Circulaires rectorales 2012
Les circulaires sont classées par numéro.
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Appel à projets et actions d’établissement, volet culturel
Modalités d’attribution de l’indemnité créée au bénéfice des enseignants du 1er degré ayant procédé aux évaluations nationales des élèves de CE1 et CM2
Organisation de la procédure de recours des étudiants scolarisés en 1re année de STS
- Circulaire n° 2012-090 | annexes (notification de la décision de doublement et document d’information à remettre aux étudiants de première année de section de technicien supérieur)
Admission en 1re année de STS et CPGE à la rentrée 2012
Congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2012-2013
Reconduction des agents non titulaires, en EPLE, CIO et structures académiques – année scolaire 2012 / 2013
Affectation des personnels non titulaires à la rentrée scolaire 2012
Admission à la retraite des personnels titulaires – année scolaire 2012 / 2013
- Droit à l’information (EIG)
- Validations des services auxiliaires
- Rachats d’années d’études supérieures
Affectation de professeurs du second degré dans l’enseignement supérieur
Tableau d’avancement au grade d’assistant(e) de service social principal(e) au titre de l’année 2012
Indemnité spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles, collèges, lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite (ECLAIR)
Évaluation et titularisation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire des établissements d’enseignement privés du premier degré sous contrat
- Circulaire n° 2010-079 | avis et rapport du chef d’établissement | annexe de couleur violette | annexe de couleur saumon
Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS année 2012-2013
- Circulaire n° 2012-078 | annexe 1 (demande d’autorisation de travail à temps partiel) | annexe 2 (demande de reprise à temps complet) | annexe 3 (modification de la quotité de temps partiel) | annexe 4 (demande de surcotisation)
Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2012-2013
- Circulaire n° 2010-077 | annexe 1 | perte horaire (P1) | perte de contrat (P1) | réintégration (P1) | concours externes (P3) | concours internes (P4) | mesure de résorption (P5)
Réforme du cadre budgétaire et comptable des EPLE
Modalités d’attribution de l’indemnité pour fonctions d’intérêt collectif (IFIC) aux maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré
Avancement au grade de médecin 1re classe de l’éducation nationale au titre de l’année 2012
Avancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d’enseignement de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2012
Admission à la retraite des maîtres contractuels des établissements d’enseignement privés. Rentrée 2012
- Circulaire n° 2012-072 + 12 fiches techniques | annexe 1 (demande d’admission à la retraite) | annexe 2 (demande de régime additionnel de retraite)
Détachements sur des emplois d’inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2012
Enseignement agricole – Entretiens voie professionnelle
1. Procédure d’affectation dans les formations inter académiques en Île-de-France
2. Procédure de candidature pour les élèves de l’académie de Créteil dans le cadre d’un déménagement en Île-de-France (hors académie de Créteil)
- Circulaire n° 2012-069 | annexe 1 (académie de Versailles) | annexe 2 (académie de Paris) | annexe 3 (académie de Paris) | annexe 4 (académie de Paris) | annexe 5 (académie de Créteil)
Projets d’établissement et contrats d’objectifs
Mouvement académique des PEGC au titre de l’année 2012-2013
Phase intra-académique – rentrée 2012 – du mouvement des personnels enseignants du second degré (sauf les PEGC), des personnels d’éducation et d’orientation
- Circulaire n° 2012-066 | arrêté | fiche 1 | fiche 2 | fiche 3 | fiche 4 | fiche 5 | fiche 6 | fiche 7 | fiche 8 | fiche 9 | fiche 10 | fiche 11 | fiche 12 | annexe 1 | annexe 2 | annexe 3 | annexe 4 | annexe 5 | annexe 6 | annexe 7 | annexe 8
Détachement de fonctionnaires dans les corps des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré – année scolaire 2012 / 2013
Avancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et
sportive (CE d’EPS) et des professeurs d’enseignement général de collège (PEGC)
Notation des personnels enseignants, d'éducation et d’orientation – année 2011 - 2012
Le supplément familial de traitement (SFT)
- Circulaire n° 2012-062 | fiche de renseignements | liste des pièces à joindre obligatoirement | renseignements concernant les enfants | déclaration commune de choix en vue de l’attribution du SFT | situation du conjoint ou ex-conjoint | certificat de l’employeur du conjoint | demande de reversement | attestation de vie non maritale
Stages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires (enseignement privé)
Métier de secrétaire d’établissement
Avancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l’enseignement supérieur
Assujettissement de l’avantage en nature logement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)
- Circulaire n° 2012-058 | annexe 1 (état du parc des logements) | annexe 2 (déclaration de l’avantage en nature) | annexe 3 (barême 2012 pour l’évaluation forfaitaire)
Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive dans le second degré et dans l’enseignement supérieur et des conseillers principaux d’éducation – année 2012
Avancement de grade dans le corps des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2012
Tableaux d’avancement aux grades de secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) classe supérieure et classe exceptionnelle au titre de l’année 2012
Liste d’aptitude pour l’accès au corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale de l’enseignement supérieur (SAENES) au titre de l’année 2011
Liste d’aptitude pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieure (ADAENES) pour l’année 2012
Tableau d’avancement pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (APAENES) pour l’année 2012
Mouvement intra-académique 2012 des personnels administratifs (ADAENES, SAENES, adjoints administratifs), des personnels médico-sociaux (infirmiers, assistants de service social), des adjoints techniques de laboratoire
- Circulaire n° 2012-051 | annexe 1 (calendrier) | annexe 2 (groupements de communes) | annexe 3 (descriptif du poste) | annexe 4 (fiche de candidature à un poste de responsable administratif de circonscription) | annexe 5 (fiche de candidature à un poste dans l’enseignement supérieur) | annexe 6 (fiche de procédure)
Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année scolaire 2012
- Circulaire n° 2012-050 | demande d’inscription sur la liste d’aptitude et appréciations | avis du supérieur hiérarchique | tableau | notice explicative | calendrier rectoral
Formations de voie professionnelle en apprentissage intégrées à la procédure d’affectation informatisée AFFELNET
Modalités spécifiques d’admission en 2de hôtellerie (bac technologique)
Affectation dans l’enseignement supérieur des élèves porteurs d’un handicap
- Circulaire n° 2012-047 | fiche d’information aux familles | annexe 1 (fiche établissement) | annexe 2 (fiche élève) | annexe 3 (fiche d’analyse des besoins)
Le supplément familial de traitement (SFT)
- Circulaire n° 2012-046 | fiche de renseignements | liste de pièces à joindre obligatoirement | renseignements concernant les enfants | déclaration commune de choix en vue de l’attribution du SFT | situation du conjoint ou ex-conjoint | certificat de l’employeur du conjoint | demande de reversement | attestation de vie non maritale
Dispositions relatives à l’enveloppe indemnitaire IAT et PFR des personnels IATSS pour l’année 2011 – 2012
Dispositions relatives à l’enveloppe indemnitaire IAT-IFTS et PFR des personnels IATSS pour l’année 2011 / 2012
Modalités de candidatures en établissements ECLAIR – rentrée 2012 / 2013
Application Passpro, procédure de gestion des entretiens d’information pour certaines formations professionnelles post-3e
- Circulaire n° 2012-043 | annexe 1 (liste des établissements et formations concernés par la procédure) | annexe 2 (calendrier de la procédure Passpro) | annexe 3 (lettre de motivation guidée) | annexe 4 (fiche individuelle de l’élève souhaitant bénéficier d’un entretien)
Affectation des élèves pour la rentrée 2012
Comptes financiers de l’exercice 2011
- Circulaire n° 2012-041 | annexe 1 (délibération du CA relative à l’arrêt du compte financier) | annexe 2 (délibération du CA relative à la ventilation du résultat) | annexe 3 (guide de remplissage des pièces n°19) | annexe 4 (guide de contrôle des comptes financiers) | annexe 5 (transmission du compte financier)
Inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux (IA - IPR) au titre de l’année 2012
- Circulaire n° 2012-040 | dossier de demande d’inscription | document pour avis du supérieur hiérarchique
Circulaire sur les procédures d’admission et d’affectation spécifique dans les sections internationales et binationales – rentrée scolaire 2012
Circulaire sur les procédures d’admission et d’affectation en Internat d’excellence et places labellisées : rentrée scolaire 2012
- Circulaire n° 2012-037 | dossier d’admission en collège niveau 6e | dossier d’admission en collège niveaux 5e, 4e et 3e | dossier d’admission en lycée | fiche sociale confidentielle | tableau récapitulant le nombre de places en IE ou de places labellisées | fiche de vœux
L’appariement, le partenariat scolaire et la mobilité européenne et internationale
- Circulaire n° 2012-036 | formulaire d’appariement de l’académie de Créteil | convention d’organisation d’une mobilité physique dans le cadre d’un partenariat scolaire dans l’académie de Créteil
Crédits relatifs à la gratuité de l’enseignement : droits de reprographie, carnets de correspondance et manuels scolaires. Année scolaire 2012-2013
Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2012 – 2013
- Circulaire n° 2012-034 | annexe 1 (déclaration d’intention de muter) | annexe 2 (incidence des modifications de structures pédagogiques) | annexe 3 (non reconduction des délégués auxiliaires) | annexe 4 (liste des maîtres proposés suite à suppression ou diminution de services) | arrêté (calendrier des opérations)
Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés du 1er degré. Rentrée scolaire 2012 – 2013
- Circulaire n° 2012-033 | annexe 1 (déclaration d’intention de muter) | annexe 2 (incidence des modifications de structures pédagogiques) | annexe 3 (non reconduction des délégués auxiliaires) | tableaux des services d’enseignement vacants, susceptibles d’être vacants, supprimés ou réduits | dossier de candidature | fiche d’avis des chefs d’établissement | arrêté (calendrier)
Modalités de mise en œuvre du temps partiel
- Circulaire n° 2012-032 | annexe 1 (demande de travail à temps partiel autorisé) | annexe 2 (demande de travail à temps partiel de droit)
Modalités de mise en œuvre du temps partiel
- Circulaire n° 2012-031 + annexes A et B (organisation du service hebdomadaire et annuelle) | annexe C (demande de temps partiel)
Préparation de la rentrée 2012 – postes spécifiques académiques
Prix de la vocation scientifique et technique des filles 2012
Examen du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) – session 2012
Examen du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH). Session 2012
Éducation récurrente
Opérations de gestion ITRF – session de printemps 2012
- Circulaire n° 2012-025 | annexes (détachement ou intégration d’un fonctionnaire dans un corps de recherche et de formation : constitution du dossier)
Accès aux fonctions de directeur d’Erea ou d’ERPD par voie de liste d’aptitude
- Circulaire n° 2012-024 | postes susceptibles d’être vacants | demande d’inscription sur la liste d’aptitude | avis concernant la demande d’inscription
Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2e classe, au titre de l’année 2012.
Session 2012 du certificat de formation générale (CFG)
Congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2012-2013
Pré-inscription dans la voie professionnelle (CAP – Bac Pro)
- Circulaire n° 2012-020 | annexe 1 (liste des formations avec pré- inscriptions) | annexe 2 (calendrier de la procédure de pré-inscription) | annexe 3 (fiche navette établissement d’origine ↔ établissement d’accueil) | dossier de candidature à une pré-inscription
Modalités du mouvement national des personnels de catégorie C de la filière recherche et formation – ATRF uniquement BAP A et B - (anciens adjoints techniques de laboratoire). Pré-inscription au mouvement national au titre de la rentrée 2012
Politique académique et calendrier de gestion – personnels ATSS
CONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE des maîtres contractuels et délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés pour l’année scolaire 2012 / 2013
Accès par liste d’aptitude des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunérations de professeur des écoles, année scolaire 2012 / 2013
Préparation au titre de l’année scolaire 2012 / 2013, des listes d’aptitude, pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat, aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d’éducation physique et sportive
Préparation au titre de l’année scolaire 2012 / 2013 des listes d’aptitude, pour l’ACCES EXCEPTIONNEL des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat bénéficiant des échelles de rémunération d’adjoint d’enseignement, de chargé d’enseignement, de chargé d’enseignement d’EPS aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d’EPS
Liste d’aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA – rentrée scolaire 2012
Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA – rentrée scolaire 2012
- Circulaire n° 2012-012 | imprimé d’inscription sur la liste d’aptitude | demande de mutation | liste des postes vacants
Examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – session 2012
Examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – session 2012
Concours interne et externe de secrétaire administratif de classe normale de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) – session 2012
Concours externe d’adjoint administratif de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 1re classe (ADJAENES) – session 2012
Recrutement sans concours d’adjoints administratifs de l’éducation
nationale et de l’enseignement supérieur de 2e classe (ADJAENES) – session 2012
Concours externe d’assistant(e) de service social – session 2012
Concours unique sur titres d’infirmier(e)s du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – session 2012
Accès au corps des personnels de direction par voie de détachement
Mouvement 2012 des inspecteurs de l’éducation nationale
Entretiens de carrière pour les personnels enseignants
- Circulaire n° 2012-002 | guide pour l’entretien à 2 et 15 ans à l’usage des personnels d’encadrement | entretien à 2 ans : document à l’usage des personnels d’encadrement | entretien à 2 ans : document préparatoire à l’attention des enseignants | entretien à 15 ans : document à l’usage des personnels d’encadrement | entretien à 15 ans : document préparatoire à l’attention des enseignants | modèle unique de relevé de conclusion
Modalités du mouvement national au titre de la rentrée scolaire 2012 :
- des conseillers techniques de service social,
- des médecins de l’éducation nationale
Formats de fichiers
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Les annexes aux formats Microsoft (DOC, RTF et Excel) doivent si possible être lues avec la suite bureautique Microsoft Office.
Les annexes au format ODT (.odt) doivent être lues avec la suite bureautique gratuite OpenOffice.org. Pour télécharger ces annexes, utilisez Firefox Mozilla. Elles sont signalées par
