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Pôle établissements

Établissements publics (DE)

Juliette LE LUYER
Chef de division

Rectorat de Créteil
4, rue Georges Enesco
94010 Créteil Cedex

01 57 02 64 50 / 64 68 (fax)
ce.de@ac-creteil.fr
 

Département d’appui, du conseil et du suivi des établissements scolaires (DACSES)

  • Conseil aux EPLE
  • Contrôle de légalité (règlements intérieurs, délibérations du CA, décisions du chef d’établissement)
  • Contrôle des actes budgétaires, étude des comptes financiers
  • Gestion de la carte comptable
  • Suivi des comptables, Prestations de serment
  • Indemnités de caisse, arrêtés de cautionnement, suivi des débets et des demandes de remise gracieuse ou de décharge de responsabilité

Département de l’accompagnement et du suivi des politiques éducatives (DASPE)

Service des projets et des crédits

  • Gestion de crédits : pédagogiques, bourses, exonérations de frais de pension, handicap, accompagnement éducatif, école ouverte, ateliers relais, fonds sociaux, remboursement des frais de stage en entreprise, gratuité, CESC, fonds de vie lycéenne …
  • Suivi des projets d’établissement
  • Coordination des politiques éducatives. École ouverte
  • Contractualisation

Service de la vie de l’élève

  • Agrément des associations éducatives complémentaires
  • Bourses des lycées français à l’étranger, bourses de mobilité, bourses au mérite
  • Concours scolaires, exonération de frais de pension ERPD, vie lycéenne (CVL, CAVL)
  • Ouverture internationale : appariements. OFAJ, dossiers Brigitte Sauzay et Voltaire
  • Recherche d’enfants, instruction à domicile, transport d’élèves dans un véhicule personnel
  • Procédures disciplinaires en appel, contrôle des procès-verbaux des conseils de discipline
  • Diplôme national du brevet des collèges – concours général des lycées

Département de l’organisation scolaire (DOS)

  • Gestion des structures pédagogiques et des moyens d’enseignement
  • Gestion des postes gagés d’enseignement pour la formation continue
  • Administration des modules ASSED et SIATEN, suivi des ASSED et AVS, appui aux établissements
  • Gestion de surveillance des lycées, LP et EREA, postes de direction, d’inspection, d’éducation, de documentation, postes d’assistants de langue (académie)
  • Suivi et gestion des décharges de service et activités diverses ministérielles et académiques

Établissements privés (DEEP)

Murielle DHETZ
Chef de division

Rectorat de Créteil
4, rue Georges Enesco
94010 Créteil Cedex

01 57 02 63 01 / 63 26 (fax)
ce.deep@ac-creteil.fr
Murielle Dhetz

La DEEP est chargé de la gestion des personnels enseignants titulaires et auxiliaires exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat d’association du second degré de l’académie (recrutement, titularisation, notation, mouvement, avancement d’échelons, promotion par listes d’aptitude ou tableaux d’avancement, départ à la retraite).

Elle coordonne l’action des directions des services départementaux notamment en matière de suivi de l’utilisation des crédits de remplacement des enseignants du premier et du second degré.

Elle exerce en outre, une tutelle administrative sur les établissements d’enseignement à distance et les établissements secondaire hors-contrat.

Enseignement supérieur (DES)

Marie-Thérèse CUOMO
Chef de division

Rectorat de Créteil
4, rue Georges Enesco
94010 Créteil Cedex

01 57 02 64 72 / 64 89 (fax)
ce.des@ac-creteil.fr
Marie-Thérèse Cuomo

La division de l’enseignement supérieur (DES) est chargée de s’occuper de tout ce qui concerne l’enseignement supérieur dans tous les domaines et de suivre la mise en œuvre, au niveau académique, de la politique universitaire. À ce titre, elle élabore les schémas de développement universitaire, ainsi que la programmation des constructions et des équipements universitaires, et prépare l’ouverture des nouveaux établissements et la mise en place des nouvelles formations.

Elle exerce, en outre, une tutelle administrative et financière sur les établissements publics. Elle gère les personnels qui y sont affectés (hormis les personnels administratifs et techniques), ainsi que certaines aides de l’État aux étudiants. Elle assure le suivi de tout ce qui a trait à la scolarité et à la vie des étudiants (notamment pour les premières inscriptions en université). Par ailleurs, elle contrôle les conditions d’ouverture et de fonctionnement des établissements privés et est appelée à donner son avis sur l’octroi de l’aide de l’État à leurs étudiants.

Constructions (SCAC)

Rémi BONNET
Ingénieur conseiller technique
Chef de service

Rectorat de Créteil
4, rue Georges Enesco
94010 Créteil Cedex

01 57 02 68 21 / 68 20 (fax)
ce.scac@ac-creteil.fr
Rémi Bonnet

Le service constructeur instruit pour le compte du préfet de région les dossiers d’expertise des constructions de l’enseignement supérieur. En liaison avec ces établissements, il établit les programmes techniques de construction et prépare leur approbation par le recteur ou le ministre. Il en approuve les avant-projets. Pour les constructions à maîtrise d’ouvrage État, il organise les concours d’architecture ainsi que les consultations d’entreprises et gère les marchés y afférant, ainsi que la mise en œuvre des garanties. Il représente l’État dans les opérations dont la maîtrise d’ouvrage est confiée aux collectivités territoriales ou aux universités. Son chef de service est par ailleurs conseiller technique du recteur pour les constructions scolaires du second degré.

Administration et personnels (DAP)

Barbara KOTEKE
Chef de division

Rectorat de Créteil
4, rue Georges Enesco
94010 Créteil Cedex

01 57 02 61 71 / 62 33 (fax)
ce.dap@ac-creteil.fr
Barbara Koteke

La division de l’administration et des personnels (DAP) a succédé à partir de la rentrée 2009 à la DPAOS. Les 5 services qui composent la DAP sont chargés de la gestion :

  • des personnels administratifs, techniques, de laboratoire, médico-sociaux, titulaires et contractuels (recrutement, titularisation, mouvement, notation, avancement…) ;
  • des moyens afférents à l’ensemble de ces personnels (attribution, répartition et suivi des postes en EPLE et structures académiques) ;
  • des personnels du rectorat.

La division assure ainsi une gestion intégrée des postes et des personnels afin de mettre en œuvre, de la manière la plus cohérente, la politique académique.

Cartouche : MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE - MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE