Hommage S.Paty

Documents thématiques à télécharger

Contacts en cas de besoin

Catherine COCHET
Secrétariat
☎ 01 57 02 60 09
isst@ac-creteil.fr

Arnaud SUWALSKI
Faisant fonction d'ISST
☎ 01 57 02 60 08
arnaud.suwalski@ac-creteil.fr

Yoann REYNAUD
Conseiller de prévention académique
☎ 01 57 02 60 11
yoann.reynaud@ac-creteil.fr

Les registres obligatoires

1er degré

Les principaux registres obligatoires dans une école
ONS - La sécurité au quotidien triptyque 1er degré
Affiche registre santé et sécurité au travail école
Affiche registre signalement danger grave et imminent école
PPMS
DSDEN 77
DSDEN 93
DSDEN 94

2d degré

Les principaux registres obligatoires dans un EPLE
ONS - La sécurité au quotidien tryptique 2nd degré
Affiche registre santé et sécurité au travail EPLE
Registre santé et sécurité au travail
Affiche registre signalement danger grave et imminent EPLE
Registre de signalement d'un danger grave et imminent
Procédure de déclaration à appliquer en cas de procédure d'alerte ou de retrait
PPMS

Risques professionnels

Dossier de réalisation du DUER dans les écoles

Guide méthodologique à l'élaboration du DUER dans les écoles
Document unique en école

Nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER premier degré

Pour obtenir le nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER premier degré, suivez ce contact.

Dossier de réalisation du DUER dans les EPLE

Guide méthodologique à l'élaboration du DUER dans les EPLE
Document unique en EPLE

Nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER second degré

Pour obtenir le nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER second degré, suivez ce contact.

Fiche d'exposition à certains risques professionnels

Risques psychosociaux

Protocole d'accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
Guide méthodologique d'aide à l'identification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique
Référentiels de formation portant sur la prévention des RPS dans la fonction publique
Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux
La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
Violences et incivilités au travail
Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique

Risque incendie et sécurité des bâtiments

1er degré

La surveillance incendie à l'école 2013
Le marque-page « Il y a le feu dans mon école »
Les consignes de sécurité incendie dans les écoles

2d degré

Service de sécurité incendie 2d degré 2013
La sécurité incendie dans les internats
Les consignes de sécurité incendie dans les EPLE
Le système de sécurité incendie ne fonctionne pas : comment réagir ?
La réalité des « Pailleron » : les métalliques construits entre 1960 et 1975

Documents communs

La fiche mémo évacuation incendie
La commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
Registre de sécurité incendie
Le responsable unique de sécurité
Le service de surveillance incendie
Les exercices d'évacuation incendie
Les extincteurs
Les plans et les consignes de sécurité incendie
Les secours, faciliter leur accès et leur intervention

Accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite

L'accueil des élèves handicapées dans les établissements d'enseignement du second degré
Les espaces d'attente sécurisées (EAS) dans les établissements d'enseignement
Référentiel accessibilité 2013
La commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
L'agenda d'accessibilité programmé
Le registre public d'accessibilité

Risque alimentaire

Conseils en matière de restauration collective

Risques majeurs

PPMS simulation d'évènements 2013
Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Les exercices PPMS
Les plans particuliers de mise en sûreté
Les risques majeurs naturels et technologiques

Risque chimique

Mise en place de mesures de prévention vis-àvis du risque chimique dans les laboratoires de sciences des établissements scolaires
Annexe 1 | annexe 2 | annexe 3
Les produits chimiques utilisés pour l'enseignement dans les établissements du 2d degré - le stockage
Les produits chimiques utilisés dans les établissements du 2d degré - la gestion des déchets
La prévention du risque chimique dans les salles d'activités expérimentales des établissements du 2d degré

Risque biologique

Risque et sécurité en sciences de la vie et de la terre et en biologie et écologie - une éducation à la responsabilité
Les agents biologiques

Risque amiante

Questionnaire d'auto-évaluation amiante (notice de remplissage)

Risques liés à l'environnement de travail

Le radon
L'éclairage des locaux
La gestion des sanitaires
La pollution des sols
La qualité de l'air intérieur
Les ambiances thermiques dans les locaux
Les champs électromagnétiques
Les abords de l'école
Les abords de l'établissement
Les interventions d'entreprises extérieures
L'utilisation des locaux hors temps scolaire

Les risques liés aux activités

La cour de récréation et le préau
Le temps de repos en maternelle
Les déplacements réguliers
Les élevages
Les équipements de jeux
Les équipements sportifs
Les sorties pédagogiques
Les végétaux

Risques pour les jeunes âgés de 15 à 18 ans

Les « travaux réglementés »
La procédure de dérogation relative aux travaux réglementés

Santé, sécurité au travail

Les acteurs de la prévention des risques professionnels

Lettre de nomination de l'assistant de prévention d'établissement
Lettre de nomination de l'assistant de prévention de service

1er degré

Le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN)
Les conseillers de prévention académiques et départementaux
Les assistants de prévention de circonscription
L'inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST)
L'inspecteur de l'éducation nationale (IEN)
Le directeur d'école
Le médecin de prévention
Les médecins scolaires
Le personnel infirmier
L'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

2d degré

Le recteur
Le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN)
Les conseillers de prévention académiques et départementaux
Les directeurs délégués aux formations technologiques et professionnelles (Chefs de Travaux)
L'inspecteur du travail
L'inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST)
L'inspecteur de l'éducation nationale (IEN)
Le chef d'établissement
L'adjoint gestionnaire
Les assistants de prévention
Le médecin de prévention
Les médecins scolaires
Le personnel infirmier
Les agents adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement (ATTEE)

Les instances internes au sein des établissements d'enseignement scolaire

1er degré

Le conseil d'école
Le conseil des maîtres

2d degré

Le conseil d'administration
La commission hygiène et sécurité
Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
Dossier d'activation ou de réactivation de la commission d'hygiène et de sécurité de l'établissement

Tableau de bord santé et sécurité au travail

Tableau de bord 1er degré
Tableau de bord 2d degré

Autres documents

Déclaration d'accident de service ou de travail
Les accidents de service ou de travail
Les maladies professionnelles

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Directions des services départementaux de l'éducation nationale

Contour des 3 départements de l’académie de Créteil Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 94 Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 93 Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 77

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