et d'affectation dans le 2nd degré pour l'année scolaire 2016/2017

Circulaire n° 2017-011

[DAP] congé de formation professionnelle au titre de l'année scolaire 2017-2018

Circulaire n° 2017-035

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DEEP] Mise en oeuvre de l'article 3 du décret 2014-940 du 20 août 2014 relatif au service des enseignants du second degré – Indemnités pour missions particulières (IMP)

Circulaire n° 2017-032

Annexe 1 | Annexe 2

[DPE] Notation administrative des personnels d'enseignement, d'éducation et d'orientation pour l'année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2017-034

[DAP] Mouvement intra académique 2017 des personnels administratifs (Attachés d'administration de l'Etat, secrétaires d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur), des personnels médico-sociaux (Infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, assistants de service social des administrations de l'Etat) , des adjoints techniques de recherche et de formation.

Circulaire n° 2017-021

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7

[DPE] Phase intra-académique du mouvement des personnels enseignants du 2nd degré, des personnels d'éducation et d'orientation – Rentrée 2017

Circulaire n° 2017-033

Arrêté | Calendrier

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 | Annexe 9

Fiche 1 | Fiche 2 | Fiche 3 | Fiche 4 | Fiche 5 | Fiche 6 | Fiche 7 | Fiche 8

[DE] Préparation, présentation et transmission des comptes financiers de l'exercice 2016

Circulaire n° 2017-023

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[BPID] Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2017

Circulaire n° 2017-029

Annexe 1 : demande d'inscription 1er degré | Annexe 2 : demande d'inscription ET-EG-EIO | Annexe 3 : avis supérieur hiérarchique | Annexe 4 : tableau excel | Annexe 5 : note explicative | Annexe 6 : calendrier 

 

Février

[DEEP] Stages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires

Circulaire n° 2017-026

Annexe A | Annexe B | Annexe C | Annexe D

[DEEP] Demandes d'autorisation de cumul d'activités.

Circulaire n° 2017-027

Pièce 12 | Pièce 12 bis

[DEEP] Retraite - précisions relatives à la limite d'âge et à la retraite progressive..

Circulaire n° 2017-028

[DAF] Assujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) de l'avantage en nature logement des personnels de l'État.

Circulaire n° 2017-025

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DAP] Réunions d'information relatives aux préparations aux épreuves des concours internes d'ADJAENES, de SAENES classe normale et d'AAE et des examens professionnels de SAENES classe supérieure et classe exceptionnelle et d'APAE en 2017/2018

Circulaire n° 2017-030

[BPID] Liste d'aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA – rentrée scolaire 2017 Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA – rentrée scolaire 2017

Circulaire n° 2017-024

Demande d'inscription sur LA | Demande de mutation | Liste postes vacants

[DAP] Liste d'aptitude pour l'accès aux corps des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat.

Circulaire n° 2017-018

Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e

[DAP] Tableau d'avancement au grade de médecin 1ère classe de l'éducation nationale.

Circulaire n° 2017-019

Annexe C2b | Annexe C2c | Annexe C2e

[DAP] Avancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d'enseignement au titre de l'année 2017.

Circulaire n° 2017-020

Annexe 1 (fiche de candidature) | Annexe 2 (critères de promotion)

 

Janvier

[DEEP] Modalités de mise en oeuvre du temps partiel pour l'année scolaire 2017-2018.

Circulaire n° 2017-017

Annexe A | Annexe B | Annexe C

[SAIO] Entrée en 1ère année de l'enseignement supérieur des élèves en situation de handicap ou de troubles de la santé invalidants.

Circulaire n° 2017-016

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

[DPE]  Avancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l'enseignement supérieur

Circulaire n° 2017-015

[DPE] Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, d'éducation physique et sportive du second degré et de l'enseignement supérieur et des conseillers principaux d'éducation - année 2017

Circulaire n° 2017-014

[DEEP] Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 1er degré. Rentrée scolaire 2017 - 2018.

Circulaire n° 2017-013

Annexe 1 | Annexe 2 | Calendrier

[DAFPEN] Session de juin 2017 du certificat de formation générale (CFG)

Circulaire n° 2017-006

[DEEP]  Mouvement des maîtres et documentalistes exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 2nd degré - Rentrée scolaire 2017 - 2018.

Circulaire n° 2017-012

Annexe 1Annexe 2Annexe 3Annexe 4Annexe 5 | Calendrier

[DAP] Tableaux d'avancement pour le corps des infirmier(e)s de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, le corps des infirmier(e)s des services médicaux des administrations de l'Etat (catégorie B) et le corps des assistant(e)s de service social des administrations de l'Etat

Circulaire n° 2017-110

Annexe 1Annexe 2Annexe 3Annexe 4Annexe 5

[DE]  Préparation de la rentrée 2017 – Postes spécifiques académiques

Circulaire n° 2017-009

Annexe 1Annexe 2

[PAPP]  Enquête Insertion dans la Vie Active 2017 (IVA)- Validation des sortants

Circulaire n° 2016-127

[BPID]  Mouvement 2017 des inspecteurs de l'éducation nationale

Circulaire n° 2017-007

Fiche de voeuxNotice explicative

[DAP] listes d'aptitude et tableaux d'avancement des personnels relevant de la filière administrative – au titre de l'année 2017

Circulaire n° 2017-008

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7

[BPID] Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe, au titre de l'année 2017

Circulaire n° 2017-002

Dossier d'inscription

[BPID] Accès au corps des personnels de direction par voie de détachement

Circulaire n° 2017-003

Dossier de candidature

[DAFPIC] Recrutement des conseillers en formation continue - juin 2017

Circulaire n° 2016-130

Affiche

[DEEP] Modalités de mise en oeuvre du temps partiel.

Circulaire n° 2017-105

Annexe 1 | Annexe 2

 

[BPID] Mouvement 2017 des inspecteurs d'académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

Circulaire n° 2017-001

Fiche de voeux

[DPE] Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants et d'éducation du second degré – Année scolaire 2017-2018 - demande de changement de discipline

Circulaire n° 2017-104

Annexe 1 | Annexe 2

[DE] Subvention OFAJ pour l'organisation d'échanges scolaires de groupe avec l'Allemagne, au domicile du partenaire - Année civile 2017

Circulaire n° 2016-129

DirectivesLettre d'information

[DE] Subvention OFAJ pour l'organisation d'échanges scolaires de groupe avec l'Allemagne, au domicile du partenaire - Année civile 2017

Circulaire n° 2016-129' (privé sous contrat)

Directives | Lettre d'information

[DAP] Recrutements réservés de personnels ASS – Session 2016

Circulaire n° 2016-018
Annexe 1 | Annexe 2

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Directions des services départementaux de l'éducation nationale

Contour des 3 départements de l’académie de Créteil Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 94 Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 93 Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 77

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