Circulaires rectorales 2011

Les circulaires par division : Toutes les circulaires BPID DAAC DAF DAFCO DAFOR DAP DAREIC DAS DE DEEP DPE DRRH DSI PAPP SAIO SC SG SHS - SEMA

Les circulaires sont classées par numéro.

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Indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants

• Circulaire n° 2011-173 | annexe (état récapitulatif)

Tableau d’avancement au grade de directeur de centre d’information et d’orientation

• Circulaire n° 2011-172 | annexe (formulaire)

Mouvement inter académique 2012 des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, des assistant(e)s de service social et des infirmier(e)s de l’éducation nationale

• Circulaire n° 2011-171

Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d’aptitude

• Circulaire n° 2011-170

Promotion de corps par voie de liste d’aptitude des personnels enseignants et d’éducation

• Circulaire n° 2011-169 | annexe 1 (informations concernant les personnels) | annexe 2 (critères de classement des demandes)

Modalités des mouvements inter académiques au titre de la rentrée scolaire 2012 des :
- conseillers d’administration scolaire et universitaire,
- attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur,
- secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur

• Circulaire n° 2011-166

Mouvement 2012 des inspecteurs d’académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

• Circulaire n° 2011-165 | annexe (dossier de demande de mutation)

Indemnité pour fonction d’intérêt collectif (IFIC), indemnité de suivi des étudiants en master (IREM), tutorat des enseignants et CPE stagiaires – Année scolaire 2011-2012

• Circulaire n° 2011-164 | annexe (tableau des décharges statutaires)

Exercice des fonctions à temps partiel des personnels titulaires et stagiaires, enseignants, d’éducation et d’orientation – Année scolaire 2012 / 2013

• Circulaire n° 2011-162 | annexe 1 (demande de temps partiel de droit) | annexe 2 (demande de réintégration à temps complet) | annexe 3 (motivation d’avis défavorable) | annexe 4 (demande de surcotisation) | annexe 5 (fin de temps partiel de droit) | annexe 6 (procédure d’enregistrement des demandes)

Notation administrative des personnels enseignants et documentalistes

• Circulaire n° 2011-161 suivie de 5 fiches techniques et d’une annexe

Application « Journées Portes Ouvertes »

• Circulaire n° 2011-160 | note technique

Recrutement des conseillers en formation continue - juin 2012

• Circulaire n° 2011-158 | affiche

Constitution des jurys des concours et examens de recrutement de personnels administratifs, sociaux et de santé

• Circulaire n° 2011-157 | annexe 1 (fiche de candidature) | annexe 2 (tableau récapitulatif)

Schéma directeur de la mise en œuvre du conseil d’orientation anticipé en classe de 1^re

• Circulaire n° 2011-156

Intervenants extérieurs

• Circulaire n° 2011-155 | annexe 1 (pièces à fournir) | annexe 2 (attestation d’engagement) | annexe 3 (fiche de renseignements)

Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et d’orientation – phase inter académique – rentrée 2012

• Circulaire n° 2011-154 | arrêté | annexe 1 (synthèse des critères de classement des demandes) | annexe 2 (fiche de renseignement PEGC) | annexe 3 (bonification au titre de la résidence de l’enfant) | annexe 4 (fiche d’aide à la connexion à I-prof)

Évolution de l’offre de formation – rentrées 2012 à 2015 : voie générale et technologique

• Circulaire n° 2011-153

Transformation des contrats des délégués académiques en contrats à durée indéterminée (CDI)

• Circulaire n° 2011-151 | annexe (relevé des services)

Contractualisation et recensement des maîtres en situation de handicap

• Circulaire n° 2011-150 | annexes 1 et 2 (dossier de candidature et déclaration de BOE)

Calendrier de gestion de préparation de la rentrée 2012

• Circulaire n° 2011-149 | annexe (calendrier de gestion 2011-2012)

Préparation de la rentrée 2012 – Postes spécifiques ministériels

• Circulaire n° 2011-148 | annexe 1 (liste des postes spécifiques) | annexe 2 (liste des spécialités pour les postes spécifiques BTS) | annexe 3 (personnels d'orientation) | annexe 4 (formulaire de demande)

Modalités d’attribution de l'indemnité pour fonctions d'intérêt collectif (IFIC) aux maîtres des établissements d’enseignement privé sous contrat du second degré

• Circulaire n° 2011-146 | annexe (mise en place de l'IFIC)

Indemnités des personnels en EPLE

• Circulaire n° 2011-145 | annexe

Sections européennes et de langues orientales – préparation de la rentrée 2012

• Circulaire n° 2011-142 | annexe 1 (notice) | bilan d'activités 2010-2011 (collèges) | bilan d'activités 2010-2011 (lycée d’enseignement général) | bilan d'activités 2010-2011 (lycée professionnel) | dossier de demande d'ouverture

Recrutement des chefs de travaux : appel à candidature

• Circulaire n° 2011-141 | annexe 1 (fiche de candidature)

Sections sportives scolaires – préparation de la rentrée 2012

• Circulaire n° 2011-140 | lettre de cadrage | bilan annuel 2010-2011 | dossier type

Forfait d’externat année scolaire 2011-2012

• Circulaire n° 2011-138

Affectation des instituteurs et des professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2012 – 2013 (entrée et maintien)

• Circulaire n° 2011-137 | dossier de candidature | annexe 1 (fiche de renseignements) | annexe 2a (fiche de vœux pour entrée) | annexe 2b (fiche de vœux pour maintien ou sortie) | annexe 3 (informations pratiques)

Affectation des personnels titulaires enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2012 – 2013 (entrée et maintien)

• Circulaire n° 2011-136 | dossier de candidature | annexe 1 (fiche de renseignements) | annexe 2a (fiche de vœux pour entrée) | annexe 2b (fiche de vœux pour maintien ou sortie)

Application STS Web – Année scolaire 2011-2012

• Circulaire n° 2011-135

Levée du dispositif de rentrée 2011 et réactivation de la cellule d’accueil et de conseil aux chefs d’établissement

• Circulaire n° 2011-134 | organigramme DPE 2

Èvolution de l’offre de formation – rentrées 2012 à 2015 (enseignement privé)

• Circulaire n° 2011-133' + calendrier

Évolution de l’offre de formation – rentrées 2012 à 2015 (enseignement public)

• Circulaire n° 2011-133 + annexes 1 et 2

Élection des instances représentatives de l'établissement

• Circulaire n° 2011-127

Mobilité des personnels de direction – recrutement dans les collèges et lycées du programme Éclair et les internats d’excellence à la rentrée scolaire 2012

• Circulaire n° 2011-126 | dossier de candidature

Circulaire sur les procédures d’admission et d’affectation en Internat d’excellence et places labellisées : rentrée scolaire 2011

• Circulaire n° 2011-125 | dossier de candidature - liste des internats d’excellence et places labellisées | fiche sociale confidentielle

Candidatures à un poste relevant des réseaux de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et de la Mission laïque française – rentrée scolaire 2012

• Circulaire n° 2011-124

Concours de recrutement des inspecteurs d’académie–inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2012

• Circulaire n° 2011-123

Concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale - session 2012

• Circulaire n° 2011-122

Concours de recrutement des personnels de direction - session 2012

• Circulaire n° 2011-121

Indemnité au bénéfice des enseignants chargés de l’évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle – Année scolaire 2010-2011

• Circulaire n° 2011-120 | grille

Situation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement du premier degré privés hors contrat

• Circulaire n° 2011-119' | annexes A et B | annexe C

Situation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement du second degré privés hors contrat

• Circulaire n° 2011-119 | annexes A et B | annexe C

Gestion des HSE de suppléance

• Circulaire n° 2011-118

Tableaux d’avancement, au titre de l’année scolaire 2011/2012, des maîtres contractuels aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaire supérieure

• Circulaire n° 2011-117 | annexe 1 (candidature pour la hors classe) | annexe 2 (candidature pour la chaire supérieure) | annexe 3 (disciplines)

Préparation au titre de l’année scolaire 2011/2012, des tableaux d’avancement des maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à la hors classe des échelles de rémunération de professeur certifié, de professeur d’EPS et de PLP

• Circulaire n° 2011-116 | annexe 1 (fiche de candidature)

Préparation, au titre de l’année scolaire 2011/2012, de la liste d’aptitude d’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunération de professeur agrégé

• Circulaire n° 2011-115 | annexe 1 (fiche individuelle) | annexe 2 (CV) | annexe 3 (disciplines)

Création d’un service académique des bourses

• Circulaire n° 2011-114

Préparation de la rentrée scolaire 2011 (second degré)

• Circulaire n° 2011-113' | annexe A (demande de glissement d’heures) | annexe B (compte-rendu d’emploi des heures par discipline) | annexe C (état récapitulatif des heures faites par les enseignants de la discipline) | annexe D (emploi du temps de la division) | annexe E (enquête association sportive) | annexe F (divisions hors contrat) | annexe G (connexion à strudos)

Préparation de la rentrée scolaire 2011 (1^er degré)

• Circulaire n° 2011-113 | annexe A (enquête effectifs) | fiche changement de direction | fiche stage de remise à niveau | imprimé V7

Financement des aides accordées aux étudiants ou élèves handicapés présentant une déficience auditive inscrits en section de techniciens supérieurs, en classe préparatoire aux grandes écoles ou en classe de CAP, BEP et Bac pro

• Circulaire n° 2011-112

Emploi des délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés sous contrat (1^er degré)

• Circulaire n° 2011-111 | annexes 1 et 2 | autorisation préalable

Rentrée scolaire 2011 / 2012 (1^er degré)

• Circulaire n° 2011-110 | annexe (calendrier) | pièce n°1 (PVI) | pièce n°2 (liste alphabétique des enseignants) | pièce n°3 (emploi du temps) | pièce n°4 (liste des pièces à fournir) | pièce n°5 (casier judiciaire) | pièce n°6 (fiche de renseignements) | pièce n°7 (attestation de non-rémunération) | pièce n°8 (demande de SFT) | pièce n°9 (demande de prise en charge des frais de transport) | pièce n°10 (demande de congé) | pièce n°11 (demande de rémunération) | pièce n°12 (autorisation préalable) | pièce n°13 (décharge de service des directeurs) | pièce n°14 (changement de RIB)

Rentrée scolaire 2011 / 2012 (2^d degré)

• Circulaire n° 2011-109 | annexe (calendrier) | pièce n°1 (PVI) | pièce n°2 (liste alphabétique des enseignants) | pièce n°3 (quotité horaire collège et SEGPA) | pièce n°3 bis (quotité horaire lycée) | pièce n°3 ter (emploi du temps) | pièce n°4 (liste des pièces à fournir) | pièce n°5 (casier judiciaire) | pièce n°6 (fiche de renseignements) | pièce n°7 (attestation sur l’honneur) | pièce n°8 (demande de prise en charge des frais de transport)

Emploi des délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés sous contrat (second degré)

• Circulaire n° 2011-108 | annexes 1 et 2 | autorisation préalable

Constat des effectifs de la rentrée scolaire 2011

• Circulaire n° 2011-107 | fil conducteur base élèves public | fil conducteur base élèves privé

Affectations des personnels enseignants – dispositif de rentrée 2011

• Circulaire n° 2011-106 | présentation du dispositif de rentrée 2011

Formation et accompagnement des contrats aidés

• Circulaire n° 2011-105 | annexe 1 (guide du tuteur) | annexe 2 (circuit) | annexe 3 (fiches de pré-inscription 77, 93 et 94)

Langues vivantes à l’école élémentaire - Année scolaire 2011 / 2012

• Circulaire n° 2011-104 | annexe A (fiche de renseignements) | annexe B (liste des enseignants)

Plan de lutte contre le décrochage scolaire

• Circulaire n° 2011-103 | annexe 1 (application ActionEtab) | annexe 2 (parcours en ligne)

Indemnité au bénéfice des enseignants chargés de l'évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle – Année scolaire 2010-2011

• Circulaire n° 2011-102 | grille

Mise en place des mesures de prévention vis-à-vis du risque chimique dans les laboratoires des établissements scolaires

• Circulaire n° 2011-101 | annexe 1 (fiche d’exposition) | annexe 2 (description de laboratoire)

Admission à la retraite des personnels titulaires – Année scolaire 2011 / 2012

• Circulaire n° 2011-100 | annexe

Statistiques des demandes et des propositions d’orientation du 3^e trimestre

• Circulaire n° 2011-099 | annexe (utilisation des fichiers Excel) | synthèse des résultats du 2^e trimestre

Congés bonifiés (DOM et Saint-Pierre-et-Miquelon), congés spécifiques (Mayotte) : recensement des demandes et constitution des dossiers – Départs hiver 2011 - départs été 2012

• Circulaire n° 2011-098 + bordereau d'envoi | fiche de recensement hiver 2011 | fiche de recensement été 2012 | dossier | annexe (attestation de non prise en charge)

Appel à projets et actions d’établissement, volet culturel

• Circulaire n° 2011-097

Reconduction des agents non titulaires administratifs et adjoints techniques des d’établissements d’enseignement affectés en structures académiques. Année scolaire 2011 / 2012

• Circulaire n° 2011-096′ | annexes E1 et E2 (personnels administratifs) | annexes F1 et F2 (personnels techniques)

Reconduction des agents non titulaires administratif et personnels de laboratoire, en EPLE et CIO. Année scolaire 2011 / 2012

• Circulaire n° 2011-096 | annexes A1 et A2 (personnels de catégorie C) | annexes B1 et B2 (personnels de catégorie A et B) | annexes C1 et C2 (personnels de laboratoire) | annexes D1 et D2 (personnels ex-UGAP)

Congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2011-2012 (supérieur)

• Circulaire n° 2011-095 + annexes

Congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2011-2012

• Circulaire n° 2011-094 + classement des demandes et critères d’attribution

Évaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels et agréés de l’enseignement privé (RETREP)

• Circulaire n° 2011-093

Dispositif d’entretien professionnel annuel concernant les corps à gestion nationale pour l’année 2010-2011

• Circulaire n° 2011-092 | annexes (compte rendu d'entretien professionnel et fiche de proposition)

Évaluation et titularisation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire des établissements d’enseignement privés du 1^er degré sous contrat

• Circulaire n° 2011-091 | fiche individuelle | rapport du tuteur | avis et rapport du chef d'établissement

Modalités d’attribution de l'indemnité créée au bénéfice des enseignants du 1^er degré ayant procédé aux évaluations nationales des élèves de CE1 et CM2

• Circulaire n° 2011-090 | annexe 1 | annexe 2

Propositions de réductions d’ancienneté pour les personnels ITRF (campagne 2011)

• Circulaire n° 2011-089 | annexe (compte rendu d'entretien professionnel)

Mise en œuvre des politiques d'établissement – Année scolaire 2011-2012

• Circulaire n° 2011-086

Détachements sur des emplois d’inspecteurs d’académie – inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2011

• Circulaire n° 2011-085 | fiche de vœux

Entretiens professionnels des personnels ATSS

• Circulaire n° 2011-084 | annexes (compte rendu et fiche de proposition)

Affectation des personnels non titulaires à la rentrée scolaire 2011

• Circulaire n° 2011-083 | annexe n°1 (fiche de vœux) | annexe n°2 (liste des groupements de communes)

Généralisation de la vue métier des personnels administratifs en EPLE dans le cartable en ligne

• Circulaire n° 2011-082 + annexe

Inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux (IA - IPR) au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-081 | demande d'inscription | avis du supérieur hiérarchique

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2011-2012

• Circulaire n° 2011-080 | annexe

Avancement au grade de médecin 1^re classe de l’éducation nationale au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-079

Avancement au grade d’assistant(e) de service social principal(e) au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-078 | fiche de candidature

Tableau d’avancement au grade d’infirmier(e) de classe supérieure

• Circulaire n° 2011-077 | fiche de candidature

Organisation de la procédure de recours des étudiants scolarisés en 1^re année de STS

• Circulaire n° 2011-076 | annexes 1 et 2

Avancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive (CE d’EPS) et des professeurs d’enseignement général de collège (PEGC)

• Circulaire n° 2011-075 | annexe 1

Avancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d’enseignement de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-073

Avancement de grade des adjoints techniques de laboratoire de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-072

Phase intra-académique - rentrée 2011 – du mouvement des personnels enseignants du second degré (sauf les PEGC), des personnels d’éducation et d’orientation

• Circulaire n° 2011-071 | arrêté | fiche 1 | fiche 2 | fiche 3 | fiche 4 | fiche 5 | fiche 6 | fiche 7 | fiche 8 | fiche 9 | fiche 10 | fiche 11 | fiche 12 | annexe 1 | annexe 2 | annexe 3 | annexe 4 | annexe 5 | annexe 6 | annexe 7 | annexe 8 | annexe 9

Mouvement académique des PEGC au titre de l’année 2011-2012

• Circulaire n° 2011-070

Tableaux d’avancement aux grades de secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) classe supérieure et classe exceptionnelle au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-068 | annexe 1 (classe exceptionnelle) | annexe 2 (classe supérieure)

Liste d’aptitude pour l’accès au corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale de l’enseignement supérieur (SAENES) au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-067 | annexe

Tableau d’avancement pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (APAENES) au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-066 | annexe

Liste d’aptitude pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (ADAENES) au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-065 | annexe

Admission en 1^re année de STS et CPGE à la rentrée 2011

• Circulaire n° 2011-064 | annexe (note technique)

Circulaire sur les procédures d’admission et d'affectation spécifique dans les sections internationales et binationales à la rentrée scolaire prochaine

• Circulaire n° 2011-063 + liste des établissements | tableau récapitulatif

Prix de la vocation scientifique et technique des filles – 2011

• Circulaire n° 2011-062 | affiche 2011 | bilan académique 2010 | charte de marrainage | délais | dossier de candidature | fiche conditions et modalités

Avancement de grade dans le corps des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2011

• Circulaire n° 2011-061

Indemnité pour fonction d’intérêt collectif (IFIC) – Année scolaire 2010-2011

• Circulaire n° 2011-060

Stages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires (enseignement privé)

• Circulaire n° 2011-059 | annexe A (congés de printemps) | annexe B (congés d'été) | annexe C (imprimé V7)

Affectation de professeurs du second degré dans l’enseignement supérieur

• Circulaire n° 2011-058

Assujettissement de l'avantage en nature à la contribution sociale généralisée et à la contribution au remboursement de la dette sociale

• Circulaire n° 2011-057 | annexe 1 (état du parc des logements) | annexe 2 (fiche individuelle) | annexe 3 (évaluation forfaitaire)

Modification du dispositif du compte épargne temps - CET

• Circulaire n° 2011-056 | annexe 1 (demande d’ouverture) | annexe 2 (demande d'alimentation) | annexe 3 (demande d’exercice du droit d’option) | annexe 4 (demande d’utilisation) | annexe 5 (état de situation)

Opérations de gestion – Tableau d'avancement - Détachement et Intégration - Mutation des personnels ITRF

• Circulaire n° 2011-055 | annexe I-1 (récapitulatif) | annexe I-2 (conditions) | annexe II-1 (fiche individuelle) | annexe II-2 (rapport d'activité) | annexe II-3 (rapport d'aptitude professionnelle) | annexe IV (constitution du dossier de demande de détachement)

Mise en forme et transmission du compte financier de l’exercice 2010

• Circulaire n° 2011-053 | annexe 1 (liste des contrôles bloquants) | annexe 2 (liassage des pièces et transmission)

Affectation des élèves pour la rentrée 2011

• Circulaire n° 2011-052 | calendrier d'affectation | tableau récapitulatif des circulaires pré-bac 2010-2011

Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année scolaire 2011

• Circulaire n° 2011-051 | demande d'inscription | avis du supérieur hiérarchique | tableau récapitulatif | notice explicative | calendrier

Recrutement sans concours d’adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 2^e classe (ADJAENES) - session 2011

• Circulaire n° 2011-050

Concours externe d’adjoint administratif de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 1^re classe (ADJAENES) - session 2011

• Circulaire n° 2011-049

Concours interne et externe de secrétaire administratif de classe normale de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) - session 2011

• Circulaire n° 2011-048

Concours interne de secrétaire administratif de classe supérieure de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) - session 2011

• Circulaire n° 2011-047

Examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - session 2011

• Circulaire n° 2011-046

Examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - session 2011

• Circulaire n° 2011-045

Notation des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation - Année 2010-2011

• Circulaire n° 2011-044 + 9 annexes

Ouverture européenne et internationale des établissements scolaires : actions de mobilité dans le cadre d’appariement - Année scolaire 2010-2011

• Circulaire n° 2011-043 | annexe 1 | annexe 2 | annexe 3

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés du 1^er degré. Rentrée scolaire 2011 - 2012

• Circulaire n° 2011-041 | annexe 1 (déclaration d’intention) | annexe 2 (incidence des modifications de structures) | annexe 3 (non reconduction des délégués auxiliaires) | arrêté (calendrier) | dossier de candidature | fiche d’avis | tableaux des services

Complément à la circulaire n°2011-040 du 7 février 2011 – Formations en apprentissage intégrées à la procédure d'affectation informatisée AFFELNET

• Complément à la circulaire n° 2011-040 | tableau modifié des formations

Formations en apprentissage intégrées à la procédure d’affectation informatisée AFFELNET

• Circulaire n° 2011-040 | dossier de candidature en 1^re professionnelle | dossier de candidature en 2^de professionnelle et en CAP | formations en apprentissage intégrées à AFFELNET | promesse d'embauche

Accès au corps des personnels de direction par voie de liste d’aptitude

• Circulaire n° 2011-039 | annexe 1 (demande d'inscription)

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2011 – 2012

• Circulaire n° 2011-036 | annexe 1 (déclaration d’intention) | annexe 2 (incidence des modifications de structures) | annexe 3 (non reconduction des délégués auxiliaires) | annexe 4 (liste des maîtres proposés) | arrêté (calendrier)

Avancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l’enseignement supérieur

• Circulaire n° 2011-035

Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive dans le second degré et dans l’enseignement supérieur et des conseillers principaux d’éducation - Année 2011

• Circulaire n° 2011-034

Détachement de fonctionnaires dans les corps des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré – Année scolaire 2011/2012

• Circulaire n° 2011-033 | demande de détachement

Concours unique sur titres d’infirmier(e)s du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - session 2011

• Circulaire n° 2011-030

Concours externe d’assistant(e) de service social - session 2011

• Circulaire n° 2011-029

Concours interne et externe d’adjoint technique principal de laboratoire de 2^e classe des établissements d’enseignement du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - session 2011

• Circulaire n° 2011-028

Accès au corps des personnels de direction par voie de détachement

• Circulaire n° 2011-027 | dossier de candidature

Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA – rentrée scolaire 2011

• Circulaire n° 2011-026 | imprimé de demande de mutation | liste des postes vacants

Correctif à la circulaire du mouvement intra-académique des personnels ATOSS - concerne uniquement les adjoints administratifs

• Additif à la circulaire n° 2011-025 | annexe (légendes des spécialités)

Mouvement intra-académique 2011 des personnels administratifs (ADAENES, SAENES, adjoints administratifs), des personnels médico-sociaux (infirmiers, assistants de service social), des adjoints techniques de laboratoire et adjoints techniques (ATEC) non décentralisés affectés dans les structures académiques (hors EPLE)

• Circulaire n° 2011-025 | annexe 1 (groupements de communes) | annexe 2 (spécialités des postes d’adjoints administratifs) | annexe 3 (descriptif poste circonscription) | annexe 4 (fiche de candidature à un poste de responsable administratif de circonscription) | annexe 5 (fiche de candidature à un poste dans l’ enseignement supérieur) | annexe 6 (fiche de procédure)

Accès par liste d’aptitude des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunérations de professeur des écoles, année scolaire 2011/2012

• Circulaire n° 2011-024 | annexe (demande d'inscription)

Pré-inscription en CAP

• Circulaire n° 2011-023 + annexe 1 (note sur les procédures) | annexe 2 (dossier de pré-inscription) | annexe 3 (plaquette d'information) | annexe 4 (récapitulatif des demandes) | annexe 5 (liste des CAP)

Liste d'aptitude pour l’accès au corps des techniciens de laboratoire pour l'année 2011

• Circulaire n° 2011-022 | annexe (acte de candidature et rapport d’aptitude professionnelle)

Modalités de mise en œuvre du temps partiel

• Circulaire n° 2011-021 + annexes A et B | annexe C (demande de temps partiel)

Accès aux fonctions de directeur d’EREA ou d’ERPD par voie de liste d’aptitude

• Circulaire n° 2011-019 | annexe 2 (demande d'inscription) | annexe 3 (avis concernant la demande d'inscription) | annexe 5 et 6 (postes vacants à la rentrée scolaire 2011/2012)

Mouvement 2011 des inspecteurs d’académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

• Circulaire n° 2011-018 | annexe (vœux d'affectation)

Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATOSS année 2011-2012

• Circulaire n° 2011-017 | annexe 1 (demande d'autorisation de travail à temps partiel) | annexe 2 (demande de reprise à temps complet) | annexe 3 (modification de la quotité de temps partiel) | annexe 4 (demande de surcotisation)

Politique académique et calendrier de gestion – personnels ATOSS

• Circulaire n° 2011-016 | annexe (calendrier de gestion 2010/2011)

Mouvement 2011 des inspecteurs de l’éducation nationale

• Circulaire n° 2011-015 | dossier de demande de mutation | notice explicative

Congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2011-2012

• Circulaire n° 2011-014

Préparation de la rentrée 2011 – Structures pédagogiques et DHG, 1^re approche

• Circulaire n° 2011-013

CONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE des maîtres contractuels et délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés pour l’année scolaire 2011/2012

• Circulaire n° 2011-012 | annexes 1 et 2 (demande de congé formation et état des services)

Préparation de la rentrée 2011 – Postes spécifiques académiques

• Circulaire n° 2011-011 | annexe 1 (nomenclature) | annexe 2 (formulaire de demande)

Examen du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) – session 2011

• Circulaire n° 2011-009 | dossier d'inscription

Examen du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) – session 2011

• Circulaire n° 2011-008 | dossier d'inscription | notice d’accompa­gnement

Modalités de mise en œuvre du temps partiel

• Circulaire n° 2011-007 | annexe 1 (demande de travail à temps partiel autorisé) | annexe 2 (demande de travail à temps partiel de droit)

Préparation au titre de l’année scolaire 2011/2012 des listes d’aptitude, pour l’ACCÈS EXCEPTIONNEL des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat bénéficiant des échelles de rémunération d’adjoint d’enseignement, de chargé d’enseignement, de chargé d’enseignement d’EPS aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d’EPS

• Circulaire n° 2011-006 | annexe (fiche de candidature)

Préparation au titre de l’année scolaire 2011/2012, des listes d’aptitude, pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat, aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d’éducation physique et sportive

• Circulaire n° 2011-005 | annexe (fiche de candidature)

Évolution de la carte des langues vivantes

• Circulaire n° 2011-003 | annexe 1 (arabe) | annexe 2 (chinois) | annexe 3 (russe)

Promotion de corps par voie de liste d'aptitude des personnels enseignants et d’éducation

• Circulaire n° 2011-001 | annexe 1 (informations concernant les personnels) | annexe 2 (critères de classement des demandes)