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Circulaires rectorales 2011

Les circulaires sont classées par numéro.

DAPIndemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants

DPETableau d’avancement au grade de directeur de centre d’information et d’orientation

DAPMouvement inter académique 2012 des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, des assistant(e)s de service social et des infirmier(e)s de l’éducation nationale

DPEAccès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d’aptitude

DPEPromotion de corps par voie de liste d’aptitude des personnels enseignants et d’éducation

DAPModalités des mouvements inter académiques au titre de la rentrée scolaire 2012 des :
- conseillers d’administration scolaire et universitaire,
- attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur,
- secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur

BPIDMouvement 2012 des inspecteurs d’académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

DEIndemnité pour fonction d’intérêt collectif (IFIC), indemnité de suivi des étudiants en master (IREM), tutorat des enseignants et CPE stagiaires – Année scolaire 2011-2012

DPEExercice des fonctions à temps partiel des personnels titulaires et stagiaires, enseignants, d’éducation et d’orientation – Année scolaire 2012 / 2013

DEEPNotation administrative des personnels enseignants et documentalistes

SAIOApplication « Journées Portes Ouvertes »

DAFCORecrutement des conseillers en formation continue - juin 2012

SCConstitution des jurys des concours et examens de recrutement de personnels administratifs, sociaux et de santé

SAIOSchéma directeur de la mise en œuvre du conseil d’orientation anticipé en classe de 1re

DPEIntervenants extérieurs

DPEMouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et d’orientation – phase inter académique – rentrée 2012

SGÉvolution de l’offre de formation – rentrées 2012 à 2015 : voie générale et technologique

DEEPTransformation des contrats des délégués académiques en contrats à durée indéterminée (CDI)

DEEPContractualisation et recensement des maîtres en situation de handicap

SGCalendrier de gestion de préparation de la rentrée 2012

DEPréparation de la rentrée 2012 – Postes spécifiques ministériels

DEEPModalités d’attribution de l'indemnité pour fonctions d'intérêt collectif (IFIC) aux maîtres des établissements d’enseignement privé sous contrat du second degré

DAPIndemnités des personnels en EPLE

DESections européennes et de langues orientales – préparation de la rentrée 2012

DPERecrutement des chefs de travaux : appel à candidature

DESections sportives scolaires – préparation de la rentrée 2012

DEEPForfait d’externat année scolaire 2011-2012

DRRHAffectation des instituteurs et des professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2012 – 2013 (entrée et maintien)

DRRHAffectation des personnels titulaires enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2012 – 2013 (entrée et maintien)

DEApplication STS Web – Année scolaire 2011-2012

DPELevée du dispositif de rentrée 2011 et réactivation de la cellule d’accueil et de conseil aux chefs d’établissement

SGÈvolution de l’offre de formation – rentrées 2012 à 2015 (enseignement privé)

SGÉvolution de l’offre de formation – rentrées 2012 à 2015 (enseignement public)

DAPÉlection des instances représentatives de l'établissement

BPIDMobilité des personnels de direction – recrutement dans les collèges et lycées du programme Éclair et les internats d’excellence à la rentrée scolaire 2012

SAIOCirculaire sur les procédures d’admission et d’affectation en Internat d’excellence et places labellisées : rentrée scolaire 2011

BPIDCandidatures à un poste relevant des réseaux de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et de la Mission laïque française – rentrée scolaire 2012

BPIDConcours de recrutement des inspecteurs d’académie–inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2012

BPIDConcours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale - session 2012

BPIDConcours de recrutement des personnels de direction - session 2012

DEEPIndemnité au bénéfice des enseignants chargés de l’évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle – Année scolaire 2010-2011

DEEPSituation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement du premier degré privés hors contrat

DEEPSituation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement du second degré privés hors contrat

DPEGestion des HSE de suppléance

DEEPTableaux d’avancement, au titre de l’année scolaire 2011/2012, des maîtres contractuels aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaire supérieure

DEEPPréparation au titre de l’année scolaire 2011/2012, des tableaux d’avancement des maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à la hors classe des échelles de rémunération de professeur certifié, de professeur d’EPS et de PLP

DEEPPréparation, au titre de l’année scolaire 2011/2012, de la liste d’aptitude d’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunération de professeur agrégé

SGCréation d’un service académique des bourses

DEEPPréparation de la rentrée scolaire 2011 (second degré)

DEEPPréparation de la rentrée scolaire 2011 (1er degré)

DEFinancement des aides accordées aux étudiants ou élèves handicapés présentant une déficience auditive inscrits en section de techniciens supérieurs, en classe préparatoire aux grandes écoles ou en classe de CAP, BEP et Bac pro

DEEPEmploi des délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés sous contrat (1er degré)

DEEPRentrée scolaire 2011 / 2012 (1er degré)

DEEPRentrée scolaire 2011 / 2012 (2d degré)

DEEPEmploi des délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés sous contrat (second degré)

PAPPConstat des effectifs de la rentrée scolaire 2011

DPEAffectations des personnels enseignants – dispositif de rentrée 2011

SGFormation et accompagnement des contrats aidés

DEEPLangues vivantes à l’école élémentaire - Année scolaire 2011 / 2012

DE - SAIOPlan de lutte contre le décrochage scolaire

DE - DAFIndemnité au bénéfice des enseignants chargés de l'évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle – Année scolaire 2010-2011

SHS - SEMAMise en place des mesures de prévention vis-à-vis du risque chimique dans les laboratoires des établissements scolaires

DASAdmission à la retraite des personnels titulaires – Année scolaire 2011 / 2012

SAIOStatistiques des demandes et des propositions d’orientation du 3e trimestre

DAFCongés bonifiés (DOM et Saint-Pierre-et-Miquelon), congés spécifiques (Mayotte) : recensement des demandes et constitution des dossiers – Départs hiver 2011 - départs été 2012

DE - DAACAppel à projets et actions d’établissement, volet culturel

DAPReconduction des agents non titulaires administratifs et adjoints techniques des d’établissements d’enseignement affectés en structures académiques. Année scolaire 2011 / 2012

DAPReconduction des agents non titulaires administratif et personnels de laboratoire, en EPLE et CIO. Année scolaire 2011 / 2012

DAFORCongé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2011-2012 (supérieur)

DAFORCongé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2011-2012

DEEPÉvaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l’enseignement privé (RETREP)

DAPDispositif d’entretien professionnel annuel concernant les corps à gestion nationale pour l’année 2010-2011

DEEPÉvaluation et titularisation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire des établissements d’enseignement privés du 1er degré sous contrat

DEEPModalités d’attribution de l'indemnité créée au bénéfice des enseignants du 1er degré ayant procédé aux évaluations nationales des élèves de CE1 et CM2

DAPPropositions de réductions d’ancienneté pour les personnels ITRF (campagne 2011)

DEMise en œuvre des politiques d'établissement – Année scolaire 2011-2012

BPIDDétachements sur des emplois d’inspecteurs d’académie – inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2011

DAPEntretiens professionnels des personnels ATSS

DPEAffectation des personnels non titulaires à la rentrée scolaire 2011

DSIGénéralisation de la vue métier des personnels administratifs en EPLE dans le cartable en ligne

BPIDInscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l’année 2011

DEEPProcédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2011-2012

DAPAvancement au grade de médecin 1re classe de l’éducation nationale au titre de l’année 2011

DAPAvancement au grade d’assistant(e) de service social principal(e) au titre de l’année 2011

DAPTableau d’avancement au grade d’infirmier(e) de classe supérieure

SAIOOrganisation de la procédure de recours des étudiants scolarisés en 1re année de STS

DPEAvancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive (CE d’EPS) et des professeurs d’enseignement général de collège (PEGC)

DAPAvancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d’enseignement de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2011

DAPAvancement de grade des adjoints techniques de laboratoire de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2011

DPEPhase intra-académique - rentrée 2011 – du mouvement des personnels enseignants du second degré (sauf les PEGC), des personnels d’éducation et d’orientation

DPEMouvement académique des PEGC au titre de l’année 2011-2012

DAPTableaux d’avancement aux grades de secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) classe supérieure et classe exceptionnelle au titre de l’année 2011

DAPListe d’aptitude pour l’accès au corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale de l’enseignement supérieur (SAENES) au titre de l’année 2011

DAPTableau d’avancement pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (APAENES) au titre de l’année 2011

DAPListe d’aptitude pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (ADAENES) au titre de l’année 2011

SAIOAdmission en 1re année de STS et CPGE à la rentrée 2011

SAIOCirculaire sur les procédures d’admission et d'affectation spécifique dans les sections internationales et binationales à la rentrée scolaire prochaine

SAIOPrix de la vocation scientifique et technique des filles – 2011

DAPAvancement de grade dans le corps des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2011

DE - DAFIndemnité pour fonction d’intérêt collectif (IFIC) – Année scolaire 2010-2011

DEEPStages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires (enseignement privé)

DPEAffectation de professeurs du second degré dans l’enseignement supérieur

DAFAssujettissement de l'avantage en nature à la contribution sociale généralisée et à la contribution au remboursement de la dette sociale

DAPModification du dispositif du compte épargne temps - CET

DAPOpérations de gestion – Tableau d'avancement - Détachement et Intégration - Mutation des personnels ITRF

DAPMise en forme et transmission du compte financier de l’exercice 2010

SAIOAffectation des élèves pour la rentrée 2011

BPIDInscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année scolaire 2011

SCRecrutement sans concours d’adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 2e classe (ADJAENES) - session 2011

SCConcours externe d’adjoint administratif de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 1re classe (ADJAENES) - session 2011

SCConcours interne et externe de secrétaire administratif de classe normale de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) - session 2011

SCConcours interne de secrétaire administratif de classe supérieure de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) - session 2011

SCExamen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - session 2011

SCExamen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - session 2011

DPENotation des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation - Année 2010-2011

DE - DAREICOuverture européenne et internationale des établissements scolaires : actions de mobilité dans le cadre d’appariement - Année scolaire 2010-2011

DEEPProcédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés du 1er degré. Rentrée scolaire 2011 - 2012

SAIOComplément à la circulaire n°2011-040 du 7 février 2011 – Formations en apprentissage intégrées à la procédure d'affectation informatisée AFFELNET

SAIOFormations en apprentissage intégrées à la procédure d’affectation informatisée AFFELNET

BPIDAccès au corps des personnels de direction par voie de liste d’aptitude

DEEPProcédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2011 – 2012

DPEAvancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l’enseignement supérieur

DPEAvancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive dans le second degré et dans l’enseignement supérieur et des conseillers principaux d’éducation - Année 2011

DPEDétachement de fonctionnaires dans les corps des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré – Année scolaire 2011/2012

SCConcours unique sur titres d’infirmier(e)s du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - session 2011

SCConcours externe d’assistant(e) de service social - session 2011

SCConcours interne et externe d’adjoint technique principal de laboratoire de 2e classe des établissements d’enseignement du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - session 2011

BPIDAccès au corps des personnels de direction par voie de détachement

BPIDMouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA – rentrée scolaire 2011

DAPCorrectif à la circulaire du mouvement intra-académique des personnels ATOSS - concerne uniquement les adjoints administratifs

DAPMouvement intra-académique 2011 des personnels administratifs (ADAENES, SAENES, adjoints administratifs), des personnels médico-sociaux (infirmiers, assistants de service social), des adjoints techniques de laboratoire et adjoints techniques (ATEC) non décentralisés affectés dans les structures académiques (hors EPLE)

DEEPAccès par liste d’aptitude des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunérations de professeur des écoles, année scolaire 2011/2012

SAIOPré-inscription en CAP

DAPListe d'aptitude pour l’accès au corps des techniciens de laboratoire pour l'année 2011

DEEPModalités de mise en œuvre du temps partiel

BPIDAccès aux fonctions de directeur d’EREA ou d’ERPD par voie de liste d’aptitude

BPIDMouvement 2011 des inspecteurs d’académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

DAPExercice des fonctions à temps partiel des personnels ATOSS année 2011-2012

DAPPolitique académique et calendrier de gestion – personnels ATOSS

BPIDMouvement 2011 des inspecteurs de l’éducation nationale

DAFORCongé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2011-2012

DEPréparation de la rentrée 2011 – Structures pédagogiques et DHG, 1re approche

DEEPCONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE des maîtres contractuels et délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés pour l’année scolaire 2011/2012

DEPréparation de la rentrée 2011 – Postes spécifiques académiques

SCExamen du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) – session 2011

SCExamen du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) – session 2011

DEEPModalités de mise en œuvre du temps partiel

DEEPPréparation au titre de l’année scolaire 2011/2012 des listes d’aptitude, pour l’ACCÈS EXCEPTIONNEL des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat bénéficiant des échelles de rémunération d’adjoint d’enseignement, de chargé d’enseignement, de chargé d’enseignement d’EPS aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d’EPS

DEEPPréparation au titre de l’année scolaire 2011/2012, des listes d’aptitude, pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat, aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d’éducation physique et sportive

SGÉvolution de la carte des langues vivantes

DPEPromotion de corps par voie de liste d'aptitude des personnels enseignants et d’éducation

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