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Circulaires rectorales 2014

Les circulaires sont classées par numéro.

DPEAffectations des personnels enseignants – dispositif de rentrée 2014

SGÉvolution de l’offre de formation – rentrée 2015

DEEPPréparation de la rentrée scolaire 2014 (2d degré)

DEEPPréparation de la rentrée scolaire 2014 (1er degré)

DEEPRentrée scolaire 2014-2015 (2d degré)

DEEPRentrée scolaire 2014-2015 (1er degré)

DEIndemnité au bénéfice des enseignants chargés de l’évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle

DEEPEmploi des délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés sous contrat

DAFDemande de dérogation à l’obligation de loger des personnels de l’État logés par nécessité absolue de service dans les lycées pour l’année scolaire 2014-2015

DEEPIndemnité au bénéfice des enseignants chargés de l’évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle – Année scolaire 2013-​2014

DAPTableau d’avancement pour le corps des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation au titre de l’année 2014

DEEPModalités d’attribution de l’indemnité pour fonctions d’intérêt collectif (IFIC) aux maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association du second degré

DAFCongés bonifiés (DOM et St-Pierre-et-Miquelon), congés spécifiques (Mayotte) : recensement des demandes et constitution des dossiers (départs hiver 2014 – été 2015)

DAPEntretiens professionnels des personnels IATSS

Service des pensionsAdmission à la retraite des personnels titulaires – année scolaire 2014/2015
Droit à l’information (EIG)

DAAC - DEAppel à projets et actions d’établissement 2014-2015 volet culturel

DPEAffectation des personnels non titulaires à la rentrée scolaire 2014

DAPExercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS année 2014-2015

DAPTableau d’avancement au grade d’assistant(e) de service social principal(e) au titre de l’année 2014

DAPReconduction des agents non titulaires ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques – année scolaire 2014/2015

DAPAvancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d’enseignement de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2014

DAPTableaux d’avancement au grade d’infirmier(e)s hors classe et au grade d’infirmier(e)s de la classe supérieure du corps des personnels infirmiers de catégorie A

DPEAvancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive (CE d’EPS) et des professeurs d’enseignement général de collège (PEGC)

DPEAffectation de professeurs du second degré dans l’enseignement supérieur

DEEPNouveaux rythmes scolaires et décharges de direction à la rentrée 2014-2015

DEEPÉvaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l’enseignement privé (RETREP)

DPEPhase intra-académique – rentrée 2014 – du mouvement des personnels enseignants du second degré (sauf les PEGC), des personnels d’éducation et d’orientation

DAPMouvement intra-académique 2014 des personnels administratifs (Attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, Secrétaires d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, Adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur), des personnels médico-sociaux (Infirmiers de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, Assistants de service social des administrations de l’État), des Adjoints techniques recherche et formation

DPEAvancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive dans le second degré et dans l’enseignement supérieur et des conseillers principaux d’éducation – année 2014

DAPAvancement dans le corps des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (ADJENES) au titre de l’année 2014

DEEPStages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires

DPEAvancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l’enseignement supérieur

DAPTableau d’avancement dans le grade d’infirmier(e) (classe supérieur supérieure du corps de catégorie B

DAPListe d’aptitude au corps des conseiller(e)s techniques de service social des administrations de l’État

DAPTableau d’avancement au grade de médecin 1re classe de l’éducation nationale

DPEMouvement intra académique des PEGC au titre de l’année 2014-2015

DAPListe d’aptitude pour l’accès au corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de classe normale (SAENES)
Tableaux d’avancement aux grades de SAENES classe supérieure et classe exceptionnelle

DAPListe d’aptitude aux fonctions d’attaché d’administration de l’État (AAE) au titre de l’année 2014.
Tableau d’avancement au grade d’attaché principal d’administration de l’État (APAE) au titre de l’année 2014

DAPPréparation aux épreuves des concours internes de SAENES classe normale et d’attaché, aux examens professionnels de SAENES classe supérieure, de SAENES classe exceptionnelle et d’attaché principal en 2014/2015

DAPCongé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2014-2015

DAPCompte financier de l’exercice 2013

DPENotation des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation. Année 2013-2014

BPIDDétachements sur des emplois d’inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2014

IPR - DAFPIC - SAIOCordées Bac Pro - BTS : dispositif d’accompagnement des élèves issus de la voie professionnelle et souhaitant intégrer une STS

DEEPModalités de mise en œuvre du temps partiel pour l’année scolaire 2014-2015

DAFPENCongé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2014-2015

BPIDInscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année scolaire 2014

DAFAssujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) de l’avantage en nature logement des personnels de l’État

BPIDInscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l’année 2014

BPIDListe d’aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA – rentrée scolaire 2014
Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA – rentrée scolaire 2014

SAIOEntrée en 1re année de l’enseignement supérieur des élèves en situation de handicap ou de troubles de la santé invalidants

DPEDétachement de fonctionnaires dans les corps des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré – année scolaire 2014-2015

DEEPProcédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés du 1er degré. Rentrée scolaire 2014-2015

DEEPProcédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés du 2d degré. Rentrée scolaire 2014-2015

DAPRecrutements réservés de personnels ATSS – session 2014 :
- Examen professionnalisé réservé pour le recrutement d’assistant de service social de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur ;
- Examen professionnalisé réservé pour le recrutement de SAENES de classe normale ;
- Recrutement réservé sans concours d’adjoints administratifs de 2e classe de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur.

DAPRecrutement sans concours d’adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 2e classe (ADJENES) – session 2014

DAPConcours interne et externe d’assistant(e) de service social - session 2014

DAPConcours unique sur titres d’infirmier(e)s du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – session 2014

DAPExamen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – session 2014

DAPExamen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – session 2014

DAPConcours interne et externe de secrétaire administratif de classe normale de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) – session 2014

DAPCompte épargne temps - CET

DEPréparation de la rentrée 2013 – postes spécifiques académiques

DAPAccueil en détachement, intégration et intégration directe dans le corps des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d’étude, des assistants ingénieurs et des techniciens de recherche et de formation au titre de l’année 2014

DAPListe d’aptitude pour le corps des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d’étude, des assistants ingénieurs et des techniciens de recherche et de formation au titre de l’année 2014

PAPPEnquête IPA (Insertion professionnelle des apprentis)

DEEPModalités de mise en œuvre du temps partiel

SAIOPolitique académique pour l’accompagnement des parcours, l’orientation et l’affectation dans le second degré

DEEPCONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE des maîtres contractuels ou agréés et délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés pour l’année scolaire 2014/2015

DEEPAccès par liste d’aptitude des maître contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunération de professeur des écoles, année scolaire 2014/2015

DEEPPréparation au titre de l’année scolaire 2014/2015, des listes d’aptitude, pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat, aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d’éducation physique et sportive

DEEPPréparation au titre de l’année scolaire 2014/2015 des listes d’aptitude, pour l’ACCÈS EXCEPTIONNEL des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat bénéficiant des échelles de rémunération d’adjoint d’enseignement, de chargé d’enseignement, de chargé d’enseignement d’EPS aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d’EPS

BPIDMouvement 2014 des inspecteurs de l’éducation nationale

BPIDAccès au corps des personnels de direction par voie de détachement

DAPMouvement inter-académique 2014 des adjoints techniques de recherche et de formation (ATRF)

DPEAccés au corps des professeurs agrégés par voie de liste d’aptitude

BPIDInscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2e classe, au titre de l’année 2014

BPIDInscription sur liste d’aptitude spécifique pour l’accès au corps des personnels de direction, réservée aux directeurs d’EREA et directeurs d’ERPD. Mobilité sur les postes de directeurs d’EREA et d’ERPD. Recrutement des directeurs d’EREA et d’ERPD, sur les postes restés vacants à l’issue du mouvement

BPIDMouvement 2014 des inspecteurs d’académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

DPEPromotion de corps par voie de liste d’aptitude et/ou d’intégration des personnels enseignants et d’éducation

DAFPICRecrutement des conseillers en formation continue – juin 2014

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