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Circulaires rectorales

Circulaires rectorales 2015

Des circulaires empilées

Décembre

[DPE] Tableau d'avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation

Circulaire n° 2015-149
Annexe

[DPE] Promotion de corps par voie de liste d'aptitude et/ou d'intégration des personnes enseignants et d'éducation physique et sportive

Circulaire n° 2015-148
Annexe 1 | Annexe 2

[DPE] Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude

Circulaire n° 2015-147

[DEEP] Contractualisation et recensement des maîtres en situation de handicap

Circulaire n° 2015-146
Annexe 1 | Annexe 2

[BPID] Inscription sur liste d'aptitude spécifique pour l'accès au corps  des personnels de direction, réservée aux directeurs d'EREA et directeurs d'ERPD. Mobilité sur les postes de directeurs d'EREA et d'ERPD. Recrutement des directeurs d'EREA et d'ERPD, sur les postes restés vacants à l'issue du mouvement

Circulaire n° 2015-145
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 6

[PAPP] Enquête Insertion dans la Vie Active (IVA) - Validation des sortants

Circulaire n° 2015-144

[DAFPEN] Examen du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) – Session 2016

Circulaire n° 2015-143
Annexe 1 | Annexe 2

[DAP] Tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hors ,classe et à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors, classe, au titre de l'année 2016

Circulaire n° 2015- 142
Annexe 1 | Annexe 2

[DAFPEN] Modalités d'organisation de l'examen du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique pour la session 2016

Circulaire n° 2015-141
Annexes 1 et 2 | Annexes 3 et 4 | Annexe 5

[DAFPEN] Examen du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) – Session 2016

Circulaire n° 2015-140
Annexe

[PAPP] Enquête IPA (Insertion Professionnelle des Apprentis)

Circulaire n° 2015-139

[DAP] Liste d'aptitude et procédure de détachement, d'intégration et d'intégration directe pour les personnels ITRF (catégorie A et B) au titre de l'année 2016

Circulaire n° 2015-138 | Circulaire n° 2015-138'
Annexe C2a | Annexe C2 bis | Annexe C2c | Annexe C2e | Annexe C7c

[DEEP] Admission à la retraite des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés – Rentrée 2016

Circulaire n° 2015-137
Annexe 1 | Annexe 2

[DEEP] Notation administrative des personnels enseignants et documentalistes

Circulaire n° 2015-136

[DEEP] Procédure de contrôle des arrêts de maladie des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

Circulaire n° 2015-135

[DAFPEN] Congé de formation professionnelle au titre de l'année scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-134

[DPE] Exercice des fonctions à temps partiel des personnels titulaires enseignants, d'éducation et d'orientation – Année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2015-133
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

[DPE] Recrutement de professeurs bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Circulaire n° 2015-132
Annexe

[DE] Modalités d'organisation de l'examen du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique pour la session 2016 : premier degré

Circulaire n° 2015-130'
Annexe 1 | Annexe 2

[DE] Modalités d'organisation de l'examen du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique pour la session 2016 : second degré

Circulaire n° 2015-130
Annexe 1 | Annexe 2

Novembre

[DAP] Mouvements inter académiques des personnels relevant de la filière ATSS - Rentrée scolaire 2016

Circulaire n° 2015-131
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DE] Certificat de formation générale (CFG) - Session 2016

Circulaire n° 2015-129

[DAF] Nouvelles indemnités relatives à l'éducation prioritaire

Circulaire n° 2015-127

[DPE] Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation – Phase inter académique – Rentrée 2016

Circulaire n° 2015–126
Arrêté | Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6

[DAP] Indemnités des personnels ATSS

Circulaire n° 2015-125'
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DAP] Indemnités des personnels ATSS

Circulaire n° 2015-125
Annexe 1 | Annexe 2

[DACSES] Moyens d'actions et évolutions du DACSES 2015-2016

Circulaire n° 2015-124

[DAF] Mise en paiement d'heures supplémentaires et d'indemnités dans ASIE

Circulaire n° 2015-123
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DASPE] Opération Ecole Ouverte 2016 : appel à candidatures

Circulaire n° 2016-110
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

Octobre

[DEEP] Transformation des contrats à durée déterminée des délégués auxiliaires en contrats à durée indéterminée à compter du 13 mars 2012

Circulaire n° 2015-121
Annexe

[DOS] Préparation de la rentrée 2016 – Postes spécifiques ministériels

Circulaire n° 2015-120
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

[DAMESOP] Affectation des instituteurs et des professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2016 – 2017

Circulaire n° 2015-119
Entrée | Maintien | Renouvellement | Sortie | Annexe

[DOS] Application STS – Web – Année scolaire 2015 – 2016

Circulaire n°2015-118

[SG] Calendrier de gestion de préparation de la rentrée 2016 et agenda social 2015-2016

Circulaire n° 2015-117
Annexe 1 | Annexe 2

[DPE] Intervenants extérieurs

Circulaire n° 2015-116
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

[DAMESOP] Affectation des personnels titulaires enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2016 – 2017

Circulaire n° 2015-115
Entrée | Maintien | Renouvellement | Sortie

[DASPE] Politique d'aide sociale dans les collèges privés

Circulaire n° 2015-113

[DASPE] Politique d'aide sociale dans les collèges publics

Circulaire n° 2015-111

[DE] Dialogue de gestion et contractualisation des établissements

Circulaire n°2015-104
Annexe

Septembre

[DPE] Gestion des HSE de suppléance

Circulaire n° 2015-114

[DEEP] Forfait d'externat année scolaire 2015-2016

Ciculaire n° 2015-112

[DPE] Recrutement des chefs de travaux (futurs directeurs délégués aux enseignements technologiques et professionnels - DDETP) : appel à candidature

Ciculaire n° 2015-110
Annexe 1

[DPE] Levée du dispositif de rentrée 2015 et de la cellule d'accueil et de conseil aux chefs d'établissement

Circulaire n° 2015-109
Organigramme DPE 2

[DAF] Remboursement des frais de transport domicile

Circulaire n° 2015-108
Annexe

[DAP] Constitution des jurys des concours et examens de recrutement de personnels administratifs, sociaux et de santé

Circulaire n° 2015-107
Annexe 1 | Annexe 2

[DE] Mise en place du dispositif du service civique

Circulaire n° 2015-106
Annexe 1 (CIO) | Annexe 2 (collèges) | Annexe 3 (internats) | Annexe 4 (lycées)

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement supérieur libre privés

Circulaire n°2015-105 b
Annexes A et B

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement supérieur technique privés ou consulaires de l'académie de Créteil

Circulaire n° 2015-105 a
Annexes A et B | Annexe C

[DAP] Examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure (CS) et de classe exceptionnelle (CE) du corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur – Session 2016

Circulaire n° 2015-102

[DASPE] Elections au conseil des délégués pour la vie lycéenne

Circulaire n° 2015-101
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

[DE] Élection des instances représentatives de l'établissement

Circulaire n° 2015-090
Annexe 1.1 | Annexe 1.2 | Annexe 1.3 | Annexe 1.4 | Annexe 1.5 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Fiche médiateurs

[DE] Dématérialisation de la rédaction, de la signature et de la transmission des actes pris par les EPLE (actes administratifs, décision du chef d'établissement, avis)

Circulaire n° 2015-089
Annexe 1 | Guide

Août

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements privés d'enseignement à distance

Circulaire n° 2015-100c
Annexes A et B

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement du second degré privés hors contrat

Circulaire n° 2015-100b
Annexes A et B | Annexe C

[DEEP] Situation administrative et pédagogique des établissements d'enseignement du premier degré privés hors contrat

Circulaire n° 2015-100a
Annexes A et B | Annexe C

[DAMESOP] Action sociale

Circulaire n° 2015-099

[BPID] Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture – Rentrée 2016

Circulaire n° 2015-098

[BPID] Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayottte – Rentrée 2016

Circulaire n° 2015-097

[BPID] Concours de recrutement des personnels d'encadrement (Personnels de direction – IA-IPR – IEN) – Session 2016

Circulaire n° 2015-096

[BPID] Mobilité des personnels de direction – Rentrée 2016

Circulaire n° 2015-095
Annexe 1 | Annexe C | Annexe D

[DES] Paiement des bourses d'enseignement supérieur 2015-2016

Circulaire n°2015-094
Annexe

[DEEP] Tableaux d'avancement, au titre de l'année scolaire 2015 / 2016 des maîtres contractuels aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaire supérieure

Circulaire n° 2015-093
Annexe 1 | Annexe 2

[DEEP] Préparation, au titre de l'année scolaire 2015 / 2016, de la liste d'aptitude d'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur agrégé

Circulaire n° 2015-092
Annexe 1 | Annexe 2

[DEEP] Préparation au titre de l'année scolaire 2015 / 2016, des tableaux d'avancement des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à la hors classe des échelles de rémunération de professeur certifié, de professeur d'EPS et de PLP

Circulaire n° 2015-091
Annexe

Juillet

[PAPP] Constat des effectifs des établissements privés hors contrat à la rentrée scolaire 2015 pour les élèves du second degré, les étudiants de classes préparatoires et de sections de techniciens supérieurs

Circulaire n° 2015-088'

[PAPP] Constat des effectifs des établissements publics et privés sous contrat à la rentrée scolaire 2015 pour les élèves du second degré, les étudiants de classes préparatoires et de sections de techniciens supérieurs

Circulaire n° 2015-088

[DPE] Affectations des personnels enseignants – dispositif de rentrée 2015

Circulaire n° 2015-087
Composition de la cellule de rentrée 2015

[DEEP] Mise en œuvre de l'article 3 du décret 2014-940 du 20 août 2014 relatif au service des enseignants du second degré – Indemnités pour missions particulières

Circulaire n° 2015-086
Annexe 1 | Annexe 2

[DEEP] Indemnités de sujétions allouées à certains enseignants

Circulaire n° 2015-085

Juin

[DEEP] Rentrée scolaire 2015-2016 (2d degré)

Circulaire n° 2015-084'
Annexe 1 | Rappel des règles applicables en matière de transmission des justificatifs de congés maladie, maternité et paternité | Pièce n° 1 | Pièce n° 2 | Pièce n° 3 | Pièce n° 3 bis | Pièce n° 4 | Pièce n° 5 | Pièce n° 6 | Pièce n° 7 | Pièce n° 8 | Pièce n° 9 | Pièce n° 10 | Pièce n° 11

[DEEP] Rentrée scolaire 2015-2016 (1er degré)

Circulaire n° 2015-084
Annexe 1 | Rappel des règles applicables en matière de transmission des justificatifs de congés maladie, maternité et paternité | Pièce n° 1 | Pièce n° 2 | Pièce n° 3 | Pièce n° 4 | Pièce n° 5 | Pièce n° 6 | Pièce n° 7 | Pièces n° 7 a, 7 b, 7 c | Pièce n° 8 | Pièce n° 9 | Pièce n° 10 | Pièce n° 11 | Pièce n° 12 | Pièce n° 13

[DEEP] Emploi des délégués auxiliaires des établissements d'enseignement privés sous contrat

Circulaire n° 2015-083
Annexes 1 et 2 | Autorisation préalable

[DEEP] Évaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l'enseignement privé (RETREP)

Circulaire n° 2015-082

[DEEP] Préparation de la rentrée scolaire 2015/2016 (2d degré)

Circulaire n° 2015-081
Annexe A | Annexe B | Annexe C | Annexe D | Annexe E | Annexe F | Annexe G | Annexe H

[DPE] Saisie des demandes de suppléance des personnels enseignants, d'éducation, de documentation et des conseillers d'orientation psychologues

Circulaire n° 2015-080

[DEEP] Préparation de la rentrée scolaire 2015 (1er degré)

Circulaire n° 2015-079
Annexe A | Fiche Changement de direction | Fiche Stage de remise à niveau

[SG] Offre de formation 2016 (enseignement privé)

Circulaire n° 2015-078
Calendrier SOFA | Orientations académiques par filières

[DAF] Demande de dérogation à l'obligation de loger des personnels de l'État logés par nécessité absolue de service dans les lycées pour l'année scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-077
Formulaire

[PAPP] Mise à disposition des nomenclatures aux établissements

Circulaire n° 2015-076

[DE] Financement des aides accordées aux étudiants ou élèves handicapés présentant une déficience auditive inscrits en section de techniciens supérieurs, en classe préparatoire aux grandes écoles ou en classe de CAP et Bac pro

Circulaire n° 2015-075

[DE] Mise en œuvre de l'article 3 du décret 2014-940 du 20 août 2014 relatif au service des enseignants du second degré – Indemnités pour missions particulières (IMP) et accompagnement des dispositifs pédagogiques

Circulaire n° 2015-074
Annexe 1 | Annexe 2

[DASEP] Recrutement d'apprentis dans les filières administratives, techniques, sociales et de santé de la fonction publique

Circulaire n° 2015-073
Annexe 1 | Annexe 2

[DAP] Tableau d'avancement pour le corps des adjoints techniques de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-072
Fiche de candidature

Mai

[DAF] Congés bonifiés (DOM et Saint-Pierre-et-Miquelon)
Recensement des demandes et constitution des dossiers (départs hiver 2015 – été 2016)

Circulaire n° 2015-071 + pièces justificatives
Fiche de recensement hiver 2015-2016 | Fiche de recensement été 2016 | Dossier | Annexe

[DEEP] Indemnité au bénéfice des enseignants chargés de l'évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle – Année scolaire 2014-2015

Circulaire n° 2015-069
Grille

[DAP] Entretiens professionnels des personnels IATSS

Circulaire n° 2015-068
Compte-rendu d'entretien professionnel | Compte-rendu d'entretien de formation | Fiche de proposition d'une réduction ou majoration d'ancienneté

Avril

Admission à la retraite des personnels titulaires – année scolaire 2016/2017
Droit à l'information (EIG)

Circulaire n° 2015-067
Annexe

Appel à projets cordées Bac Pro-BTS – dispositif d'accompagnement des élèves issus de la voie professionnelle et souhaitant intégrer une STS

Circulaire n° 2015-066 + annexe 1
Structure type d'un projet | Répartition des moyens demandés entre les établissements d'une même cordée | Feuille d'émargement à utiliser pour chaque module, chaque action ou chaque réunion | Modèle de compte-rendu de réunion à utiliser pour chaque réunion

Tableau d'avancement pour le corps des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-065
Annexe C | Annexe C2b | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2e

Appel à projets « mise en œuvre du parcours d'éducation artistique et culturel (PEAC) » pour 2015-2016

Circulaire rectorale n°2015-064 + annexe

Reconduction des agents non titulaires ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques – année scolaire 2015/2016

Circulaire n° 2015-063
Fiche de reconduction (annexes 1 et 2)

Affectation des personnels non titulaires à la rentrée scolaire 2015

Circulaire n° 2015-062
Annexe 1 | Annexe 2

Offre de formation 2016

Circulaire n° 2015-061
Relevé de conclusions | Réunions de filères offre de formation 2016 | OCER 2014 par filière

Mars

Nouveaux rythmes scolaires et décharges de direction à la rentrée 2015-2016

Circulaire n° 2015-060
Fiche technique | Annexe A | Annexe B | Annexe C | Annexe A | Annexe B | Annexe C

Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive (CE d'EPS) et des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

Circulaire n° 2015-059

Mouvement intra-académique des PEGC au titre de l'année 2015-2016

Circulaire n° 2015-058

Réunions d'information relatives aux préparations aux épreuves des concours internes d'attaché, de SAENES classe normale, d'ADJAENES, aux examens professionnels d'APAE, de SAENES classe exceptionnelle et de SAENES classe supérieure en 2015/2016

Circulaire n° 2015-057

Moyens d'actions dans le cadre de la maîtrise des risques budgétaires et comptables

Circulaire n° 2015-056
Annexe 1 (déploiement académique de la MRCF 2015) | Annexe 2 (rencontres de mutualisation des compétences) | Annexe 3 (passation de service gestionnaire) | Annexe 4 (mise en place des référents gestionnaires et secrétaires)

Phase intra-académique – rentrée 2015 – du mouvement des personnels enseignants du second degré (sauf les PEGC), des personnels d'éducation et d'orientation

Circulaire n° 2015-055
Arrêté rectoral fixant la date d'ouverture du serveur et des dépôts des candidatures | Fiche 1 (situations familiales) | Fiche 2 (les demandes au titre du handicap) | Fiche 3 (les mesures de carte scolaire) | Fiche 4 (les réintégrations) | Fiche 5 (les postes spécifiques académiques) | Fiche 6 (les ATER) | Fiche 7 (affectations en établissements classés) | Annexe 1 (synthèse des éléments de barème et pièces justificatives) | Annexe 2 (nomenclature des postes SPEA) | Annexe 3 (fiche de candidature à un poste spécifique académique) | Annexe 4 (descriptif des zones de remplacements) | Annexe 5 (liste des groupements de communes et codes correspondants) | Annexe 6 (liste des établissements « REP+ ») | Annexe 7 (liste des établissements bénéficiant de l'action logement) | Annexe 8 (liste des établissements REP+, REP et politique de la ville) | Annexe 9 (formulaire de demande de mutation pour raisons médicales - handicap)

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année scolaire 2015

Circulaire n° 2015-054
Demande d'inscription sur la liste d'aptitude « enseignement du 1er degré » | Demande d'inscription sur la liste d'aptitude « enseignement général ou enseignement technique ou information et orientation » | Avis du supérieur hiérarchique | Tableau Excel | Note explicative | Calendrier rectoral

Stages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires

Circulaire n° 2015-053
Annexe A | Annexe B | Annexe C

Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive dans le second degré et dans l'enseignement supérieur et des conseillers principaux d'éducation – année 2015

Circulaire n° 2015-052

Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - année scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-051
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

Crédits relatifs à la gratuité de l'enseignement : droits de reprographie, carnets de correspondance et manuels scolaires. Année scolaire 2015-2016.

Circulaire n° 2015-050

Inscription sur liste d'aptitude spécifique pour l'accès au corps des personnels de direction, réservée aux directeurs d'EREA et directeurs d'ERPD. Mobilité sur les postes de directeurs d'EREA et d'ERPD. Recrutement des directeurs d'EREA et d'ERPD, sur les postes restés vacants à l'issue du mouvement

Circulaire n° 2015-049
Annexe 1 (demande d'inscription sur la liste d'aptitude spécifique) | Annexe 2 (demande de mobilité RS 2015) | Annexe 4 (dossier de candidature au recrutement de personnel de direction dans les fonctions de directeur d'EREA ou d'ERPD) | Annexes 3 et 4 (listes des postes susceptibles d'être vacants)

Février

Modalités de mise en œuvre du temps partiel pour l'année scolaire 2015-2016

Circulaire n°2015-048
Annexe A | Annexe B | Annexe C | Annexe A | Annexe B | Annexe C

Liste d'aptitude aux fonctions d'attaché d'administration de l'État (AAE) au titre de l'année 2015
Tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'État (APAE) au titre de l'année 2015

Circulaire n°2015-047
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

Tableaux d'avancement pour l'accès aux grades des infirmier(e)s hors classe et au grade d'infirmier(e)s en classe supérieure des personnels infirmiers de catégorie A

Circulaire n°2015-046
Fiche de candidature au grade d'infirmier(e) hors classe | Fiche de candidature au grade d'infirmier(e)s de la classe supérieure

Notation des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation. Année 2014-2015

Circulaire n° 2014-045 + 9 annexes

Avancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l'enseignement supérieur

Circulaire n°2015-044 + annexe

Tableau d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe au titre de l'année 2015
Tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe au titre de l'année 2015

Circulaire n°2015-043
Fiche 1 | Fiche 2

Tableaux d'avancement aux grades de SAENES classe supérieure et classe exceptionnelle

Circulaire n°2015-042
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

Liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES)

Circulaire n°2015-041
Annexe 1 | Annexe 2

Circulaire relative à la politique académique d'orientation et d'affectation

Circulaire n°2015-040
Annexe 1 | Annexe 2

Avancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d'enseignement de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur au titre de l'année 2015

Circulaire n°2015-039
Imprimé

Tableau d'avancement pour l'accès au grade d'assistant(e) de service social principal(e) au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-038
Fiche de candidature

Tableau d'avancement pour l'accès au grade d'infirmier(e) classe supérieure du corps de catégorie B

Circulaire n°2015-037
Fiche individuelle de proposition (annexe c2b) | Rapport d'aptitude professionnelle (annexe c2c) | Parcours professionnel et rapport d'activité (annexe C2e)

Tableau d'avancement au grade de médecin 1re classe de l'éducation nationale

Circulaire n°2015-036
Fiche individuelle de proposition (annexe c2b) | Rapport d'aptitude professionnelle (annexe c2c) | Parcours professionnel et rapport d'activité (annexe C2e)

Liste d'aptitude pour l'accès aux corps des conseiller(e)s techniques de service social des administrations de l'État

Circulaire n°2015-035
Fiche individuelle de proposition (annexe c2a) | Rapport d'aptitude professionnelle (annexe c2c) | Parcours professionnel et rapport d'activité (annexe c2e)

Mouvement intra-académique 2015 des personnels administratifs, des personnels médico-sociaux, des adjoints techniques de recherche et de formation

Circulaire n°2015-034
Annexe 1 (calendrier des opérations) | Annexe 2 (fiche de procédure) | Annexe 3 (liste des zones géographiques et des communes) | Annexe 4 (descriptif du poste de responsable administratif de circonscription d'IEN) | Annexe 5 (fiche de candidature à un poste de responsable administratif de circonscription) | Annexe 6 (fiche de candidature à un poste dans l'enseignement supérieur et au CROUS) | Annexe 7 (dossier priorité médicale) | Annexe 8 (dossier d'appui social) | Annexe 9 (barème académique)

Tableaux d'avancement dans le corps des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (ADJENES) au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-033
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

Détachements sur des emplois d'inspecteurs d'académie – inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2015

Circulaire n°2015-032
Annexe 1 (fiche de candidature) | Annexe 2 (fiche de vœux)

Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l'année 2015

Circulaire n°2015-031
Dossier de demande d'inscription | Document pour avis du supérieur hiérarchique

Janvier

Recrutements réservés de personnels ASS – session 2015

Circulaire n° 2015-030
Annexe 1 | Annexe 2

Concours unique sur titres d'infirmier(e)s du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur – session 2015

Circulaire n° 2015-029

Recrutement sans concours d'adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de 2e classe (ADJENES) – session 2015

Circulaire n° 2015-028

Concours interne et externe de secrétaire administratif de classe normale de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES) – session 2015

Circulaire n° 2015-027

Évaluation des personnels de direction – année 2014/2015

Circulaire n°2015-026
Annexe 1 | Annexe 2

Concours interne et externe d'assistant(e) de service social - session 2015

Circulaire n° 2015-025

Concours interne et externe d'adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de 1re classe (ADJAENES) – session 2015

Circulaire n° 2015-024 + annexe 1

Mouvement 2015 des inspecteurs de l'éducation nationale

Circulaire n° 2015-023
Dossier de demande de mutation (premier degré) | Dossier de demande de mutation (ET-EG-IO) | Notice explicative

Assujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) de l'avantage en nature logement des personnels de l'État

Circulaire n°2015-022
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 2d degré. Rentrée scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-021' + 8 fiches techniques
Arrêté (calendrier) | Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés du 1er degré. Rentrée scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-021
7 fiches techniques | Arrêté (calendrier) | Annexe 1 (déclaration d'intention de muter) | Annexe 2 (incidence des modifications de structures pédagogiques) | Tableaux de déclarations des services vacants, susceptibles d'être vacants, supprimés ou réduits | Fiche d'avis

Préparation de la rentrée scolaire 2015 dans le 1er degré

Circulaire n° 2015-020

Affectation de professeurs du second degré dans l'enseignement supérieur

Circulaire n° 2015-018

Préparation de la rentrée 2015 – Postes spécifiques académiques

Circulaire n°2015-017
Annexe 1 | Annexe 2

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré – Année scolaire 2015-2016
Demande de changement de discipline

Circulaire n° 2015-016
Annexe 1 | Annexe 2

Congé de formation professionnelle au titre de l'année scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-014

Entrée en 1re année de l'enseignement supérieur des élèves en situation de handicap ou de troubles de la santé invalidants

Circulaire n°2015-013
Annexe 1 (déroulement de la procédure) | Annexe 2 (dossier avec avis du chef d'établissement d'origine et pièces à joindre) | Annexe 3 (fiche d'analyse des besoins) | Annexe 4 (fiche d'information à destination des familles)

Accueil en détachement, intégration et intégration directe dans le corps des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d'étude, des assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-012'

Accueil en détachement, intégration et intégration directe dans le corps des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d'étude, des assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-012

Préparation, présentation et transmission des comptes financiers de l'exercice 2014

Circulaire n° 2015-011
Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

Liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d'étude, des assistants ingénieurs et des techniciens de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-010'
Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2d | Annexe C2e

Liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d'étude, des assistants ingénieurs et des techniciens de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-010
Annexe C2a | Annexe C2bis | Annexe C2c | Annexe C2d | Annexe C2e

Constitution des jurys des concours et examens de recrutement de personnels administratifs, sociaux et de santé

Circulaire n° 2015-009
Fiche de candidature | Tableau récapitulatif

Accès au corps des personnels de direction par voie de détachement

Circulaire n° 2015-008
Annexe 1

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe, au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-007
Annexe 1

Réunions de filières – offre de formation des établissements publics – RS 2016 et suivantes

Circulaire n° 2015-006
Annexe 1 | Annexe 2

Mouvement 2015 des inspecteurs d'académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

Circulaire n° 2015-005
Dossier de demande de mutation

Accès par liste d'aptitude des maître contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur des écoles, année scolaire 2015/2016

Circulaire n° 2015-004
Annexe

Congé de formation professionnelle des maîtres contractuels ou agréés et délégués auxiliaires des établissements d'enseignement privés pour l'année scolaire 2015/2016

Circulaire n° 2015-003
Annexe 1 | Annexe 2

Préparation au titre de l'année scolaire 2015/2016 des listes d'aptitude, pour l'ACCÈS EXCEPTIONNEL des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat bénéficiant des échelles de rémunération d'adjoint d'enseignement, de chargé d'enseignement, de chargé d'enseignement d'EPS aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS

Circulaire n° 2015-002
Annexe

Préparation au titre de l'année scolaire 2015/2016, des listes d'aptitude, pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d'éducation physique et sportive

Circulaire n° 2015-001
Annexe

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Directions des services départementaux de l'éducation nationale

Contour des 3 départements de l’académie de Créteil Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 94 Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 93 Les 3 départements de l’académie de Créteil : contour du 77

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