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Circulaires rectorales 2012

Les circulaires sont classées par numéro.

DPETableau d’avancement au grade de directeur de centre d’information et d’orientation

DAPModalités du mouvement national au titre de la rentrée scolaire 2013 :
- des conseillers techniques de service social des administrations de l’État (CTSSAE),
- des médecins de l’éducation nationale (MEN)

DAPMouvement inter académique 2013 des assistants de service social des administrations de l’État et des infirmiers de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur

DEÉchanges scolaires avec l’Allemagne – Subvention OFAJ – Année civile 2013

DAPIndemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants des ATEE, adjoints techniques des établissements d’enseignement non décentralisés

DAPMouvement inter-académique 2013 des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur

DEEPTransformation des contrats à durée déterminée (CDD) des délégués auxiliaires en contrats à durée indéterminée (CDI) à compter du 13 mars 2012

DEEPNotation administrative des personnels enseignants et documentalistes

DAPModalités des mouvements inter académiques au titre de la rentrée scolaire 2013 des :
- conseillers d’administration scolaire et universitaire,
- attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur,
- secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur

DPEExercice des fonctions à temps partiel des personnels titulaires et stagiaires, enseignants, d’éducation et d’orientation – année scolaire 2013-2014

SGÉvolution de l’offre de formation – rentrées 2013 à 2016 : voie générale et technologique

DEEPContractualisation et recensement des maîtres en situation de handicap

DAFPICRecrutement des conseillers en formation continue – juin 2013

SGPréparation de la rentrée 2013

DAFSaisie dans le module « gestion des services non faits » de l’application MOSART

DAPConstitution des jurys des concours et examens de recrutement de personnels administratifs, sociaux et de santé

Direction de la pédagogieSession 2013 du certificat de formation générale (CFG)

DPEMouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et d’orientation
Phase inter académique – rentrée 2013

RectoratPréparation, présentation et transmission des budgets 2013 des collèges du Val-de-Marne

RectoratPréparation, présentation et transmission des budgets 2013 des collèges de Seine-Saint-Denis

RectoratPréparation, présentation et transmission des budgets 2013 des collèges de Seine-et-Marne

RectoratPréparation, présentation et transmission des budgets 2013 des lycées, EREA et de l’ERPD

DEPréparation de la rentrée 2013 – Postes spécifiques ministériels

DESections européennes et de langues orientales – Préparation de la rentrée 2013

DPEIntervenants extérieurs

DAF - DEMise en paiement d’heures supplémentaires et d’indemnités dans ASIE

DESections sportives scolaires – Préparation de la rentrée 2013

DAPL’avancement de classe au sein du 1er grade à la classe supérieure et au grade d’infirmier hors classe du corps de catégorie A, et l’avancement dans le grade d’infirmier(e) de classe supérieure du corps de catégorie B

DAMESOPAction sociale

DAMESOPAffectation des personnels titulaires enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2013-2014 (entrée et maintien)

DAMESOPAffectation des instituteurs et des professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2013-2014 (entrée et maintien ou sortie)

DAPIndemnités des personnels ATSS

DPEGestion des HSE de suppléance

DAPTableau d’avancement pour le corps des Adjoints techniques de recherche et de formation au titre de l’année 2012

DEEPForfait d’externat année scolaire 2012-2013

DEMise en place du conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)
Préparation des élections des représentants des lycéens au conseil académique de la vie lycéenne (CAVL)

DPELevée du dispositif de rentrée 2012 et réactivation de la cellule d’accueil et de conseil aux chefs d’établissement

DPERecrutement des chefs de travaux : appel à candidatures

DEAccueil des redoublants des baccalauréats STI en terminale STI2D

SJContentieux relatifs aux contrats aidés - assistance du rectorat - passation d’un marché d’avocats pour l’année 2012-2013

DEApplication STS Web – Année scolaire 2012-2013

DSIMise à disposition des Téléservices

DAPÉlection des instances représentatives de l’établissement

DRRHÉvolution des nomenclatures des codes disciplinaires des enseignants de STI et des codes des supports d’affectation

DEEPSituation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement du premier degré privés hors contrat

DEEPSituation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement du second degré privés hors contrat

DEEPSituation administrative et pédagogique des établissements privés d’enseignement à distance

DEEPSituation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement supérieur libre privés

DEEPSituation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement supérieur technique privés gérés par une chambre de commerce et d’industrie

DEEPSituation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement supérieur technique privés de l’académie de Créteil

DEEPPréparation au titre de l’année scolaire 2012/2013, des tableaux d’avancement des maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à la hors classe des échelles de rémunération de professeur certifié, de professeur d’EPS et de PLP

DEEPTableaux d’avancement, au titre de l’année scolaire 2012/2013, des maîtres contractuels aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaire supérieure

DEEPPréparation, au titre de l’année scolaire 2012/2013, de la liste d’aptitude d’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunération de professeur agrégé

DPESuppression des lignes d’engagement RCD 2011-2012 non validées dans ASIE

BPID1) Mobilité des personnels de direction, mouvement général,
2) Recrutement dans les collèges et lycées du programme Éclair et les internats d’excellence à la rentrée scolaire 2013

BPIDCandidatures à un poste relevant des réseaux de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, de la Mission laïque française et de l’Association franco-libanaise pour l’éducation et la culture – rentrée scolaire 2013

BPIDConcours de recrutement des personnels de direction – session 2013

DEEPPréparation de la rentrée scolaire 2012 (1er degré)

DEEPPréparation de la rentrée scolaire 2012 (2d degré)

DEEPEmploi des délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés sous contrat

DEEPRentrée scolaire 2012 / 2013 (1er degré)

DEEPRentrée scolaire 2012 / 2013 (2d degré)

DPEAffectations des personnels enseignants – dispositif de rentrée 2012

DEEPLangues vivantes à l’école élémentaire – année scolaire 2012/2013

PAPPConstat des effectifs de la rentrée scolaire 2012

DAF - DEPart modulable de l’indemnité spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles écoles, collèges, lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite (ECLAIR)

DEEPÉvaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l’enseignement privé (RETREP)

DEFinancement des aides accordées aux étudiants ou élèves handicapés présentant une déficience auditive inscrits en section de techniciens supérieurs, en classe préparatoire aux grandes écoles ou en classe de CAP et Bac pro

SGÉvolution de l’offre de formation – rentrées 2013 à 2016 (privé)

SGÉvolution de l’offre de formation – rentrées 2013 à 2016

DEEPIndemnité au bénéfice des enseignants chargés de l’évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle – année scolaire 2011-2012

DAPTableau d’avancement pour le corps des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation au titre de l’année 2012

DAF - DEIndemnité au bénéfice des enseignants chargés de l’évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle

DAPEntretiens professionnels des personnels ATSS

DAFCongés bonifiés (DOM et Saint-Pierre-et-Miquelon), congés spécifiques (Mayotte) : recensement des demandes et constitution des dossiers – Départs hiver 2012 - départs été 2013

DAAC - DEAppel à projets et actions d’établissement, volet culturel

DEEPModalités d’attribution de l’indemnité créée au bénéfice des enseignants du 1er degré ayant procédé aux évaluations nationales des élèves de CE1 et CM2

SAIOOrganisation de la procédure de recours des étudiants scolarisés en 1re année de STS

SAIOAdmission en 1re année de STS et CPGE à la rentrée 2012

DAFORCongé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2012-2013

DAPDispositif d’entretien professionnel annuel concernant les corps à gestion nationale pour l’année 2011-2012

DAPReconduction des agents non titulaires, en EPLE, CIO et structures académiques – année scolaire 2012 / 2013

DAPMise en place du pôle administratif en EPLE

DPEAffectation des personnels non titulaires à la rentrée scolaire 2012

Service des pensionsAdmission à la retraite des personnels titulaires – année scolaire 2012 / 2013
- Droit à l’information (EIG)
- Validations des services auxiliaires
- Rachats d’années d’études supérieures

DPEAffectation de professeurs du second degré dans l’enseignement supérieur

DAPTableau d’avancement au grade d’assistant(e) de service social principal(e) au titre de l’année 2012

DAFIndemnité spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles, collèges, lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite (ECLAIR)

DEEPÉvaluation et titularisation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire des établissements d’enseignement privés du premier degré sous contrat

DAPExercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS année 2012-2013

DEEPProcédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2012-2013

DAFORRéforme du cadre budgétaire et comptable des EPLE

DEEPModalités d’attribution de l’indemnité pour fonctions d’intérêt collectif (IFIC) aux maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré

DAPAvancement au grade de médecin 1re classe de l’éducation nationale au titre de l’année 2012

DAPAvancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d’enseignement de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2012

DEEPAdmission à la retraite des maîtres contractuels des établissements d’enseignement privés. Rentrée 2012

BPIDDétachements sur des emplois d’inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2012

SAIOEnseignement agricole – Entretiens voie professionnelle

SAIO1. Procédure d’affectation dans les formations inter académiques en Île-de-France
2. Procédure de candidature pour les élèves de l’académie de Créteil dans le cadre d’un déménagement en Île-de-France (hors académie de Créteil)

DEProjets d’établissement et contrats d’objectifs

DPEMouvement académique des PEGC au titre de l’année 2012-2013

DPEPhase intra-académique – rentrée 2012 – du mouvement des personnels enseignants du second degré (sauf les PEGC), des personnels d’éducation et d’orientation

DPEDétachement de fonctionnaires dans les corps des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré – année scolaire 2012 / 2013

DPEAvancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive (CE d’EPS) et des professeurs d’enseignement général de collège (PEGC)

DPENotation des personnels enseignants, d'éducation et d’orientation – année 2011-2012

DEEPLe supplément familial de traitement (SFT)

DEEPStages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires (enseignement privé)

SGMétier de secrétaire d’établissement

DPEAvancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l’enseignement supérieur

DAFAssujettissement de l’avantage en nature logement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)

DPEAvancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive dans le second degré et dans l’enseignement supérieur et des conseillers principaux d’éducation – année 2012

DAPAvancement de grade dans le corps des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2012

DAPTableaux d’avancement aux grades de secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) classe supérieure et classe exceptionnelle au titre de l’année 2012

DAPListe d’aptitude pour l’accès au corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale de l’enseignement supérieur (SAENES) au titre de l’année 2012

DAPListe d’aptitude pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (ADAENES) pour l’année 2012

DAPTableau d’avancement pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (APAENES) pour l’année 2012

DAPMouvement intra-académique 2012 des personnels administratifs (ADAENES, SAENES, adjoints administratifs), des personnels médico-sociaux (infirmiers, assistants de service social), des adjoints techniques de laboratoire

BPIDInscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année scolaire 2012

SAIOFormations de voie professionnelle en apprentissage intégrées à la procédure d’affectation informatisée AFFELNET

SAIOModalités spécifiques d’admission en 2de hôtellerie (bac technologique)

SAIOAffectation dans l’enseignement supérieur des élèves porteurs d’un handicap

DAFLe supplément familial de traitement (SFT)

DAPDispositions relatives à l’enveloppe indemnitaire IAT et PFR des personnels IATSS pour l’année 2011-2012

DAPDispositions relatives à l’enveloppe indemnitaire IAT-IFTS et PFR des personnels IATSS pour l’année 2011 / 2012

DPEModalités de candidatures en établissements ECLAIR – rentrée 2012 / 2013

SAIOApplication Passpro, procédure de gestion des entretiens d’information pour certaines formations professionnelles post-3e

SAIOAffectation des élèves pour la rentrée 2012

DAPComptes financiers de l’exercice 2011

BPIDInscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l’année 2012

SAIOCirculaire sur les procédures d’admission et d’affectation spécifique dans les sections internationales et binationales – rentrée scolaire 2012

SAIOCirculaire sur les procédures d’admission et d’affectation en Internat d’excellence et places labellisées : rentrée scolaire 2012

DE - DAREICL’appariement, le partenariat scolaire et la mobilité européenne et internationale

DECrédits relatifs à la gratuité de l’enseignement : droits de reprographie, carnets de correspondance et manuels scolaires. Année scolaire 2012-2013

DEEPProcédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2012 – 2013

DEEPProcédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés du 1er degré. Rentrée scolaire 2012 – 2013

DEEPModalités de mise en œuvre du temps partiel

DEEPModalités de mise en œuvre du temps partiel

DEPréparation de la rentrée 2012 – postes spécifiques académiques

SAIOPrix de la vocation scientifique et technique des filles 2012

SCExamen du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) – session 2012

SCExamen du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH). Session 2012

SAIOÉducation récurrente

DAPOpérations de gestion ITRF – session de printemps 2012

BPIDAccès aux fonctions de directeur d’Erea ou d’ERPD par voie de liste d’aptitude

BPIDInscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2e classe, au titre de l’année 2012

Direction de la pédagogieSession 2012 du certificat de formation générale (CFG)

DAFORCongé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2012-2013

SAIOPré-inscription dans la voie professionnelle (CAPBac Pro)

DAPModalités du mouvement national des personnels de catégorie C de la filière recherche et formation – ATRF uniquement BAP A et B - (anciens adjoints techniques de laboratoire). Pré-inscription au mouvement national au titre de la rentrée 2012

DAPPolitique académique et calendrier de gestion – personnels ATSS

DEEPCONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE des maîtres contractuels et délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés pour l’année scolaire 2012 / 2013

DEEPAccès par liste d’aptitude des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunérations de professeur des écoles, année scolaire 2012 / 2013

DEEPPréparation au titre de l’année scolaire 2012 / 2013, des listes d’aptitude, pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat, aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d’éducation physique et sportive

DEEPPréparation au titre de l’année scolaire 2012 / 2013 des listes d’aptitude, pour l’ACCES EXCEPTIONNEL des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat bénéficiant des échelles de rémunération d’adjoint d’enseignement, de chargé d’enseignement, de chargé d’enseignement d’EPS aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d’EPS

BPIDListe d’aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA – rentrée scolaire 2012
Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA – rentrée scolaire 2012

SCExamen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – session 2012

SCExamen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – session 2012

SCConcours interne et externe de secrétaire administratif de classe normale de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) – session 2012

SCConcours externe d’adjoint administratif de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 1re classe (ADJAENES) – session 2012

SCRecrutement sans concours d’adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 2e classe (ADJAENES) – session 2012

SCConcours externe d’assistant(e) de service social – session 2012

SCConcours unique sur titres d’infirmier(e)s du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – session 2012

BPIDAccès au corps des personnels de direction par voie de détachement

BPIDMouvement 2012 des inspecteurs de l’éducation nationale

DAFOREntretiens de carrière pour les personnels enseignants

DAPModalités du mouvement national au titre de la rentrée scolaire 2012 :
- des conseillers techniques de service social,
- des médecins de l’éducation nationale

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