Circulaires rectorales 2010

Les circulaires par division : Toutes les circulaires BPID DAF DAFCO DAFOR DAP DE DEEP DES DIMMOG DPE DRH DRRH PAPP SAIO SC SG

Les circulaires sont classées par numéro.

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Mouvement inter-académique 2011 de certains personnels à gestion déconcentrée

• Circulaire n° 2010-172

Cessation d'activité des maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés (1^er degré)

• Circulaire n° 2010-170'

Cessation d'activité des maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés (2^d degré)

• Circulaire n° 2010-170

Politique d'orientation dans le second degré

• Circulaire n° 2010-169

Mise en place de « I-professionnel » pour les maîtres en fonction dans les établissements d’enseignement privés sous contrat (premier degré)

• Circulaire n° 2010-168

Tableau d'avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation

• Circulaire n° 2010-167 | fiche de candidature

Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d’aptitude

• Circulaire n° 2010-165

Notation administrative des personnels enseignants et documentalistes

• Circulaire n° 2010-164

Recrutement des Conseillers en Formation Continue - Juin 2011

• Circulaire n° 2010-163 | affiche

Mise en place de « I-professionnel » pour les maîtres en fonction dans les établissements d’enseignement privés sous contrat

• Circulaire n° 2010-162

Calendrier de gestion de préparation de la rentrée 2011

• Circulaire n° 2010-160 | annexe (calendrier de gestion 2010-2011)

Modalités des mouvements inter académiques au titre de la rentrée scolaire 2011 :
- des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (ADAENES) ;
- des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) ;
- des médecins de l’éducation nationale ;
- des conseillers techniques de service social ;
- des techniciens de laboratoire.

• Circulaire n° 2010-159 | annexe (calendrier)

Mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats (PFR) aux secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES)

• Circulaire n° 2010-158 | annexe

Exercice des fonctions à temps partiel des personnels titulaires et stagiaires, enseignants, d’éducation et d'orientation – Année scolaire 2011/2012

• Circulaire n° 2010-157 | annexe 1 (temps partiel de droit) | annexe 2 (modification temps partiel) | annexe 3 (motivation de refus) | annexe 4 (surcotisation de travail à temps partiel) | annexe 5 (fin de temps partiel de droit) | annexe 6 (procédure d'enregistrement)

Opération de mutation des CASU – rentrée 2011

• Circulaire n° 2010-155 | annexe (calendrier)

Mise en place de la nouvelle version du module national SUPPLE

• Circulaire n° 2010-154 | annexe (documentation technique)

Modalités de recrutement de personnels non titulaires pour exercer des fonctions d’enseignement et d’éducation

• Circulaire n° 2010-153

Création de la Cellule Modernisation

• Circulaire n° 2010-152

Transformation des contrats des maîtres suppléants (1^er degré) en contrats à durée indéterminée (CDI)

• Circulaire n° 2010-151 | annexe (relevé des services)

Transformation des contrats des délégués académiques en contrats à durée indéterminée (CDI)

• Circulaire n° 2010-150 | annexe (relevé des services)

Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et d’orientation

• Circulaire n° 2010-149 | arrêté | annexe 1 (synthèse critères) | annexe 2 (PEGC) | annexe 3 (R.R.E) | annexe 4 (A.P.V) | annexe 5 (dépannage I-prof)

Modalités de recrutement de personnels non titulaires pour exercer des fonctions d’enseignement et d’éducation

• Circulaire n° 2010-147

Préparation de la rentrée 2011 – Postes spécifiques ministériels

• Circulaire n° 2010-146 | annexe 1 (liste des postes spécifiques) | annexe 2 (BTS) | annexe 3 (personnels d'orientation) | annexe 4 (chefs de travaux) | annexe 5 (formulaire)

Additif à la circulaire rectorale n°2010-145 : Organisation des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard de certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, scrutin du mercredi 1^er décembre 2010

• Additif : arrêté du 6 décembre 2010

Organisation des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard de certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, scrutin du mercredi 1^er décembre 2010

• Circulaire n° 2010-145 | annexe (arrêté)

Préparation du budget de l’exercice 2011

• Circulaire n° 2010-144 | annexe 1 (nomenclature) | annexe 2 (modalités)

Constitution des jurys des concours et examens de recrutement de personnels administratifs, sociaux et de santé

• Circulaire n° 2010-143 | annexe 1 (fiche de candidature) | annexe 2 (épreuves, jury souhaité)

Sections sportives scolaires – Préparation de la rentrée 2011

• Circulaire n° 2010-142' | lettre de cadrage | imprimés

Sections européennes et de langues orientales – Préparation de la rentrée 2011

• Circulaire n° 2010-142 | annexe (notice) | dossier type

Application STS - WEB – Année scolaire 2010-2011

• Circulaire n° 2010-140 | calendrier prévisionnel

Évolution de l’offre de formation – rentrées 2011 à 2012

• Circulaire n° 2010-139 | annexe 1 (réseaux de lycées) | annexe 2 (dates et lieux des réunions)

Intervenants extérieurs

• Circulaire n° 2010-138 | annexe 1 (pièces à fournir) | annexe 2 (attestation d'engagement) | annexe 3 (fiche de renseignements) | demande d'autorisation de cumul

Additif à la circulaire n° 2010-137 du 29 septembre 2010 relative à la mise en place du conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) et à la préparation des élections des délégués des élèves au conseil académique de la vie lycéenne (CAVL)

• Circulaire n° 2010-137 additif | calendrier (annexe 2 modifié de la circulaire n° 2010-137) | dépliant

Mise en place du Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL), préparation des élections des délégués des élèves au Conseil académique de la vie lycéenne (CAVL)

• Circulaire n° 2010-137 | annexe 1 (Conseil des délégués pour la vie lycéenne) | annexe 2 (calendrier) | annexe 3 (modèle de procès-verbal) | annexe 4 (modalités) | annexe 5 (déclaration de candidature)

Levée du dispositif de rentrée 2010 et réactivation de la cellule d’accueil et de conseil aux chefs d’établissement

• Circulaire n° 2010-136 | -annuaire- DPE 2

Affectation des instituteurs et professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2011 – 2012 (entrée et maintien)

• Circulaire n° 2010-135 | dossier de candidature | annexe 1 (fiche de renseignements) | annexe 2a (fiche de vœux pour entrée) | annexe 2b (fiche de vœux pour maintien ou sortie) | annexe 3 (infos pratiques 1^er degré)

Affectation des personnels titulaires enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2011 – 2012 (entrée et maintien)

• Circulaire n° 2010-134 | dossier de candidature | annexe 1 (fiche de renseignements) | annexe 2a (fiche de vœux pour entrée) | annexe 2b (fiche de vœux pour maintien ou sortie) | annexe 3 (infos pratiques 2^d degré)

Forfait d’externat – année scolaire 2010-2011

• Circulaire n° 2010-133 | annexe 1 (collège et lycée d’enseignement général) | annexe 1 bis (lycée professionnel) | annexe 1 ter (lycée d’enseignement technologique) | annexe 2 (mandatement) | annexe 3 (collèges) | annexe 3 bis (lycées)

Emploi des délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés sous contrat

• Circulaire n° 2010-132 | annexes 1 et 2 | autorisation préalable

Élection des instances représentatives de l’établissement

• Circulaire n° 2010-131

Installation des personnels non titulaires

• Circulaire n° 2010-130

Candidatures à des postes à l’étranger dans des établissements relevant de l’AEFE – rentrée 2011/2012

• Circulaire n° 2010-129

Candidature à des postes à l’étranger dans des établissements relevant de la Mission Laïque Française – rentrée 2011

• Circulaire n° 2010-128

Mise en œuvre des politiques d'établissement – année scolaire 2010/2011

• Circulaire n° 2010-127

Évaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels de l’enseignement privé du 1^er degré (RETREP)

• Circulaire n° 2010-126

Situation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement du second degré privés hors contrat

• Circulaire n° 2010-125' | annexes A et B | annexe C

Situation administrative et pédagogique des établissements d’enseignement du premier degré privés hors contrat

• Circulaire n° 2010-125 | annexes A et B | annexe C

Évolution de l’offre de formation – rentrées 2011 à 2014 (privé)

• Circulaire n° 2010-124' | annexe (calendrier)

Évolution de l’offre de formation – rentrées 2011 à 2014 (public)

• Circulaire n° 2010-124 | annexe 1 (évolution de l’offre de formation professionnelle 2011-2014) | annexe 2 (calendrier)

Opérations de mutation des personnels de direction - rentrée 2011

• Circulaire n° 2010-122

Paiement des bourses d’enseignement supérieur 2010-2011

• Circulaire n° 2010-121 | notice (validation internet des inscriptions)

Actes des EPLE

• Circulaire n° 2010-119 | annexe I - A | annexe I - B | annexe I - C | annexe II - A | annexe II - B | annexe II - B' | annexe II - C

Emploi des délégués auxiliaires des établissements d’enseignement privés sous contrat

• Circulaire n° 2010-117 | annexes 1 et 2 | autorisation préalable de candidature à une délégation auxiliaire

Préparation au titre de l'année scolaire 2010/2011, des tableaux d'avancement des maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à la hors classe des échelles de rémunération de professeur certifié, de professeur d'EPS et de PLP et à la classe exceptionnelle de l'échelle de rémunération des chargés d’enseignement d'EPS.

• Circulaire n° 2010-116 | annexe 1 | annexe 2

Tableaux d'avancement, au titre de l'année scolaire 2010/2011, des maîtres contractuels aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaire supérieure

• Circulaire n° 2010-115 | annexe 1 (professeur agrégé) | annexe 2 (professeur de chaire supérieure) | annexe 3 (disciplines d’accueil)

Préparation, au titre de l'année scolaire 2010/2011, de la liste d'aptitude d’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur agrégé

• Circulaire n° 2010-114 | annexe 1 (fiche individuelle) | annexe 2 (curriculum vitæ) | annexe 3 (disciplines d’accueil)

Accès à l'échelle de rémunération des adjoints d’enseignement au titre de l'année scolaire 2010-2011 (5^e et dernière phase)

• Circulaire n° 2010-113

Évaluation des droits au régime temporaire de retraite des maîtres contractuels de l’enseignement privé du second degré (RETREP)

• Circulaire n° 2010-112

Gestion des HSE de suppléance

• Circulaire n° 2010-111

Concours de recrutement des personnels de direction - session 2011

• Circulaire n° 2010-110

Concours de recrutement des inspecteurs d’académie – inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2011

• Circulaire n° 2010-109

Concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale - session 2011

• Circulaire n° 2010-108

Préparation de la rentrée scolaire 2010 (second degré)

• Circulaire n° 2010-107' | annexe A (demande de glissement d’heures) | annexe B (compte-rendu d’emploi des heures par discipline) | annexe C (état récapitulatif des heures faites par les enseignants de la discipline) | annexe D (emploi du temps de la division) | annexe E (enquête association sportive) | annexe F (divisions hors contrat)

Préparation de la rentrée scolaire 2010 (1^er degré)

• Circulaire n° 2010-107 | annexe A (enquête effectifs) | fiche changement de direction | fiche stage de remise à niveau | fiche activités pour indemnités péri-éducatives | imprimé V7 stage de remise à niveau | imprimé V7 activités pour indemnités péri-éducatives

Rentrée scolaire 2010 / 2011 (2^d degré)

• Circulaire n° 2010-106 | annexe (calendrier) | pièce 1 (PVI) | pièce 2 (liste alphabétique des enseignants) | pièce 3 (quotité horaire collège) | pièce 3 bis (quotité horaire lycée) | pièce 3 ter (emploi du temps) | pièce 4 (liste des pièces à fournir) | pièce 5 (casier judiciaire) | pièce 6 (fiche renseignemts) | pièce 7 (attestation sur l’honneur) | pièce 8 (demande de prise en charge des frais de transport)

Rentrée scolaire 2010 / 2011 (1^er degré)

• Circulaire n° 2010-105 | annexe (calendrier) | pièce 1 (PVI) | pièce 2 (liste alphabétique des enseignants) | pièce 3 (emploi du temps) | pièce 4 (liste des pièces à fournir) | pièce 5 (casier judiciaire) | pièce 6 (fiche de renseignements) | pièce 7 (attestation de non-rémunération) | pièce 8 (demande de SFT) | pièce 9 (demande de prise en charge des frais de transport) | pièce 10 (demande de congé) | pièce 11 (demande de rémunération) | pièce 12 (autorisation préalable) | pièce 13 (décharge de service) | pièce 14 (changement de RIB)

Liste 2011 des premières formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d’apprentissage

• Circulaire n° 2010-103' | questionnaire | tableau récapitulatif | tableau d'aide à la saisie des données

Affectations des personnels enseignants – dispositif de rentrée 2010

• Circulaire n° 2010-102 | dispositif spécifique de rentrée 2010

Constat des effectifs de la rentrée scolaire 2010

• Circulaire n° 2010-101 | annexes | procédure pour l'enquête rapide de rentrée (7 septembre 2010) | procédure de remontée du constat (22 septembre 2010) | procédure de remontée de la structure pédagogique (7 juillet 2010)

Classes d’accueil (CLA), classes d’accueil pour enfants non scolarisés antérieurement (NSA) et modules linguistiques de français langue seconde (FLS) en collège (lorsqu’un regroupement en classe d’accueil ne peut être réalisé)

• Circulaire n° 2010-099

Langues vivantes à l’école élémentaire - année scolaire 2010 / 2011

• Circulaire n° 2010-098 | annexe A : fiche de renseignements | annexe B : liste des enseignants | Tableau récapitulatif de l'état des services

Projet et actions d’établissement

• Circulaire n° 2010-096

Reconduction des personnel ex-UGAP en EPLE - Année scolaire 2010/2011

• Circulaire n° 2010-094 | annexes C1 et C2

Reconduction des agents non titulaires de bureau en EPLE et CIO - Année scolaire 2010-2011

• Circulaire n° 2010-093 | annexes A1 et A2

Reconduction des agents non titulaires en structures académiques pour l’année 2010/2011

• Circulaire n° 2010-092 | annexes E1 et E2 + annexes F1 et F2

Reconduction des agents non titulaires administratifs de catégorie A ou B en EPLE - Année scolaire 2010/2011

• Circulaire n° 2010-091 | annexes B1 et B2

Reconduction des agents non titulaires aide de laboratoire en EPLE - Année scolaire 2010/2011

• Circulaire n° 2010-090 | annexes D1 et D2

Suivi de l’affectation - gestion des listes complémentaires et des places vacantes

• Circulaire n° 2010-089 | guide de l'application de suivi de l'affectation

Congés bonifiés (DOM et Saint-Pierre et Miquelon), congés spécifiques (Mayotte) : recensement des demandes et constitution des dossiers – Départs hiver 2010 - départs été 2011

• Circulaire n° 2010-088 | fiche de recensement hiver 2010 | fiche de recensement été 2011 | dossier (3 pages) | annexe

Ouverture de l'application Déplacement temporaire (DT) / Ulysse

• Circulaire n° 2010-087

Renouvellement des représentants du personnel à la commission consultative paritaire académique compétente à l’égard des directeurs adjoints chargés de SEGPA de collège

• Circulaire n° 2010-086 + annexe (calendrier) | arrêté instituant l’ouverture du bureau de vote | déclaration individuelle de candidature

Congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2009-2010

• Circulaire n° 2010-085

Organisation des élections aux CCSA des directeurs d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée

• Circulaire n° 2010-084

Avancement de grade dans le corps des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2010

• Circulaire n° 2010-082

Admission en 1^re année de STS et CPGE à la rentrée 2010

• Circulaire n° 2010-076 | annexe : note technique Admission post-bac

Préparation de la rentrée scolaire 2010-2011 – personnels ATSS

• Circulaire n° 2010-075 | annexe 1 (demande d'autorisation de travail à temps partiel) | annexe 2 (demande de reprise à temps complet) | annexe 3 (modification de la quotité de temps partiel) | annexe 4 (demande de surcotisation) | annexe 5 (cessation progressive d'activité - CPA)

Avancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d’enseignement au titre de l’année 2010

• Circulaire n° 2010-074

Activités péri-éducatives - année scolaire 2010 / 2011

• Circulaire n° 2010-073 | tableaux A et B

Admission à la retraite des personnels titulaires à compter de la rentrée scolaire 2011

• Circulaire n° 2010-072 | annexe 1 : sites d'information | annexe 2 : organigramme du service « pension – validation » du rectorat (DAS 1)

Dispositif d’entretien professionnel annuel concernant les corps à gestion nationale suivants pour l’année 2009-2010 : médecins de l’éducation nationale, conseillers techniques de service social, techniciens de laboratoire

• Circulaire n° 2010-071 | compte-rendu d'entretien professionnel (à retourner avant le 18 juin)

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2010-2011

• Circulaire n° 2010-070 | annexe 1 | priorité de rang 1 (perte horaire) | priorité de rang 1 - additifs | priorité de rang 2 (perte de contrat) | priorité de rang 3 (CAFEP) | priorité de rang 4 (CAER) | priorité de rang 5 (précarité)

Assujettissement des avantages en nature à la contribution sociale généralisée et à la contribution au remboursement de la dette sociale

• Circulaire n° 2010-068 | état du parc des logements | déclaration des avantages en nature | évaluation forfaitaire barème 2010

Bourses de stage en entreprise dans un pays étranger pour les élèves des sections de technicien supérieur - année scolaire 2009-2010

• Circulaire n° 2010-067 | annexe 1 (classement des candidats) | annexe 2 (fiche pédagogique) | annexe 3 (budget prévisionnel)

Inscription sur la liste d'aptitude d’accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux (IA - IPR) au titre de l'année 2010

• Circulaire n° 2010-066 | dossier de demande d'inscription (à transmettre au plus tard le 13 avril) | document pour avis du supérieur hiérarchique

Dispositif d'entretien professionnel annuel concernant les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS) suivants pour l'année 2009-2010 : CASU, ADAENES, SAENES, ADJENES, adjoints techniques de laboratoire, infirmier(es) et assistants de service social, tous non stagiaires, et les ATEC

• Circulaire n° 2010-065 | compte-rendu d'entretien professionnel (à retourner avant le 18 juin) | formations : bilan et besoins | fiche de proposition d’attribution de réduction ou de majoration d'ancienneté

Tableau d’avancement au grade d’infirmier(e) de classe supérieure

• Circulaire n° 2010-063 | fiche de candidature (à retourner avant le 10 mai)

Avancement au grade d’assistant(e) de service social principal(e) au titre de l’année 2010

• Circulaire n° 2010-062 | fiche de candidature (à retourner avant le 10 mai)

Projets pour actions spécifiques

• Circulaire n° 2010-061 | annexe 1 (fiche projet) | annexe 2 (fiche évaluation)

Avancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive (CE d’EPS) et des professeurs d’enseignement général de collège (PEGC)

• Circulaire n° 2010-060 | annexe 1 (à retourner avant le 16 avril)

Affectation des personnels non titulaires à la rentrée 2010-2011

• Circulaire n° 2010-058 | annexe 1 (annuaire de la DPE 2) | annexe 2 (liste des groupements de commune) | annexe 3 ( descriptif des zones de remplacement) | annexe 4 (fiche de vœux des vacataires)

Liste d’aptitude pour l’accès au corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) au titre de l’année 2010

• Circulaire n° 2010-057 | acte de candidature (à retourner avant le 2 avril)

Métier de secrétaire d’établissement

• Circulaire n° 2010-056 + calendrier des réunions prévues (une par département)

Tableaux d’avancement aux grades de secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) classe supérieure et classe exceptionnelle – année 2010 (enseignement secondaire, CIO)

• Circulaire n° 2010-055 | fiche de candidature Classe exceptionnelle (à retourner avant le 17 mai) | fiche de candidature Classe supérieure (à retourner avant le 17 mai)

Tableaux d’avancement aux grades de secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) classe supérieure et classe exceptionnelle – année 2010 (enseignement supérieur)

• Circulaire n° 2010-054 | fiche de candidature Classe exceptionnelle (à retourner avant le 27 mai) | fiche de candidature Classe supérieure (à retourner avant le 27 mai)

Avancement de grade des adjoints techniques de laboratoire au titre de l'année 2010

• Circulaire n° 2010-053

Liste d'aptitude pour l’accès au corps des techniciens de laboratoire pour l'année 2010

• Circulaire n° 2010-052 | acte de candidature et rapport d'aptitude professionnelle (à retourner avant le 16 avril)

Stages de remise à niveau de CM1 et CM2 dans les écoles primaires (enseignement privé)

• Circulaire n° 2010-050 | annexe A (congés de printemps) | annexe B (congés d'été) | annexe C (imprimé V7)

Phase intra-académique - rentrée 2010 – du mouvement des personnels enseignants du second degré (sauf les PEGC), des personnels d’éducation et d'orientation

• Circulaire n° 2010-049 | arrêté | fiche 1 (barème) | fiche 2 (synthèse barème) | fiche 3 (mouvement spécifique intra-académique) | fiche 4 (nomenclature des postes spécifiques) | fiche 5 (fiche de candidature SPEA) | fiche 6 (fiche de candidature EPS) | fiche 7 (fiche de candidature SPEA collège ambition-réussite) | fiche 8 (fiche de candidature SPEA collège expérimental) | fiche 9 (fiche de candidature SPEA Sourdun) | fiche 10 (descriptif des zones de remplacement) | fiche 11 (liste des groupements de communes) | fiche 12 (liste des établissements d’éducation prioritaire) | fiche 13 (liste des établissements A.P.V) | fiche 14 (liste des collèges ambition-réussite) | fiche 15 (action logement 93) | fiche 16 (ATER)

Tableau d'avancement pour l’accès au grade d'attaché principal (enseignement secondaire, CIO)

• Circulaire n° 2010-048' | fiche de renseignement

Tableau d'avancement pour l’accès au grade d'attaché principal (enseignement supérieur)

• Circulaire n° 2010-048 | fiche de renseignement

Liste d’aptitude pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (ADAENES) au titre de l’année 2010

• Circulaire n° 2010-047 | fiche de candidature

Affectation de professeurs du second degré dans l’enseignement supérieur

• Circulaire n° 2010-046

Mouvement académique des PEGC au titre de l'année 2010-2011

• Circulaire n° 2010-045

Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année scolaire 2010

• Circulaire n° 2010-044 (sans les pièces jointes)

Congé de formation professionnelle au titre de l'année scolaire 2010-2011

• Circulaire n° 2010-042

Mouvement intra-académique 2010 des personnels administratifs, infirmiers, assistants de service social, personnels de laboratoire et ATEC : ADAENES, SAENES, adjoints administratifs, infirmier(e)s, assistants de service social, adjoints techniques de laboratoire et ATEC non décentralisés affectés dans les structures académiques (hors EPLE)

• Circulaire n° 2010-041 | liste des groupements de communes | légendes des specialités | descriptif responsable administratif(ve) de circonscription d’IEN | fiche de candidature à un poste de responsable administratif de circonscription (secrétariat d’IEN) | fiche de candidature à un poste dans l’enseignement superieur

Concours interne et externe de secrétaire administratif de l’éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES) – Session 2010

• Circulaire n° 2010-040

Mouvement 2010 des inspecteurs de l’éducation nationale

• Circulaire n° 2010-039 | dossier de demande de mutation | notice explicative

Concours interne et externe d’adjoint technique principal de laboratoire de 2^e classe des établissements d’enseignement du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – Session 2010

• Circulaire n° 2010-038

Concours interne et externe d’adjoint administratif de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 1^re classe (ADJENES) – Session 2010

• Circulaire n° 2010-037

Mouvement 2010 des inspecteurs d’académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

• Circulaire n° 2010-035 | dossier de demande de mutation

Recrutement sans concours d’adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de 2^e classe (ADJENES) - Session 2010

• Circulaire n° 2010-034

Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive dans le second degré et dans l’enseignement supérieur et des conseillers principaux d’éducation – année 2010

• Circulaire n° 2010-033

Prix de la vocation scientifique et technique des filles – 2010

• Circulaire n° 2010-032 | bilan 2009 | charte de marrainage

Affectation des élèves pour la rentrée 2010

• Circulaire n° 2010-031 | annexe (calendrier) | fiche dialogue 3^e | fiche dialogue 3^e SEGPA–EREA | fiche dialogue 3^e d'insertion ou d'alternance

Opérations de gestion - Tableau d'avancement - Détachement et Intégration - Mutation

• Circulaire n° 2010-030 | annexes | organisation de l'examen professionnel IGR - HC | organisation de l'examen professionnel de technicien de recherche et de formation CE

Modification de la carte comptable académique

• Circulaire n° 2010-029 | carte comptable cible du 77 | carte comptable cible du 93 | carte comptable cible du 94

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés du premier degré. Rentrée scolaire 2010 - 2011

• Circulaire n° 2010-028' | annexe 1 | annexe 2 | annexe 3 | calendrier | dossier de candidature 77 | dossier de candidature 93 | dossier de candidature 94 | fiche de vœux | tableaux 1, 2 et 3

Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés. Rentrée scolaire 2010 - 2011

• Circulaire n° 2010-028 | annexe 1 | annexe 2 | annexe 3 | annexe 4 | arrêté (calendrier)

Modalités spécifiques d’admission en 2^de hôtellerie (bac technologique) et 2^de restauration (bac professionnel)

• Circulaire n° 2010-026 | notice d'information | dossier de candidature

Admission en Bac professionnel Sécurité Prévention

• Circulaire n° 2010-025 | annexe 1 (notice d'information) | annexe 2 (dossier de candidature post-3^e) | annexe 3 (dossier de candidature post BEP et CAP)

Éducation récurrente

• Circulaire n° 2010-024 | annexe 1 (instructions) | annexe 2 (demande de retour)

Notation des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation - Année 2009 - 2010

• Circulaire n° 2010-023 et 9 annexes (17 pages)

Détachement de fonctionnaires dans les corps de personnels enseignants, d’éducation et d'orientation du second degré - Année scolaire 2010/2011

• Circulaire n° 2010-021 | annexe

Avancement à la hors-classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l’enseignement supérieur

• Circulaire n° 2010-020

Mouvement des direceturs adjoints chargés de SEGPA - rentrée scolaire 2010

• Circulaire n° 2010-019 | annexe 1 (liste des postes vacants) | annexe 2 (demande de mutation)

Accès au corps des personnels de direction par voie de liste d'aptitude et de détachement

• Circulaire n° 2010-018 | annexe 1 (fiche d'inscription) | annexe 2 (fiche destinée à l'inspection générale) | annexe 3 (avis du supérieur hiérarchique) | annexe 4 (demande de détachement)

Formations de la voie professionnelle à modalités particulières de recrutement

• Circulaire n° 2010-016 | annexe 1 (liste des formations avec pré-inscription) | annexe 2 (formulaire de pré-inscription) | annexe 3 (liste des formations avec entretiens) | annexe 4 (formulaire pour les entretiens d'information) | annexe 5 (fiche entretiens d'information) | annexe 6 (brochure parents)

Préparation de la rentrée 2010 - postes spécifiques académiques

• Circulaire n° 2010-015 | annexe 1 (nomenclature) | annexe 2 (formulaire)

Enquête rapide dans tous les établissements accueillant des apprentis (Enquête n°10)

• Circulaire n° 2010-014

Carte CEZAM, dispositif mis en place par la SIRIAS

• Circulaire n° 2010-013

Mise en forme et transmission du compte financier de l'exercice 2009

• Circulaire n° 2010-012 | annexe

Accès par liste d'aptitude des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunérations de professeur des écoles, année scolaire 2010/2011

• Circulaire n° 2010-011 | annexe

Enquête IPA (Insertion Professionnelle des Apprentis)

• Circulaire n° 2010-010

Cessation progressive d'activité (CPA) des personnels enseignants, d’éducation et d'orientation des établissements du second degré

• Circulaire n° 2010-009 | annexe

Mouvement inter-académique 2010 de certains personnels à gestion déconcentrée : infirmiers de l’éducation nationale, assistants de service social, adjoints administratifs (ADJENES), adjoints techniques de laboratoire, adjoints techniques des établissements d’enseignement non décentralisés

• Circulaire n° 2010-008

Accès aux fonctions de directeur d'EREA ou d'ERPD par voie de liste d'aptitude

• Circulaire n° 2010-007 | annexe 2 (demande d'inscription sur LA) | annexe 3 (avis) | annexe 4 (MEN) | annexes 5 et 6

Congé de formation professionnelle des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés du premier degré pour l'année scolaire 2010/2011

• Circulaire n° 2010-006' | annexes 1 et 2

Congé de formation professionnelle des maîtres contractuels des établissements d’enseignement privés sous contrat d'association pour l'année scolaire 2010/2011

• Circulaire n° 2010-006 | annexes 1 et 2

Préparation, au titre de l'année scolaire 2010-2011, des listes d'aptitude pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat d'association aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d'EPS

• Circulaire n° 2010-005 | annexe

Préparation, au titre de l'année scolaire 2010-2011, des listes d'aptitude pour l’accès exceptionnel des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat d'association bénéficiant des échelles de rémunération d'adjoint d’enseignement, de chargé d’enseignement, de chargé d’enseignement d'EPS aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS

• Circulaire n° 2010-004 | annexe

Cessation progressive d'activité des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif (établissements d’enseignement privés du premier degré)

• Circulaire n° 2010-003' | annexe

Cessation progressive d'activité des maîtres ou documentalistes contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d’enseignement privés sous contrat d'association

• Circulaire n° 2010-003 | annexe

Modalités de mise en œuvre du temps partiel (établissements d’enseignement privés du premier degré)

• Circulaire n° 2010-002' | annexe

Modalités de mise en œuvre du temps partiel (établissements d’enseignement privés sous contrat d’association)

• Circulaire n° 2010-002 | annexe

Enquête Insertion dans la Vie Active 2010 - validation des sortants

• Circulaire n° 2010-001