Circulaires rectorales

Éducation récurrente

• Circulaire n° 2012-026 | annexe (instructions) | dossier

Affectation des élèves pour la rentrée 2012

• Circulaire n° 2012-042 | calendrier AFFELNET 2012

Dispositions relatives à l’enveloppe indemnitaire IAT et PFR des personnels IATSS pour l’année 2011 – 2012

• Circulaire n° 2012-045’ | annexe 1 | annexe 2

Dispositions relatives à l’enveloppe indemnitaire IAT-IFTS et PFR des personnels IATSS pour l’année 2011 / 2012

• Circulaire n° 2012-045 | annexe 1 | annexe 2

Circulaire sur les procédures d’admission et d’affectation spécifique dans les sections internationales et binationales – rentrée scolaire 2012

• Circulaire n° 2012-038 | annexe 1 (liste des établissements) | dossier d’admission | fichier élèves

Inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des Inspecteurs d’Académie - Inspecteurs Pédagogiques Régionaux (IA - IPR) au titre de l’année 2012

• Circulaire n° 2012-040 | dossier de demande d’inscription | document pour avis du supérieur hiérarchique

Application Passpro, procédure de gestion des entretiens d’information pour certaines formations professionnelles post-3^e

• Circulaire n° 2012-043 | annexe 1 (liste des établissements et forma­tions concernés par la procédure) | annexe 2 (calendrier de la procé­dure Passpro) | annexe 3 (lettre de motivation guidée) | annexe 4 (fiche individuelle de l’élève souhaitant bénéficier d’un entretien)

Modalités de candidatures en établissements ECLAIR – rentrée 2012 / 2013

• Circulaire n° 2012-044

Circulaire sur les procédures d’admission et d’affectation en Internat d’excellence et places labellisées : rentrée scolaire 2012

• Circulaire n° 2012-037 | dossier d’admission en collège niveau 6^e | dossier d’admission en collège niveaux 5^e, 4^e et 3^e | dossier d’admission en lycée | fiche sociale confidentielle | tableau récapitulant le nombre de places en IE ou de places labellisées | fiche de vœux

Modalités de mise en œuvre du temps partiel

• Circulaire n° 2012-031 + annexes A et B (organisation du service hebdomadaire et annuelle) | annexe C (demande de temps partiel)

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2012 – 2013

• Circulaire n° 2012-034 | annexe 1 (déclaration d’intention de muter) | annexe 2 (incidence des modifications de structures pédagogiques) | annexe 3 (non reconduction des délégués auxiliaires) | annexe 4 (liste des maîtres proposés suite à suppression ou diminution de services) | arrêté (calendrier des opérations)

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés du 1^er degré. Rentrée scolaire 2012 – 2013

• Circulaire n° 2012-033 | annexe 1 (déclaration d’intention de muter) | annexe 2 (incidence des modifications de structures pédagogiques) | annexe 3 (non reconduction des délégués auxiliaires) | tableaux des services d’enseignement vacants, susceptibles d’être vacants, supprimés ou réduits | dossier de candidature | fiche d’avis des chefs d’établissement | arrêté (calendrier des opérations)

Préparation de la rentrée 2012 – postes spécifiques académiques

• Circulaire n° 2012-030 | annexe 1 | annexe 2