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Documents thématiques à télécharger

Contacts en cas de besoin

Karen Salibur (conseillère de prévention académique) :
☎ 01 57 02 60 11

Malika Abdelhafid (Inspectrice santé et sécurité au travail) :
☎ 01 57 02 60 08

Sylvain Bitbol (chargé de prévention) :
☎ 01 57 02 69 24

Catherine Cochet (secrétariat) :
☎ 01 57 02 60 09

isst@ac-creteil.fr

Les registres obligatoires

1er degré

Les principaux registres obligatoires dans une école
PPMS
DSDEN 77
DSDEN 93
DSDEN 94

2d degré

Les principaux registres obligatoires dans un EPLE
PPMS
Registre santé et sécurité au travail

Registre de signalement d'un danger grave et imminent

Procédure de déclaration à appliquer en cas de procédure d'alerte ou de retrait

Risques professionnels

Dossier de réalisation du DUER dans les écoles

Guide méthodologique à l'élaboration du DUER dans les écoles
Document unique en école

Nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER premier degré

Pour obtenir le nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER premier degré, suivez ce contact.

Dossier de réalisation du DUER dans les EPLE

Guide méthodologique à l'élaboration du DUER dans les EPLE
Document unique en EPLE

Nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER second degré

Pour obtenir le nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER second degré, suivez ce contact.

Fiche d'exposition à certains risques professionnels

Risques psychosociaux

Protocole d'accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
Guide méthodologique d'aide à l'identification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique
Référentiels de formation portant sur la prévention des RPS dans la fonction publique
Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux
La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
Violences et incivilités au travail

Risque incendie et sécurité des bâtiments

Service de sécurité incendie 2d degré 2013
La surveillance incendie à l'école 2013
La fiche mémo évacuation incendie
Le marque-page « Il y a le feu dans mon école »
La sécurité incendie dans les internats
Le système de sécurité incendie
Le système de sécurité incendie ne fonctionne pas : comment réagir ?
Les consignes de sécurité incendie dans les écoles
Les consignes de sécurité incendie dans les EPLE
La réalité des « Pailleron » : les métalliques construits entre 1960 et 1975

Accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite

L'accueil des élèves handicapées dans les établissements d'enseignement du second degré
Les espaces d'attente sécurisées (EAS) dans les établissements d'enseignement
Référentiel accessibilité 2013

Risque alimentaire

La restauration scolaire, la sécurité des aliments et la mise en œuvre dans les établissements
Sécurité de la viande bovine et accueil des personnes présentant des allergies alimentaires
Conseils en matière de restauration collective

Lettres relatives à la sécurité des personnes et des biens et au maintien du lien pédagogique en cas de pandémie aviaire

Lettre du recteur aux EPLE
Lettre aux directeurs d'écoles et aux IEN

Risques majeurs

PPMS simulation d'évènements 2013
Les exercices de simulation des plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
Les établissements d'enseignement face à l'accident majeur
Risques majeurs concernant l'établissement situé dans la commune
BO hors-série n°3 du 30 mai 2002 : risques majeurs

Risque chimique

Mise en place de mesures de prévention vis-à-vis du risque chimique dans les laboratoires de sciences des établissements scolaires
Fiche d'exposition (annexe 1) | Description de laboratoire (annexe 2)

Fiche individuelle d'exposition aux produits chimiques
Les produits chimiques utilisés pour l'enseignement dans les établissements du 2d degré - le stockage
Les produits chimiques utilisés dans les établissements du 2d degré - la gestion des déchets
La prévention du risque chimique dans les salles d'activités expérimentales des établissements du 2d degré

Risque biologique

Risque et sécurité en sciences de la vie et de la terre et en biologie et écologie - une éducation à la responsabilité

Risque amiante

Questionnaire d'auto-évaluation amiante
L'amiante dans l'enseignement scolaire, en prévenir les risques (DPMA du 02/2006)
Circulaire relative à la protection des agents contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante
Décret n°2006-1072 du 25 août 2006 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante

Risques pour les jeunes âgés de 15 à 18 ans

Décret 2013-914 du 11 octobre 2013 relatif à la procédure de dérogation
Décret 2013-915 du 11 octobre 2013 relatif aux travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans
Circulaire interministérielle n°11 du 23 octobre 2013 relative à la mise en œuvre des dérogations des travaux réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ans
Le principe de la demande de dérogation
Liste des travaux interdits et réglementés

Santé, sécurité au travail

Les acteurs de la prévention des risques professionnels

Lettre de nomination de l'assistant de prévention d'établissement
Lettre de nomination de l'assistant de prévention de service
La désignation de l'assistant de prévention (ex-ACMO) dans l'établissement
Circulaire sur la nomination et la mission des assistants de prévention des établissements

Commission hygiène et de sécurité en EPLE

Circulaire rectorale relative aux commissions d'hygiène et de sécurité dans les EPLE
Dossier d'activation ou de réactivation de la commission d'hygiène et de sécurité de l'établissement
Règlement intérieur simplifié de la commission hygiène et sécurité des « petits » établissements

Tableau de bord santé et sécurité au travail

Courrier rectoral du 9 janvier 2008 définissant l'obligation de renseigner le tableau de bord santé et sécurité au travail de l'établissement
Tableau de bord 1er degré
Tableau de bord 2d degré

Autres documents

Interdiction des brûleurs sur cartouche gaz
Remise en service des réseaux d'eau après interruption de distribution
Circulaire du 29 novembre 2006 relative à l'interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d'enseignement et de formation

Déclaration d'accident de service ou de travail

Le formulaire de déclaration d'accident de service ou de travail doit impérativement être demandé et retiré auprès du chef d'établissement

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Directions des services départementaux de l'éducation nationale

Contour des 3 départements de l’académie de Créteil Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 94 Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 93 Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 77

Campagnes

Saisir les services de l'État