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Circulaires rectorales 2016

Circulaires rectorales 2016

Des circulaires empilées

Décembre

[DPE] Tableau d'avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation.

Circulaire n° 2016-133

Annexe 1 I Annexe 2

[DPE] Promotion de corps par voie de liste d'aptitude et/ ou d’intégration des personnels enseignants et d'éducation physique et sportive.

Circulaire n° 2016 -132

Annexe 1 I Annexe 2

[DPE] Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d’aptitude.

Circulaire n° 2016-131

[DAFPEN] Congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-117

[DAP] Liste d’aptitude et procédure de détachement, d’intégration et d’intégration directe pour les personnels ITRF (catégorie A et B) au titre de l’année 2017.

Circulaire n° 2016-128

Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e | Annexe C7c

[DEEP] Préparation au titre de l’année scolaire 2017 - 2018, des tableaux d’avancement des maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à la hors classe des échelles de rémunération de professeur certifié, de professeur d’EPS et de PLP.

Circulaire n° 2016-126

Annexe

[DEEP] Tableau d'avancement et liste d'aptitude au titre de l'année scolaire 2017 - 2018 des maîtres contractuels aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaire supérieure.

Circulaire n° 2016-125

Annexe 1 | Annexe 2

[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2017 - 2018, de la liste d'aptitude pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur agrégé

Circulaire n° 2016-124

Annexe 1 | Annexe 2

[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2017 - 2018 des listes d'aptitude exceptionnelles, pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat bénéficiant des échelles de rémunération de maître auxiliaire et d'adjoint d'enseignement, aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS.

Circulaire n° 2016-123

Annexe

[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2017 – 2018 de la liste d'aptitude pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur des écoles

Circulaire n° 2016-122

Annexe

[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2017 - 2018, des listes d'aptitude pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés (AE) des établissements d'enseignement privés sous contrat aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d'éducation physique et sportive

Circulaire n° 2016-121

Annexe

[DEEP] Congé de formation professionnelle des maîtres contractuels ou agréés et délégués auxiliaires des établissements d'enseignement privés pour l'année scolaire 2017-2018

Circulaire n° 2016-120

Annexe 1 | Annexe 2

[DAP] Tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe et à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe, au titre de l'année 2017

Circulaire n° 2016-119

Fiche 1 | Fiche 2

[DEEP] Contractualisation et recensement des maîtres en situation de handicap

Circulaire n° 2016-108

Annexe 1 | Annexe 2

[DAFPEN] Session février 2017 du certificat de formation générale (CFG)

Circulaire n° 2016-114

[DAP] Mouvements inter académiques des personnels relevant de la filière ATSS - rentrée scolaire 2017

Circulaire n° 2016-118

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[SAIO] Mise en place des passerelles

Circulaire n° 2016-112

Procédure Passerelles | Dossier Passerelles | Tableau synthèse Passerelles

 

Novembre

[DEEP] Notation administrative des personnels enseignants et documentalistes

Circulaire n° 2016-113

[DPE] Exercice de fonctions à temps partiel des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation au titre de l'année scolaire 2017/2018.

Circulaire n° 2016-115

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

[DAFPEN] Mise en oeuvre du droit Individuel à la Formation (DIF) des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du 2nd degré de l'académie de Créteil

Circulaire n° 2016-093

Annexe 1 | Annexe 2

[DE] Opération Ecole Ouverte 2017 : appel à candidatures

Circulaire n° 2016-110

Annexe 1 | Annexe 2Annexe 3Annexe 4

[DPE] Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation Phase inter académique – rentrée 2017

Circulaire n° 2016-111

Arrêté | Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7

[DE] Préparation, présentation et transmission des budgets 2017 

Circulaire n° 2016-089 a (RIF)

Notice | Fiche | Liste | Annexe

[DE] Préparation, présentation et transmission des budgets 2017  

Circulaire n° 2016-089 b (CD 77)

Notice  | Annexe

[DE] Préparation, présentation et transmission des budgets 2017  

Circulaire n° 2016-089 c (CD 93)

Notice  | Annexe  

[DE] Préparation , présentation et transmission des budgets 2017

Circulaire n° 2016-089 d (CD 94)

Notice commune | Notice collectivité | Annexe  

 

Octobre

[DAP]  Indemnités des personnels ATSS

Circulaire n° 2016-103

Cartographie RIFSEEP filière sociale | Cartographie RIFSEEP MEN et CT MEN | Cartographie RIFSEEP EPLE | Incidences congés sur attributions indemitaires

[SG] Calendrier de gestion de préparation de la rentrée 2017 et agenda social 2016-2017

Circulaire n° 2016-109

Calendrier de gestion | Agenda social

[DAP] Organisation du temps de travail et obligations de service des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé en EPLE

Circulaire 2016-068

[SG] Santé et Sécurité au travail

Circulaire 2016-105

Affiche | Brochure

[DPE] Recrutement de professeurs bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Circulaire 2016-106

Annexe

[DAF] Paiement du supplément familial de traitement (SFT) dans l'académie de Créteil

Circulaire n° 2016-102

- Pièces à joindre obligatoirement

- Renseignements concernant les enfants

- Déclaration commune de choix en vue de l'attribution du SFT

- Attestation d'activité non salariée du conjoint

- Certificat de l'employeur du conjoint

- Attestation de reversement

- Attestation de vie non maritale

[SG] Congés et autorisations d'absence des personnels des services académiques pour l'année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-107

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DEEP] Transformation des contrats à durée déterminée (CDD) des délégués auxiliaires en contrats à durée indéterminée (CDI)

Circulaire n° 2016-104

Annexe CDI 2016

[DE] Dialogue de gestion et contractualisation des établissements.

Circulaire n° 2016-095

Note de cadrage | Axes d'observation [ Modèle de contrat d'objectifs | Calendrier

[DAMSEOP] affectation des instituteurs et des professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2017 – 2018 (entrée, maintien, sortie).

Circulaire n° 2016-101

Annexe1Entrée | Maintien | Renouvellement | Sortie

[SG] Sections sportives scolaires – Préparation de la rentrée 2017

Circulaire n° 2016-099

 

Septembre

[DAMESOP] Affectation des personnels titulaires enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) au titre de la rentrée scolaire 2017 – 2018 (entrée, maintien, sortie).

Circulaire n° 2016-100

Entrée | Maintien | Renouvellement | Sortie

[DPE] Intervenants extérieurs

Circulaire n° 2016-098

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe5

[DE] Application STS – Web – Année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-091

Calendrier

[DPE] Levée du dispositif de rentrée 2016 et de la cellule d'accueil et de conseil aux chefs d'établissement.

Circulaire n° 2016-096

Organigramme DPE 2

[DPE] Gestion des HSE de suppléance

Circulaire   2016-097

[DE] Préparation de la rentrée 2017 – Postes spécifiques ministériels

Circulaire n° 2016-092

Annexe 1 | Annexe 2 A et 2 B | Annexe 3 | Annexe 4

[DPE] Recrutement des directeurs délégués aux enseignements technologiques et professionnels – DDFTP (ex chefs de travaux) : appel à candidature

Circulaire n° 20916-094

Fiche de candidature

[BPID]  Mobilité des personnels de direction – rentrée 2017
1) Mouvement général
2) Recrutement dans les établissements Rep+, les Erea et les ERPD

Circulaire n° 2016-084

Annexe1 | Annexe2 | Annexe D

[DE] Mise en place du conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) Préparation des élections des représentants des lycéens au conseil académique de la vie lycéenne (CAVL)

Circulaire n° 2016-090

Circulaire n° 2016-090 bis

Annexe1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe4 | Annexe 5

[DAF] Remboursement des frais de transport domicile – travail dans l'académie de Créteil. Année 2016-2017

Circulaire n° 2016-088

Formulaire

[DE] Élection des instances représentatives de l'établissement

Circulaire n° 2016-063

Annexe 1 : Composition des instances et fiches d'émargement :

- 1.1 : collèges de moins de 600 élèves sans SEGPA

- 1.2 : collèges de plus de 600 élèves

- 1.3 : lycées, lycées professionnels

- 1.4 : EREA

- 1.5 : ERPD

Annexe 2 : Procédure de constitution du CA

Annexe 3 : Calendrier des opérations électorales

Annexe 4 : Conditions de participation au vote et d'éligibilité des personnels

Annexe 5 : Questions-réponses

Annexe 6 : Autres instances de l'établissement

[SAIO-DAFPIC] Circulaire relative à l'entrée dans la voie professionnelle

Circulaire n° 2016-056

Fiche technqiue

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement du premier degré privés hors contrat.

Circulaire n°2016-080a

Annexes A et B | Annexe c

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement du second degré privés hors contrat.

Circulaire n°2016-080b

Annexes A et B | Annexe c

[SG/DRH] Politique éducative, sociale et de santé académique à compter de la rentrée 2016

Circulaire n° 2016-071

Annexe : plan d'action santé

[DAMESOP]  Action sociale

Circulaire n° 2016-087

[BPID]  Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayottte – rentrée scolaire 2017

Circulaire n° 2016-086

[BPID] Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture – rentrée scolaire 2017

Circulaire n° 2016-085

 

Août

[BPID] Concours de recrutement des personnels d'encadrement (Personnels de direction – IA-IPR – IEN) – session 2017

Circulaire n° 2016-079

[DE] Pérennisation dispositif du service civique

Circulaire n° 2016-072

Annexe1 : champs des missions | Annexe 2 : calendrier de gestion | Annexe 3 : référents

[DEPP] Préparation au titre de l'année scolaire 2016 - 2017, de la liste d'aptitude d'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur agrégé

Circulaire n° 2016-082

Annexe1 | Annexe 2

[DEPP] Préparation au titre de l'année scolaire 2016 - 2017, des tableaux d'avancement des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à la hors classe des échelles de rémunération de professeur certifié, de professeur d'EPS et de PLP

Circulaire n° 2016-081

Annexe

[DEPP] Tableaux d'avancement, au titre de l'année scolaire 2016 - 2017 des maîtres contractuels aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaire supérieure

Circulaire n° 2016-083

Annexe1 | Annexe 2

 

Juillet

[PAPP] Constat des effectifs des établissements publics et privés sous contrat à,la rentrée scolaire 2016 pour les élèves du second degré, les étudiants de,classes préparatoires et de section

Circulaire n° 2016-078

[IPR] Implantation de l'enseignement d'exploration ICN en classe de seconde

Circulaire n° 2016-074

[DPE] Affectations des personnels enseignants – dispositif de rentrée 2016

Circulaire n° 2016-076

Annexe 1

 

Juin

[DEEP] Evaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l'enseignement privé (RETREP)

Circulaire n° 2016-073

[DEEP] Emploi des délégués auxiliaires des établissements d'enseignement privés sous contrat

Circulaire n° 2016-069

Annexes 1 et 2 | autorisation préalable de candidature

[DEEP] Rentrée scolaire 2016-2017 (1er degré sous contrat)

Circulaire n° 2016-070

annexe 1 : calendrier 2016-2017  | Pièce n°1 : procès verbal d'installation | Pièce n°2 : liste des enseignants en fonction dans l'établissement à la rentrée scolaire 2016/2017 | Pièce n°3 : emploi du temps | Pièce n°4 : liste des pièces à fournir | Pièce n°5 : casier judiciaire | Pièce n°6 : fiche de renseignements | Pièce n°7 : déclaration sur l'honneur | Pièce n°7a : dossier financier | Pièce n°8 : demande de perception du SFT | Pièce n°9 : demande de prise en charge des frais de transport | Pièce n°10 : demande de congé | Pièce n°11 : demande de rémunération du suppléant ou de l'agent temporaire | Pièce n°12 : décharge de service des directeurs d'établissements d'enseignement privé sous contrat | Pièce n°13 : autorisation préalable de candidature à une délégation auxiliaire | Pièce n°14 : RIB | Rappel des règles applicables en matière de transmission des justificatifs de congés maladie, maternité et paternité 

[DEEP] Rentrée scolaire 2016-2017 (2nd degré sous contrat)

Circulaire n° 2016-070'  

annexe 1 : calendrier 2016-2017 | Pièce n°1 : procès verbal d'installation | Pièce n°2 : liste des enseignants en fonction dans l'établissement à la rentrée scolaire 2016/2017 | Pièce n°3 : dotation horaire globale | Pièce n°3bis : emploi du temps | Pièce n°4 : liste des pièces à fournir | Pièce n°5 : casier judiciaire | Pièce n°6 : fiche de renseignements | Pièce n°7 : déclaration sur l'honneur | Pièce n°8 : demande de perception du SFT | Pièce n°9 : demande de prise en charge des frais de transport | Pièce n°10 : demande d'autorisation d'absence | Pièce n°11 : RIB | Pièce n°12 : demande d'autorisation de cumul de rémunérations | Pièce n°12 bis : demande d'autorisation de cumul d'activités à titre accessoire | Rappel des règles applicables en matière de transmission des justificatifs de congés maladie, maternité et paternité

[DAP] Entretiens professionnels des personnels IATSS

Circulaire n° 2016-055 correctif

[DEEP] préparation de la rentrée scolaire 2016-2017 – 2nd degré

 Circulaire n° 2016-067'

Annexe a | Annexe b | Annexe c | Annexe c1 | Annexe d | Annexe e | Annexe f | Annexe g | Annexe h

[DEEP] préparation de la rentrée scolaire 2016-2017 – 1er degré

Circulaire n° 2016-067

Annexe A | Fiche changement de direction | Fiche stage remise à niveau

[DPE] Saisie des demandes de suppléance des personnels enseignants, d'éducation, de documentation et des conseillers d'orientation psychologues

Circulaire n° 2016-066

[DE] Financement des aides accordées aux étudiants ou élèves handicapés présentant une déficience auditive inscrits en section de techniciens supérieurs, en classe préparatoire aux grandes écoles ou en classe de CAP et Bac pro.

Circulaire 2016-059

[DAP] Déploiement de l'apprentissage ATSS - rentrée 2016

Circulaire n° 2016-064

annexe 1 : offres d'apprentissage | annexe 2 : candidature pour l'accueil d'un apprenti 

[DAF] TRetenues sur salaire pour service non fait

Circulaire n° 2016-061

annexe : fiche de procédure MOSART

[DAF] Congés bonifiés (DOM et St Pierre et Miquelon) Recensemment des demandes et constitution des dossiers (départs hiver 2016 - été 2017)

Circulaire n° 2016-065

Fiche recensement hiver 2016-2017 | Fiche recensement été 2017 |  Dossier |  Annexe

 

Mai

[DAP] Tableau d'avancement pour le corps des adjoints techniques, de recherche et de formation au titre de l'année 2016

Circulaire n° 2016-062

annexe : fiche de candidature

[DAP] Entretiens professionnels des personnels IATSS

Circulaire n° 2016-055 

annexe 1 : convocation | annexe 2 : questions clés pour évaluation | annexe 3 : critères d'appréciation

compte rendu entretien professionnel |  compte rendu entretien formation | fiche proposition réduction ou majoration ancienneté

[DEEP] offre de formation 2017 – 2018 (privé)

Circulaire 2016-060 | Offre de formation académique

[DE] Organisation des couplages de blocs de moyens provisoires, rappel du calendrier et présentation de l'application JUMO

Circulaire n°2016-058

Guide utilisateur 

[DE-DAAC] Appel à projets « mise en oeuvre du parcours d'éducation artistique et culturel (PEAC)» pour 2016-2017

Circulaire n°2016-057

[SG] Appel à projets cordées Bac Pro - BTS - dispositif d'accompagnement des élèves issus de la voie professionnelle et souhaitant intégrer une STS.

Circulaire n°2016-054

Projet de répartition globale des moyens dans la cordée - 2016-2017 Projet de cordée Bac. Pro. - BTS

 

Avril

[PENSIONS] admission à la retraite des personnels titulaires année scolaire 2017/2018 droit à l'information (EIG)

Circulaire n° 2016-053

Demande (ATSS) | Demande (enseignants) | Demande (PERDIR) | organigramme | Cerfa

[DAP] tableau d'avancement pour le corps des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation au titre de l'année 2016.

Circulaire n°2016-052
Annexe C2b  | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C | Annexe C2e 

[DEEP] Préparation au titre de l'année 2016-2017 des listes d'aptitude pour l'accès exceptionnel des maîtrescontractuels ou agréés des établissements d'enseignement privé sous contrat bénéficiant des échelles de rémunération de maître auxiliaire, d'adjoint d'enseignement, de chargé d'enseignement d'EPS aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS.

Circulaire n°2016-051
Annexe

[DPE] Affectation des personnels non titulaires à la rentrée scolaire 2016

Circulaire n° 2016-049
Annexe 1 | Annexe 2

[DE] Moyens d'actions dans le cadre de la maitrise des risques budgétaires et comptables.
Année scolaire 2016/2017

Circulaire n° 2016-048
Annexe1 | Annexe2

[DAP] Reconduction des agents non titulaires ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques - Année scolaire 2016/2017

Circulaire n° 2016-050
Annexe 1 | Liste

[DE] Crédits relatifs à la gratuité de l'enseignement : droits de reprographie, carnets de correspondance et manuels scolaires. Année scolaire 2016-2017. 

Circulaire n° 2016-033 

 

Mars

[DPE] Affectation de professeurs du 2nd degré dans l'enseignement supérieur

Circulaire n° 2016-046

[DAP] Avancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d'enseignement de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur au titre de l'année 2016

Circulaire n° 2016-045
Annexe 1 | Annexe 2

[DAP] Mouvement intra-académique 2016 des personnels administratifs, des personnels médico-sociaux et des adjoints techniques de recherche et de formation

Circulaire n° 2016-044
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8

[DPE] Phase intra-académique du mouvement des personnels enseignants du 2nd degré, des personnels d'éducation et d'orientation – Rentrée 2016

Circulaire n° 2016-043
Arrêté | Calendrier
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Annexe 7 | Annexe 8 | Annexe 9
Fiche 1 | Fiche 2 | Fiche 3 | Fiche 4 | Fiche 5 | Fiche 6 | Fiche 7 | Fiche 8

[DPE] Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'EPS dans le 2nd degré et dans l'enseignement supérieur et des CPE – Année 2016

Circulaire n° 2016-042
Annexe

[DPE] Avancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le 2nd degré et dans l'enseignement supérieur

Circulaire n° 2016-041
Erratum

[DPE] Exercice du droit syndical des personnels

Circulaire n° 2016-040
Annexe

[DAFPIC] Offre de formation 2017-2018

Circulaire n° 2016-039
Annexe

[DEEP] Mise en oeuvre de l'article 3 du décret 2014-940 du 20 août 2014 relatif au service des enseignants du 2nd degré – Indemnités pour missions particulières

Circulaire n° 2016-038
Annexe 1 | Annexe 2

 

Février

[DAP] Liste d'aptitude pour l'accès aux corps des conseiller(e)s techniques de service social des administrations de l'Etat

Circulaire n° 2016-037
Annexe C2a | Annexe C2c | Annexe C2e

[DAP] Tableau d'avancement au grade de médecin 1re classe de l'Éducation nationale

Circulaire n° 2016-036
Annexe C2b | Annexe C2c | Annexe C2e

[DEEP] Modalités de mise en œuvre du temps partiel – Année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-035
Annexe A | Annexe B | Annexe C

[BPID] Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année scolaire 2016

Circulaire n° 2016-034
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6

[BPID] Liste d'aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA – Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA – Rentrée scolaire 2016

Circulaire n° 2016-032
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DAP] Tableaux d'avancement pour l'accès aux grades des infirmier(e)s hors classe et au grade d'infirmier(e)s en classe supérieure des personnels infirmiers de catégorie A

Circulaire n° 2016-031
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DAP] Tableau d'avancement pour l'accès au grade d'assistant(e) de service social principal(e) – Année 2016

Circulaire n° 2016-030
Annexe 1 | Annexe 2

[DAP] Tableau d'avancement pour l'accès au grade d'infirmier(e) classe supérieure du corps de catégorie B

Circulaire n° 2016-029
Annexe C2b | Annexe C2c | Annexe C2e

[DEEP] Stages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires

Circulaire n° 2016-028
Annexe A | Annexe B | Annexe C

[DPE] Notation des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation – Année scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2016-027

[DAP] Réunions d'information relatives aux préparations aux épreuves des concours internes d'AAE, de SAENES classe normale, d'ADJAENES, aux examens professionnels d'APAE, de SAENES classe exceptionnelle et de SAENES classe supérieure en 2016/2017

Circulaire n° 2016-026

[DAP] Congé de formation professionnelle – Année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-025

[DAF] Assujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) de l'avantage en nature logement des personnels de l'État

Circulaire n° 2016-024
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DAP] Listes d'aptitude et tableaux d'avancement des personnels relevant de la filière administrative – Année 2016

Circulaire n° 2016-022
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6

[DAP] Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - Année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-023
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

 

Janvier

[DAP] Concours interne et externe de secrétaire administratif de classe normale de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur (SAENES) – Session 2016

Circulaire n° 2016-021

[DAP] Concours interne et externe d'adjoint administratif de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur de 1ère classe (ADJAENES) – Session 2016

Circulaire n° 2016-020

[DAP] Concours interne et externe d'assistant(e) de service social – Session 2016

Circulaire n° 2016-019

[DAP] Recrutements réservés de personnels ASS – Session 2016

Circulaire n° 2016-018
Annexe 1 | Annexe 2

[DAP] Concours unique sur titres d'infirmier(e)s du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur – Session 2016

Circulaire n° 2016-017

[DEEP] Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 1er degré – Rentrée scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-016'
Annexe 1 | Annexe 2 | Guide utilisateur candidats | Guide utilisateur chefs d'établissement | Calendrier

[DEEP] Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 2nd degré – Rentrée scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-016
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Calendrier

[BPID] Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux – Rentrée scolaire 2016

Circulaire n° 2016-015
Annexe 1 | Annexe 2

[SAIO] Entrée en 1re année de l'enseignement supérieur des élèves en situation de handicap ou de troubles de la santé invalidants

Circulaire n° 2016-014
Annexe 1 | Annexe 2, 3 et 4 | Annexe 5

[DE] Préparation de la rentrée 2016 – Postes spécifiques académiques

Circulaire n° 2016-013
Annexe 1 | Annexe 2

[SAIO] Circulaire relative à la mise en oeuvre de la politique académique d'orientation et d'affectation dans le 2nd degré

Circulaire n° 2016-012

[DE] Préparation, présentation et transmission des comptes financiers de l'exercice 2015

Circulaire n° 2016-011
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DPE] Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du 2nd degré – Demande de changement de discipline – Année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-010
Annexe 1 | Annexe 2

[BPID] Accès au corps des personnels de direction par voie de détachement

Circulaire n° 2016-009
Annexe

[BPID] Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe – Année 2016

Circulaire n° 2016-008
Annexe

[DEEP] Congé de formation professionnelle des maîtres contractuels ou agréés et délégués auxiliaires des établissements d'enseignement privés pour l'année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-007
Annexe 1 | Annexe 2

[DEEP] Modalités de mise en oeuvre du temps partiel

Circulaire n° 2016-006
Annexe

[DEEP] Cadre de gestion des maîtres délégués des établissements privés sous contrat d'association des 1er et 2nd degrés

Circulaire n° 2016-005

[BPID] Mouvement 2016 des inspecteurs de l'Éducation nationale

Circulaire n° 2016-003
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2016-2017, des listes d'aptitude, pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d'éducation physique et sportive

Circulaire n° 2016-002
Annexe

[DEEP] Accès par liste d'aptitude des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur des écoles – Année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2016-001
Annexe

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